Industrie Canada
ic.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Rapports spéciaux
Industrie Canada commande des publications spéciales dans l'intention d'encourager l'analyse et la discussion de thèmes particuliers.
Pour consulter la version PDF (format de document portable), vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, il existe de nombreux lecteurs PDF que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter dans Internet :
- Adobe Reader (Anglais seulement)
- Foxit Reader (Anglais seulement)
- Xpdf (Anglais seulement)
- eXPert PDF Reader (Anglais seulement)
Cadre de principes commons en matière de commerce électronique avec le Mexique et les États-Unis
le 27 juin 2005
Réponse du gouvernement au Dixième rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
le 8 novembre 2002
Réponse du gouvernement au Rapport final du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, — « Plan d'actualisation du régime de concurrence canadien »
le 1er octobre 2002
Le rapport intitulé « L'excellence en sciences et en technologie dans la fonction publique » décrit les caractéristiques uniques de l'excellence qui distinguent les activités fédérales en matière de sciences et de technologie (S-T) et offre un cadre d'excellence pour ces activités. Le rapport définit les principaux éléments de l'excellence en S-T et présente les mécanismes servant à mesurer l'excellence de la conduite et de la gestion des activités fédérales en S-T. Il offre également des recommandations aux ministères et organismes à vocation scientifiques pour les aider à encourager et à mesurer l'excellence. Ce document est le troisième rapport du Conseil d'experts en sciences et en technologie.
Aider les PME à innover — Examen de la Banque de développement du Canada
Juin 2001
Le 20 juin 2001, l'honorable Brian Tobin, ministre de l'Industrie, a déposé à la Chambre des communes le rapport intitulé « Aider les PMEà innover — Examen de la Banque de développement du Canada ». Le rapport résulte d'un article de la loi de 1995 instaurant la Banque de développement du Canada, selon lequel le gouvernement s'engageait à examiner les dispositions et le mécanisme de la Loi sur la Banque de développement du Canada dans les cinq années suivant son entrée en vigueur et à présenter un rapport dans l'année qui suit.
Deux rapports de recherche à ce sujet sont accessibles en ligne. Le premier, intitulé « Services de financement aux petites et moyennes entreprises du Canada », a été realisé par le Groupe Angus Reid et le second, Récents développements concernant le financement des PME par emprunt : l'offre, a été réalisé par SECOR.
On a demandé à Earnscliffe Research & Communications, en collaboration avec Wirthlin Research aux États-Unis, d'effectuer pour le compte de Partenaires pour l'investissement au Canada (PIC), une évaluation qualitative approfondie de l'attitude des dirigeants d'entreprises américains à l'égard de l'investissement au Canada.
Si vous ne pouvez accéder au document veuillez communiquer avec nous pour obtenir un format de rechange tels un imprimé normal, un imprimé en gros caractères, en braille, une cassette audio ou tout autre format approprié.
La Ligue nationale de hockey au Canada (PDF - 3,500 Ko - 54 pages)
Octobre 1999
Le 25 octobre 1999, M. John Manley, ministre de l'Industrie du Canada, a rendu public le rapport du Forum des politiques publiques sur les consultations menées avec les parties concernées par l'avenir des équipes canadiennes de la Ligue nationale de hockey (LNH). Le rapport du Forum, qui a été remis récemment au Ministre et aux parties concernées, résumait les résultats des consultations et contenait des recommandations.
