Symbole ENERGY STAR haute efficacitéDétails sur les remboursements et les mesures incitatives pour les produits répondant aux exigences ENERGY STAR® au Canada.
Efficacité N.-B. [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] est une société d’État du gouvernement du Nouveau-Brunswick qui encourage l’utilisation des appareils électroménagers et des produits homologués ENERGY STAR dans le cadre de ses initiatives d’éducation publique, et offre une prime ENERGY STAR dans le cadre de son Programme de maisons neuves éconergétiques [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre].
Le Programme des mesures incitatives [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (T.N.-O.) existe pour aider les consommateurs à acquérir des produits de rendement énergétique supérieurs. L’achat d’un nouveau réfrigérateur homologué ENERGY STAR (d’un volume supérieur à 6,4 pi3) ou d’une nouvelle laveuse à chargement frontal homologuée ENERGY STAR peuvent bénéficier d’une remise de 200 $ si les clients ont le diesel ou le gas naturel, ou d’une remise de 100 $ s’ils utilisent l’électricité. Si vous désirez de plus amples renseignements, rendez-vous sur le site web de l’ Arctic Energy Alliance. Les T.N.-O. offrent diverses remises à l’achat et à l’installation d’appareils de chauffage ou de chaudières dont l’efficacité énergétique est élevée, ainsi que pour l’achat de fours à granules ou à bois à émission neutre et de chauffe-eau dont l’efficacité énergétique est élevée. De plus amples informations sont disponibles sur le site Web [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] en anglais seulement.
L'Ontario offre denouvelles remises [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre]. Le Programme ontarien d’amélioration du rendement énergétique domiciliaire offre jusqu'à 5 000 $ en remises pour l’installation d’équipements et de matériaux éconergétiques, y compris les appareils de chauffage homologués ENERGY STAR, les chauffe-eau solaires et les isolants.
Exemption de la taxe de vente, au point de vente, pour les guirlandes de lumières décoratives et les ampoules, réfrigérateurs, lave-vaisselle, laveuses, congélateurs, déshumidificateurs et climatiseurs individuels homologués ENERGY STAR, achetés ou loués après le 19 juillet 2007 et avant le 20 juillet 2008. Pour tous les détails, consulter le site Web du gouvernement de l’Ontario [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] ou appeler le 1-888-668-4636.
La Saskatchewan [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre une exemption de taxe de vente provinciale (TVP) pour les appareils ménagers homologués ENERGY STAR. Le remboursement de la TVP pour les électroménagers écoénergétiques répondant aux exigences d’homologation a été converti en une exemption au point de vente le 1er avril 2005. Les appareils admissibles sont les réfrigérateurs, les congélateurs, les lave-vaisselle et les laveuses homologués ENERGY STAR. L’exemption de TVP s’applique à la vente ou à la location à long terme (pour une période continue d’au moins un an) d’appareils neufs homologués. Les ensembles laveuses-sécheuses sont admissibles à une exemption de 60 p. 100 de la TVP payable lorsque vendus à prix unique. Les appareils usagés ne sont pas admissibles.
De plus, l’exemption de TVP pour les appareils de chauffage, chaudières et thermopompes résidentiels homologués ENERGY STAR, dont l’échéance était prévue pour le 31 mars 2007, est prolongée indéfiniment. Les appareils de chauffage et chaudières homologués sont exempts de TVP depuis le 8 novembre 2005 sur achat ou location pour une période continue d’au moins un an; de même, depuis le 1er juillet 2006, pour les pompes aérothermiques et géothermiques homologuées. Pour de plus amples renseignements, visitez le site Web [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] ou appelez sans frais le 1-800-667-6102.
Programme de prêts ENERGY STAR de la société d’État provinciale SaskEnergy [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre]. Du 1er avril au 30 septembre 2007, SaskEnergy et les membres participants du réseau SaskEnergy Network offrent aux clients résidentiels des prêts au taux préférentiel (sur approbation de crédit) sur le prix d’achat et d’installation d’un appareil de chauffage homologué ENERGY STAR muni d’un moteur CC à vitesse variable de haut rendement. Pour de plus amples renseignements, visiter le site Web de SaskEnergy [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] ou appelez sans frais le 1-800-567-8899.
Le gouvernement de la C.-B. offre une exonération de TVP du 21 février 2007 au 31 mars 2009, les fenêtres, puits de lumière, portes, fenêtres latérales et impostes préfabriqués portant la qualification ENERGY STAR sont exonérés de la taxe de vente provinciale. En outre, jusqu'au 31 mars 2009, les générateurs d'air pulsé ou chaudières (à gaz ou au mazout) et thermopompes (source d'énergie : air ou sol) résidentiels ENERGY STAR sont admissibles à une exonération de TVP à l'achat ou à la location pour fins résidentielles. Certaines restrictions s'appliquent. Pour de plus amples renseignements, voir le site Web du gouvernement de la Colombie-Britannique à la page Energy Conservation [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre]
(en anglais seulement). On peut aussi se renseigner par téléphone au 604-660-4524 pour la région de Vancouver ou au 1-877-388-4440.
Le Programme de rabais sur les laveuses [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] du Centre de solutions énergétiques du gouvernement du Yukon fournira un rabais de 75 $ comptant aux résidents du Yukon qui achèteront une laveuse homologuée ENERGY STAR entre le 1er janvier et le 15 mars 2007. Un rabais additionnel de 50 $ est offert aux résidents du Yukon qui habitent une localité où l'électricité est produite à partir de combustible diesel. Pour en savoir plus, visitez le site Web du Centre de solutions énergétiques [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre].
Enbridge Gas Distribution [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre à ses clients un rabais de 100 $ sur tous les systèmes de chauffage à gaz naturel hautement efficaces et homologués ENERGY STAR. Pour recevoir le rabais de 100 $, il faut avoir acheté et installé un système de chauffage à gaz naturel hautement efficace et homologué ENERGY STAR entre le 1er septembre 2007 et le 31 mars 2008. Un seul rabais par adresse. Tous les détails de l'offre sont donnés (en anglais seulement) sur le site Web d'Enbridge.
Enbridge Gas [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre à tous ses clients résidentiels et à ses petits clients commerciaux un crédit sur facture de 100 $ si, entre le 1 avril 2007 au 30 septembre 2007, ils remplacent leur système de chauffage actuel par un générateur d'air pulsé ou une chaudière à haut rendement énergétique fonctionnant au gaz naturel et répondant aux exigences ENERGY STAR. Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez son site Web.
Centra Windows [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre de procéder gratuitement à l'amélioration des vitres avec l'achat et l'installation de fenêtres Centra homologuées ENERGY STAR pendant le Big Window Event pour les propriétaires de maisons de l'agglomération de Vancouver et de certaines régions de la Colombie-Britannique. Cet incitatif est offert du 1er janvier au 31 mars 2007 et il est commandité en partie par BC Hydro. Certaines modalités s'appliquent. Pour en savoir plus, composez le 604-882-5010 ou consultez le site Web [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre].
Hydro-Québec [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre une aide financière sous forme de remise par la poste; de 100 $ à l'achat d'une laveuse neuve homologuée ENERGY STAR du 1er janvier au 31 décembre 2007 et de 50 $ à l'achat d'un réfrigérateur neuf homologué ENERGY STAR de 8,5 pi3 ou plus, jusqu'au 31 décembre 2007. Les appareils ciblés doivent être achetés et livrés au Québec.
Le Programme Power Smart de remplacement des générateurs d’air chaud et des chaudières [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] de Manitoba Hydro offre un crédit de 245 $ sur la facture de gaz naturel des consommateurs qui font installer un appareil de chauffage ou une chaudière neuve à haute efficacité énergétique homologué ENERGY STAR. Le Programme Power Smart d’isolation des maisons [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre]‚ offre des encouragements financiers à l’achat de matériaux isolants (jusqu’à 100 p. 100 du coût des matériaux) qui doivent toutefois répondre à certaines exigences d’admissibilité et pour certains travaux d’isolation‚ pourvu que ceux-ci respectent les normes minimales de qualité Power Smart. On trouvera de plus amples détails sur le site Web. Le programme Éconergique pour les électroménagers [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre des rabais sur les électroménagers homologués ENERGY STAR : 100 $ pour les laveuses, 50 $ pour les réfrigérateurs et 25 $ pour les congélateurs horizontaux. Le site web fournit tous les détails sur les dimensions admissibles et le calendrier établi.
FortisBC [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre un encouragement à tous ses clients qui souhaitent faire l'acquisition de thermopompes à air éconergétiques en profitant de son programme de thermopompe à air PowerSense. Pour les modèles admissibles, l'encouragement financier peut prendre la forme d'un rabais ou d'un financement pouvant atteindre 5000 $ sur 10 ans au taux fixe de 4,9 %. Le programme PowerSense de FortisBC comporte d'autres incitatifs pour des améliorations éconergétiques visant les maisons neuves ou existantes. Pour en savoir plus, composez le 1-866-436-7847 ou consultez le site Web [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre].
Newmarket Hydro Ltd. [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre un rabais de 100 $ à l'achat d'une laveuse à chargement frontal homologuée ENERGY STAR, pourvu que celle-ci ait été achetée après le 1er septembre 2005. Pour en savoir plus, visitez le site Web de Newmarket Hydro ou composez le 905-953-8548 poste 2338
Incitatifs de la Ville de Victoria (Colombie-Britannique) pour l'achat de laveuses à haute efficacité et admissibles au programme. Plus d'information >>>
Terasen Gas [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre une remise de 300 $ à l'achat et à l'installation d'un générateur d'air chaud ou d'une chaudière au gaz naturel de haut rendement énergétique homologué ENERGY STAR. Cette offre s'étend du 1er juillet au 31 décembre 2007 pour les résidents de Squamish seulement. Pour plus de détails visitez le site web de Terasen Gas (en anglais seulement).
Gaz Métro [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre une remise de 30$ à l'achat d'un thermostat électronique programmable ENERGY STAR et des rabais de 450$ à l'achat d'un générateur à air chaud à haut rendement énergétique ENERGY STAR et de 600$ à l'achat d'une chaudière à haut rendement énergétique ENERGY STAR.
Au Québec, le Fonds en efficacité énergétique [Cet hyperlien ouvrira une nouvelle fenêtre] offre aux clients résidentiels de Gaz Métro dont la source principale de chauffage est le gaz naturel une remise de 5$ par pied carré (jusqu'à un maximum de 500$) à l'achat de fenêtres et de portes coulissantes certifiées ENERGY STAR.
Du 16 février 2005 au 1er avril 2007, le gouvernement de la Colombie-Britannique offrira une exemption de la taxe provinciale applicable à l'achat d'un générateur d'air chaud, d'une chaudière ou d'une thermopompe admissible, à usage résidentiel.
Incitatifs de la Ville de Victoria (Colombie-Britannique) pour l'achat de laveuses à haute efficacité et admissibles au programme.
Incitatif de la Ville de Toronto pour l'achat de laveuses économes en eau. Plus d'information
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