Service canadien de la faune, région du Québec

LE DON ÉCOLOGIQUE AU QUÉBEC

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Pour en savoir plus

• Publications et liens utiles
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Publications et liens utiles

Liens utiles

Programme des dons écologiques

• Visitez le site web national
• Visitez le site web de la région de l’Ontario

Autres liens

• Agence du revenu du Canada
• Revenu Québec
• Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
• Ordre des évaluateurs agréés du Québec

Publications et formulaires d’Environnement Canada – région du Québec

• Programme des dons écologiques au Québec. Allons-y par étapes! (document PDF - 979 Ko)
• Liste des organismes de conservation admissibles oeuvrant au Québec (document PDF - 84 Ko)

Des exemplaires imprimés sont aussi disponibles auprès du Bureau régional d'Environnement Canada.

Publications et formulaires d’Environnement Canada – Secrétariat national

• Dépliant du Programme des dons écologiques
• Guide du Programme des dons écologiques du Canada 2005
• Programme des dons écologiques. Rapport des réalisations 1995-2003
• Programme des dons écologiques. Exemples de dons et d’avantages fiscaux
• Confirmation que les dons écologiques sont admissibles pour une partie de la valeur
• Lignes directrices relatives aux évaluations (août 2005)
• Formulaire Demande d’examen d’une évaluation et de détermination

Des exemplaires imprimés sont aussi disponibles auprès du Secrétariat national et du Bureau régional d'Environnement Canada.