Bulletins

Aérothermes à gaz

• Projet de règlement sur les aérothermes à gaz – avril 2007

Ballasts pour lampes fluorescentes

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour – mai 2006
• Mise à jour – août 2005
• Avis – mars 2005
• Mise à jour – janvier 2004
• Mise à jour (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – décembre 2002
• Réponses aux commentaires – décembre 2001
• Modifications proposées – juillet 2001

Chauffe-eau à accumulation (électriques, à gaz et au mazout)

• Mise à jour (telle que publiée) – septembre 2004
• Mise à jour – août 2003
• Modifications proposées – mai 2003

Climatiseurs individuels

• Mise à jour (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – décembre 2002
• Réponses aux commentaires – février 2002
• Modifications proposées – mai 2001

Climatiseurs et les thermopompes d'une capacité de moins de 19 kW (65 000 Btu/h)

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour – novembre 2005
• Mise à jour – mars 2005
• Modifications proposées – août 2004

Climatiseurs et thermopompes de grande puissance

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour – mai 2005
• Modifications proposées – septembre 2004

Cuisinières

• Amendment tel que publié en septembre 2003 (originalement diffusé en avril 2003)
• Étiquetage – décembre 2003

Déshumidificateurs

• Projet de règlement sur les déshumidificateurs résidentiels – Février 2007

Distributeurs de boissons réfrigérées

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour (telle que publiée) – novembre 2006
• Mise à jour – octobre 2005
• Modifications proposées – octobre 2004

Enseignes de sortie à éclairage interne

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour – septembre 2004
• Mise à jour – novembre 2003
• Modifications proposées – juillet 2003

Feux de circulation et signaux de piétons

• Projet de règlement sur les feux de circulation routière et piétonnière – février 2007

Foyers à gaz

• Mise à jour (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – février 2003
• Modifications proposées – Janvier 2001 (PDF – 196 kB)

Générateurs d'air chaud à gaz résidentiels

• Projet de règlement sur les générateurs d'air chaud – mars 2007

Lampes fluorescentes compactes

• Modification proposée – mai 2006

Lampes fluorescentes standard

• Modification proposée – mai 2006

Lampes non réflecteurs à incandescence – standard

• Modification proposée – mai 2006

Lampes-réflecteurs à incandescence – standard – PAR, R, ER et BR

• Modification proposée – mai 2006
• Mise à jour (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – décembre 2002
• Modifications proposées – décembre 2001

Laveuses

• Modification telle que publiée en septembre 2004 (originalement difusé en juillet 2003)
• Étiquetage – décembre 2003
• Modifications proposées – juillet 2003

Laveuses commerciales

• Projet de règlement sur les laveuses commerciales – Février 2007

Lave-vaiselle

• Projet de règlement Bulletin – Août 2007
• Étiquetage – décembre 2003

Les appareils d’éclairage : exigences générales relatives à l’étiquetage, à la vérification, à l’homologation, à la production de rapport et à l’importation d’appareils d’éclairage

• Mise à jour – Modification proposée – novembre 2006
• Modification proposée – mai 2006

Machines à glaçons automatiques

• Projet de règlement sur les machines à glaçons automatiques – mars 2007

Pompes géothermiques, thermopompes à eau et thermopompes à circuits d'eau interne

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour – janvier 2005
• Modifications proposées – août 2004

Produits de fenestration (préfabriqués)

• ENERGY STAR^® pour des fenêtres
• Réponse aux commentaires – mai 2001
• Modifications proposées – octobre 2000 (PDF – 52 kB)

Programme de vérification du rendement énergétique

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Modifications proposées – septembre 2004

Réfrigérateurs/Congélateurs

• Modifications proposées – novembre 2005

Réfrigérateurs à vin

• Projet de règlement réfrigérants à vin (ou celliers) résidentiels – Février 2007

Réfrigérateurs et congélateurs commerciaux

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour (telle que publiée) – novembre 2006
• Mise à jour – janvier 2006
• Modifications proposées – octobre 2004

Refroidisseurs d'eau monobloc

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Avis aux acheteurs et concepteurs d'édifices et de refroidisseurs – janvier 2005
• Modifications no. 8 pour les refroidisseurs d'eau – octobre 2004 monobloc
• Mise à jour (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – février 2003

Thermopompes et climatiseurs terminaux autonomes

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour – septembre 2004
• Modifications proposées – mars 2003

Torchères

• Projet de règlement sur les torchères – février 2007

Transformateurs à sec

• Modification 9 (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – Novembre 2006
• Mise à jour (telle que publiée) – novembre 2006
• Mise à jour – octobre 2005
• Avis aux fabricants – mars 2005
• Bulletin – octobre 2004
• Communiqué – octobre 2004
• Mise à jour (telle que publiée au préalable puis publiée officiellement) – décembre 2002

Ventilateurs de plafond et ensembles de lumières

• Projet de règlement sur les ventilateurs de plafond et les ensembles de lumières – mars 2007