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Un don plus grand que nature! - Découvrez les dons écologiques - Protégez le patrimoine naturel de votre propriété
Photos: Nelson Boisvert

Vous êtes propriétaire d’un terrain boisé, d’un marais, d’une tourbière ou de tout autre coin de nature que vous avez acquis ou qui vous a été laissé en héritage?
Renée Langevin
Vous êtes inquiet pour son devenir lorsque vous n’en serez plus propriétaire? Vous aimeriez que votre propriété échappe au développement du territoire et que les futurs propriétaires aient à coeur la conservation de la nature?

Que ce soit près de la ville ou à la campagne, plusieurs espèces sauvages vivent dans les milieux naturels présents sur les terres privées. Les propriétaires peuvent donc jouer un rôle important au niveau du maintien de la biodiversité lorsqu’ils font le choix de protéger les attraits naturels de leur propriété.


Service canadien de la faune
Que puis-je faire pour protéger à jamais les attraits naturels de ma propriété?

Le Programme des dons écologiques vous offre la possibilité de poser un geste concret pour la conservation du patrimoine naturel en faisant don de votre terre, ou d’une partie de celle-ci, à un organisme admissible aux fins du Programme. L’organisme bénéficiaire est responsable de maintenir le caractère naturel de la propriété à perpétuité. De plus, le don écologique vous permet d’obtenir un reçu aux fins de l’impôt et de bénéficier d’avantages fiscaux préférentiels.

À ce jour, plus de 560 dons écologiques ont été offerts par des propriétaires de toutes les provinces canadiennes, dont le Québec. Les propriétés offertes sont de toutes tailles. Ces aires protégées totalisent plus de 49 000 hectares, et chacune contribue au maintien d’habitats importants pour la survie de nombreuses espèces animales et végétales.

C’est Environnement Canada qui administre le Programme des dons écologiques en vertu des dispositions introduites en 1995 dans la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada.

Vous trouverez dans ce site les informations nécessaires qui vous permettront de connaître le Programme des dons écologiques dans le contexte spécifique du Québec.

Note : Afin d’alléger le texte, seul le générique masculin est utilisé.


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La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada
Date de création : 2004-05-28
Date de mise à jour : 2007-03-30
Date de révision : 2007-03-30
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