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Prévision des effets environnementaux et aux Exemples
Lorsque l'on détermine les conséquences environnementales potentielles
d'une politique, d'un plan ou d'un programme, il faut établir le type
et la nature des résultats ou des activités qui découleront
probablement de l'initiative ainsi que leurs interactions avec l'environnement.
Voici une liste de questions pouvant vous aider à évaluer les
conséquences environnementales potentielles d'une politique, d'un plan
ou d'un programme.
- Quels sont les résultats et/ou activités primaires, secondaires
et/ou tertiaires qui découleront vraisemblablement de l'initiative?
- Ces activités sont-elles susceptibles d'avoir une incidence sur la
qualité ou la quantité d'une ou de plusieurs ressources naturelles?
- Les résultats influeront-ils sur les objectifs du gouvernement fédéral
relativement à la qualité de l'environnement, par exemple, l'amélioration
de la qualité de l'eau et/ou de l'air, la réduction des émissions
de gaz à effet de serre, la protection des espèces menacées
ou la prévention de la perte de la biodiversité?
- Le projet nécessite-t-il le recours à un processus, à
une technologie ou à un mode de prestation nouveau ou existant dont
les conséquences environnementales sont importantes?
- La portée, le calendrier ou l'emplacement des activités liées
à l'initiative entraîneront-elles des conséquences environnementales
importantes?
Le tableau qui suit comprend certains problèmes environnementaux et
des exemples de sources possibles :
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Problèmes environnementaux |
Sources possibles |
| Air |
Changements climatiques |
Émissions de dioxyde de carbone (CO2)
(attribuables en grande partie à la combustion de combustibles fossiles)
et de méthane (CH4) |
| Appauvrissement important
de la couche d'ozone |
Substances appauvrissant la couche
d'ozone (CFC, halons, produits bromés) |
| Qualité de
l'air en région urbaine : smog, pluie acide, particules en suspension,
polluants organiques persistants |
Parmi les précurseurs
figurent notamment les composés organiques volatils (COV), les oxydes
de soufre (SOx) et les oxydes d'azote (NOx) |
| Eau |
Eutrophication |
Émissions de produits azotés
et phosphorés (ruissellement agricole) |
| Ressources hydriques |
Utilisation non durable des ressources hydriques
|
| Acidification |
Émissions de SOx
et de NOx |
| Ressources ichtyques |
Pratiques de pêche non durables |
| Contamination toxique |
Émissions de métaux lourds,
de pesticides et d'autres déchets dangereux |
| Sol |
Eutrophication |
Émissions de produits azotés
et phosphorés (engrais) |
| Acidification |
Émissions de SOx
et de NOx |
| Perte de la biodiversité
|
Perte de l'habitat en raison des pratiques
agricoles, de la construction de routes et d'habitations, de projets hydroélectriques
et de l'exploitation forestière et minière |
| Déchets solides
|
Élimination des emballages,
de l'équipement désuet, de matériaux, etc. |
Contamination toxique |
Émissions de métaux
lourds, de pesticides et d'autres déchets dangereux |
| Ressources forestières |
Pratiques forestières non durables
|
| Dégradation et érosion
du sol |
Pratiques de gestion des terres
non durables |
| Autres |
(Ex : espèces envahissantes) |
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Évaluation Environnementale Stratégique
