De quelle manière dois-je commencer?

1. Examinez le guide, le questionnaire et les trois annexes. Utilisez ces renseignements pour intégrer les considérations environnementales aux décisions relatives à l'élaboration de votre projet.
2. Remplissez le questionnaire dès que possible. Comme c'est le cas pour le projet lui-même, l'EES pourrait subir un certain nombre de modifications dans le cadre du processus de prise de décision.
3. Joignez votre questionnaire d'EES rempli (y compris la déclaration publique au besoin) et les annexes au MC ou à la présentation au CT et suivez les procédures de dépôt normales. Conservez un exemplaire de l'EES pour vos dossiers.
4. Veuillez prendre note que les EES ont le même niveau de sécurité que le document pour lequel elles ont été préparées.