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Évaluation Environnementale Stratégique

Comment est réalisée une EES?

Utilisez le questionnaire d'EES afin de déterminer les impacts - intentionnels ou non - que le projet pourrait avoir, ainsi que leurs effets sur l'environnement. Les EES sont particulièrement efficaces lorsqu'elles sont entreprises tôt au cours de l'élaboration d'un projet de politique, de plan ou de programme.

L'auteur devrait établir les considérations stratégiques de haut niveau plutôt que d'effectuer une analyse quantitative détaillée. Ainsi, l'EES devrait comprendre une description de l'ampleur globale des effets environnementaux et indiquer s'ils sont cumulatifs, à grande échelle ou à long terme. Selon la Directive, l'ampleur des effets environnementaux prévus du projet devraient déterminer le degré d'effort déployé lors de la préparation de l'analyse.


Création : 2005-06-21
Révision : 2007-04-20
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