Processus de résolution de
plaintes
Système canadien de reconnaissance de
ségrégation
Système de
comptabilisation des stocks de grains
Services sur les expéditions directes
Les renseignements fournis pourront être modifiés sans préavis
| Inspection du grain au déchargement à un poste dans les Prairies dans les cas où l'inspection au chargement sur navire sera appliquée - blé ou maïs | 20,10 $ le wagon/camion |
| Inspection du grain au déchargement à un poste dans les Prairies dans les cas où l'inspection au chargement sur navire sera appliquée - canola, graine de colza, de moutarde, de carthame ou de 32,50 $ le wagon/camion tournesol | 32,50 $ le wagon/camion |
| Inspection du grain au déchargement à un poste dans les Prairies dans les cas où l'inspection au chargement sur navire sera appliquée - autres grains ou criblures | 30,15 $ le wagon/camion |
| Inspection du grain dans les cas où le grain est chargé directement sur navire, sans inspection au déchargement ou dans les Prairies | 0,51 $ la tonne |
| Inspection du grain dans les cas où chaque cargaison ou camionnée est certifiée au moment du déchargement, sans qu'une inspection soit effectuée au moment du chargement sur navire | 0,51 $ la tonne |
| Inspection du grain dans les cas où chaque cargaison ou camionnée est certifiée au moment du chargement sur wagon ou camion à un poste dans les Prairies | 0,51 $ la tonne |
| Pesée du grain dans les cas où chaque cargaison ou camionnée est pesée au moment du chargement du wagon ou du camion à un poste dans les Prairies | 0,27 $ la tonne |
| Pesée du grain dans les cas où le grain est chargé directement sur navire sans pesée au déchargement ou dans les Prairies | 0,27 $ la tonne |
| Pesée du grain dans les cas où chaque cargaison ou camionnée est pesée au moment du déchargement, sans qu'une pesée soit effectuée au moment du chargement | 0,27 $ la tonne |
| Pesée du grain au déchargement ou à un poste dans les Prairies dans les cas où une pesée aussi sera aussi effectuée | 5,90 $ le wagon/camion |
| Surveillance du chargement d'un navire | 28,20 $ l'heure/l'employé plus frais de déplacement, de logement et de subsistance (plus les heures supplémentaires éventuelles) |
| Surveillance du déchargement de wagons ou camions à une installation de manutention en vrac | 28,20 $ l'heure/l'employé plus frais de déplacement, de logement et de subsistance (plus les heures supplémentaires éventuelles) |
| Surveillance du déchargement de wagons ou camions à un silo terminal agréé - inspection | 7,00 $ le wagon/camion |
| Surveillance du déchargement de wagons ou camions à un silo terminal agréé - pesée | 7,00 $ le wagon/camion |
| Surveillance du déchargement de wagons ou de camions dans les cas où le grain est chargé directement sur navire et un certificat non official de pesée est délivré |
0,16 $ la tonne plus les frais de
déplacement, de logement et de subsistance (plus les heures supplémentaires éventuelles) |
| Transbordement interne de stocks non enregistrés au stockage enregistré - enregistrement | 0,08 $ la tonne |
| Transbordement interne de stocks non enregistrés au stockage enregistré - inspection | 0,25 $ la tonne |
| Transbordement interne de stocks non enregistrés au stockage enregistré - pesée | 0,22 $ la tonne |
Renseignements connexes
Mise à jour : 2005-07-22