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Vol. 141, no 41 — Le 13 octobre 2007
AVIS DIVERS
BANQUE DE MONTRÉAL
AVIS DE L'INTENTION DE CONSTITUER UNE SOCIÉTÉ DE PRÊT
Avis est par les présentes donné, conformément au paragraphe 24(2) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt, que la Banque de Montréal a l'intention de présenter au ministre des Finances une demande de lettres patentes en vue de constituer une société de prêt en vertu de la Loi. La société exercera ses activités sous la dénomination sociale BMO Mortgage Corp., et son siège social sera situé à Vancouver, en Colombie-Britannique.
Toute personne qui s'oppose à la constitution projetée peut soumettre son opposition par écrit au Bureau du Surintendant des institutions financières, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 26 novembre 2007.
Le 5 octobre 2007
BANQUE DE MONTRÉAL
[40-4-o]
ASSOCIATION CANADIENNE DES PROFESSIONNELS DE LA VENTE
CESSATION EN VERTU DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES (CANADA)
Avis est par les présentes donné que, conformément au paragraphe 39(3) de la Loi sur les sociétés d'assurances (Canada), l'Association canadienne des professionnels de la vente (ci-après « l'ACPV ») entend solliciter auprès du ministre des Finances, le 1er novembre 2007 ou après cette date, l'agrément écrit de demander l'émission de lettres patentes la constituant en une corporation sous le régime de la partie II de la Loi sur les corporations canadiennes.
Quiconque s'oppose à cette cessation en vertu de la Loi sur les sociétés d'assurances (Canada) peut soumettre une objection par écrit au Surintendant des institutions financières, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 29 octobre 2007.
Toronto, le 22 septembre 2007
Le président et chef de la direction
HARVEY COPEMAN, CSP
[38-4-o]
THE CANADIAN SUNSHINE KIDS FOUNDATION
CHANGEMENT DE LIEU DU SIÈGE SOCIAL
Avis est par les présentes donné que The Canadian Sunshine Kids Foundation a changé le lieu de son siège social qui est maintenant situé à Mississauga, province d'Ontario.
Le 14 septembre 2007
Le président
PAT MELHUISH
[41-1-o]
CARDIF-ASSURANCES RISQUES DIVERS
DEMANDE D'AGRÉMENT
Avis est donné par les présentes que Cardif-Assurances Risques Divers, dont le siège social est situé à Paris, France, a l'intention de présenter une demande d'agrément, en vertu de l'article 574 de la Loi sur les sociétés d'assurances, l'autorisant à garantir des risques au Canada qui correspondent aux branches d'assurance des biens, de la responsabilité, des chaudières et pannes de machines, de protection de crédit, et ce, sous la dénomination sociale de Cardif-Assurances Risques Divers. L'agence canadienne principale sera située à Toronto, en Ontario.
Toronto, le 22 septembre 2007
CARDIF-ASSURANCES RISQUES DIVERS
Par l'entremise de ses procureurs
CASSELS BROCK & BLACKWELL s.r.l.
[38-4-o]
CARDIF ASSURANCE VIE
DEMANDE D'AGRÉMENT
Avis est donné par les présentes que Cardif Assurance Vie, dont le siège social est situé à Paris, France, a l'intention de présenter une demande d'agrément, en vertu de l'article 574 de la Loi sur les sociétés d'assurances, l'autorisant à garantir des risques au Canada qui correspondent aux branches d'assurance-vie et d'assurance-accidents et maladie, et ce, sous la dénomination sociale de Cardif Assurance Vie. L'agence canadienne principale sera située à Toronto, en Ontario.
Toronto, le 22 septembre 2007
CARDIF ASSURANCE VIE
Par l'entremise de ses procureurs
CASSELS BROCK & BLACKWELL s.r.l.
[38-4-o]
CRESCIVE CORPORATION
ABANDON DE CHARTE
Avis est par les présentes donné que Crescive Corporation demandera au ministre de l'Industrie la permission d'abandonner sa charte en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.
Le 4 octobre 2007
Le directeur général
DAN MCNEILL
[41-1-o]
DEH CHO BRIDGE CORPORATION LTD.
DÉPÔT DE PLANS
La Deh Cho Bridge Corporation Ltd. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Deh Cho Bridge Corporation Ltd. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau des titres fonciers de la circonscription d'enregistrement des terres des Territoires du Nord-Ouest, à Yellowknife, sous le numéro de dépôt 142.948, une description de l'emplacement et les plans d'un pont d'une longueur de 1 040 m que l'on propose de construire au-dessus du fleuve Mackenzie, de la borne kilométrique 23+960 à la borne kilométrique 25+000 de l'autoroute de Yellowknife (autoroute 3). Le pont est situé à la traverse, dans l'emprise de la route actuelle.
Les commentaires éventuels doivent être adressés au Gestionnaire régional, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 9700, avenue Jasper, Bureau 1100, Edmonton (Alberta) T5J 4E6. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Yellowknife, le 3 octobre 2007
JIVKO JIVKOV, ing.
[41-1]
DEPARTMENT OF TRANSPORTATION AND WORKS OF THE GOVERNMENT OF NEWFOUNDLAND AND LABRADOR
DÉPÔT DE PLANS
Le Department of Transportation and Works of the Government of Newfoundland and Labrador (le ministère des transports et des travaux publics du gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador) donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. Le Department of Transportation and Works of the Government of Newfoundland and Labrador a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau d'enregistrement des titres et des sociétés de Terre-Neuve, à St. John's (Terre-Neuve-et-Labrador), une description de l'emplacement et les plans d'un nouveau pont temporaire d'une voie, en section métallique, à deux travées (de 42,672 m chacune), que l'on propose de construire au-dessus de la rivière Kenamu, à environ 40 m en amont de la traverse de la rivière Kenamu (à 62,74 km de l'intersection de Goose Bay) sur la route 500, dans la circonscription provinciale de Lake Melville, dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador.
Le public pourra aussi consulter les plans susmentionnés aux bureaux du Department of Government Services (ministère des services gouvernementaux) de Happy Valley-Goose Bay (Terre-Neuve-et-Labrador).
Les commentaires relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, Case postale 1300, St. John's (Terre-Neuve-et-Labrador) A1C 6H8. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
St. John's, le 21 août 2007
Le sous-ministre
ROBERT SMART
[41-1-o]
IBT TRUST COMPANY (CANADA)
STATE STREET TRUST COMPANY CANADA
LETTRES PATENTES DE FUSION
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 233 de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (Canada), que la IBT Trust Company (Canada), dont le siège social est sis à Toronto (Ontario) et la State Street Trust Company Canada, dont le siège social est sis à Toronto (Ontario), entendent faire une demande conjointe au ministre des Finances, le 1er décembre 2007 ou après cette date, pour obtenir des lettres patentes de fusion leur permettant de poursuivre leurs activités en tant que compagnie unique sous le nom State Street Trust Company Canada.
Le 29 septembre 2007
IBT TRUST COMPANY (CANADA)
STATE STREET TRUST COMPANY CANADA
[39-4-o]
MONIQUE BEAUCHAMP
DÉPÔT DE PLANS
Monique Beauchamp donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. Monique Beauchamp a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits de Montcalm, situé au 2450, rue Victoria, Sainte-Julienne (Québec) J0K 2T0, sous le numéro de dépôt 14 601 859, une description de l'emplacement et les plans d'une traverse piétonnière de forme rectangulaire au-dessus du lac Léon, à Saint-Donat, bornée vers le nord-est par l'île 77 située dans le lac Léon, vers le sud-est par une partie du lac Léon, vers le sud-ouest par une partie du lot 51-1 du 3e rang à Saint-Donat, comté de Montcalm, province de Québec, et vers le nord-ouest par une autre partie du lac Léon.
Les commentaires relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 901, rue du Cap-Diamant, Bureau 310, Québec (Québec) G1K 4K1. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Saint-Donat, le 13 octobre 2007
MONIQUE BEAUCHAMP
[41-1-o]
MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-MATHA
DÉPÔT DE PLANS
La Municipalité de Saint-Jean-de-Matha donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Municipalité de Saint-Jean-de-Matha a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits de Joliette, district judiciaire de Joliette, à Joliette (Québec), sous le numéro de dépôt 14 656 202, une description de l'emplacement et les plans de deux seuils noyés que l'on propose de construire au rapide 1 et au rapide 2, à travers la rivière Noire, à Saint-Jean-de-Matha, au Québec :
• Seuil noyé au rapide 1 : d'une partie du lot 389 et d'un lot sans désignation cadastrale, en rive est, au lot 553-4, sans désignation cadastrale, et une partie du lot 564, en rive ouest, tous dans la paroisse de Saint-Jean-de-Matha;
• Seuil noyé au rapide 2 : sur une partie du lot 389, dans la paroisse de Saint-Jean-de-Matha.
Les commentaires relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 901, rue du Cap-Diamant, Bureau 310, Québec (Québec) G1K 4K1. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Montréal, le 3 octobre 2007
RÉMY BODINEAU, ing., M.Ing.
[41-1-o]
BANQUE NATIONALE DE GRÈCE (CANADA)
CERTIFICAT DE PROROGATION
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 39.1 de la Loi sur les banques (Canada), que la Banque Nationale de Grèce (Canada), une filiale en propriété exclusive de La Banque de Nouvelle-Écosse, entend présenter, avec l'agrément du ministre des Finances, le 20 octobre 2007 ou après cette date, une demande de délivrance d'un certificat de prorogation en société en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions.
Montréal, le 29 septembre 2007
Le chef de la direction
CHRISTOPHER J. HODGSON
[39-4-o]
NEDERLANDSE REASSURANTIE GROEP nv
LIBÉRATION D'ACTIF
Avis est par les présentes donné que, conformément à l'article 651 de la Loi sur les sociétés d'assurances, Nederlandse Reassurantie Groep nv demandera au surintendant des institutions financières, le 17 novembre 2007 ou après cette date, la libération de son actif au Canada. L'actif sera libéré au moment où NRG Victory Reinsurance Limited acceptera les polices de réassurance canadiennes de Nederlandse Reassurantie Groep nv, opération qui est assujettie à l'approbation du ministre des Finances (Canada).
Les titulaires de police de Nederlandse Reassurantie Groep nv peuvent s'opposer à la libération de l'actif en faisant acte d'opposition auprès du surintendant des institutions financières, Division de la législation et des approbations, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 17 novembre 2007.
Toronto, le 6 octobre 2007
L'agent principal du Canada
ALISTAIR H. ROSS
[40-4-o]
PINECO LIMITED
DÉPÔT DE PLANS
La société Pineco Limited donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Pineco Limited a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau d'enregistrement des titres fonciers de l'Alberta, à Edmonton, sous le numéro de dépôt 072 7892, une description de l'emplacement et les plans du quai actuel que l'on propose de remplacer par un nouveau quai flottant sur le lac Pine, dans le quart sud-ouest de la section 26, canton 36, rang 25, à l'ouest du quatrième méridien.
Les commentaires éventuels doivent être adressés au Gestionnaire régional, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 9700, avenue Jasper, Bureau 1100, Edmonton (Alberta) T5J 4E6. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Pine Lake, le 3 octobre 2007
RICK T. MACGREGOR
[41-1]
SCOTT RESOURCE SERVICES INC.
DÉPÔT DE PLANS
La société Scott Resource Services Inc. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Scott Resource Services Inc. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau de l'agent du gouvernement à Maple Ridge (Colombie-Britannique), situé au Service BC Center, sous le numéro de dépôt 1000085, une description de l'emplacement et les plans du remplacement d'un pont à deux voies, y compris les bandes cyclables, au-dessus de la rivière Sumas, au pont Whatcom Road, près du 1396, chemin Whatcom, à Abbotsford, en Colombie-Britannique.
Les commentaires relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 800, rue Burrard, Bureau 620, Vancouver (Colombie-Britannique) V6Z 2J8. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Mission, le 2 octobre 2007
Le gestionnaire principal de projet
DAVID E. NEUFELD
[41-1]
VALIANT TRUST COMPANY
LETTRES PATENTES DE PROROGATION
Avis est par les présentes donné, conformément au paragraphe 24(2) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (Canada), que Valiant Trust Company a l'intention de présenter au ministre des Finances une demande de lettres patentes en vertu du paragraphe 31(2) de la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt (Canada) aux fins de sa prorogation sous la dénomination de Valiant Trust Company.
Toute personne qui s'oppose à l'émission des lettres patentes proposées peut, avant le 20 novembre 2007, soit dans les 30 jours suivant la date de la publication du présent avis d'intention, notifier par écrit son opposition au Bureau du surintendant des institutions financières, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2.
Le 29 septembre 2007
La secrétaire de la société
GAIL L. HARDING, c.r.
[39-4-o]
VOICE AND THE VOICELESS PRODUCTIONS INC.
CHANGEMENT DE LIEU DU SIÈGE SOCIAL
Avis est par les présentes donné que Voice And The Voiceless Productions Inc. a changé le lieu de son siège social qui est maintenant situé à Vancouver, province de la Colombie-Britannique.
Le 24 septembre 2007
Le président
MATTHEW BRODIE
[41-1-o]
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