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Vol. 141, no 1 — Le 6 janvier 2007
AVIS DIVERS
AMERICAN RAILCAR LEASING LLC
DÉPÔT DE DOCUMENT
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 21 décembre 2006 le document suivant a été déposé au Bureau du registraire général du Canada :
Premier supplément à la convention de prêt, à l'hypothèque mobilière et au contrat de garantie en date du 21 décembre 2006 entre la American Railcar Leasing LLC, en qualité de débiteur, et la Sovereign Bank, en successeur de la Independence Community Bank, en qualité de créancier garanti, concernant 142 wagons.
Le 21 décembre 2006
Les avocats
AIRD & BERLIS s.r.l.
[1-1-o]
ARH 2006-1, LLC
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 21 décembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Contrat maître de location de locomotive en date du 21 décembre 2006 entre la ARH 2006-1, LLC et la Greenbrier Leasing Company LLC;
2. Résumé du contrat d'hypothèque en date du 21 décembre 2006 entre la ARH 2006-1, LLC et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
3. Résumé du contrat d'hypothèque en date du 21 décembre 2006 entre la ARH 2006-1, LLC et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
4. Cession de sûreté en date du 21 décembre 2006 entre la Greenbrier Leasing Company LLC et la ARH 2006-1, LLC.
Le 20 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
ASSOCIATED ENGINEERING (B.C.) LTD.
DÉPÔT DE PLANS
La société Associated Engineering (B.C.) Ltd. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Associated Engineering (B.C.) Ltd. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau d'enregistrement des titres fonciers de Kamloops, district régional de Thompson-Nicola, à Kamloops (Colombie-Britannique), sous le numéro de dépôt LA170138, une description de l'emplacement et les plans du remplacement du pont Lodge Road au-dessus du ruisseau Vernon, à Lake Country, en face du lot 10, plan 216, division d'Osoyoos, district de Yale (Colombie-Britannique).
Les commentaires relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime peuvent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 800, rue Burrard, Bureau 620, Vancouver (Colombie-Britannique) V6Z 2J8. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit et reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Kelowna, le 21 décembre 2006
ASSOCIATED ENGINEERING (B.C.) LTD.
[1-1]
BBRX THREE LLC
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 22 décembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Convention de cession et de prise en charge en date du 22 décembre 2006 entre la Babcock & Brown Rail Funding LLC et la BBRX Three LLC;
2. Résumé du contrat d'hypothèque en date du 22 décembre 2006 entre la BBRX Three LLC et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
3. Résiliation du contrat de sûreté en date du 22 décembre 2006 entre la Bayerische Hypo- und Vereinsbank AG et la Babcock & Brown Rail Funding LLC.
Le 22 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
CANADIAN NATIONAL RAILWAY COMPANY
DÉPÔT DE DOCUMENT
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 27 décembre 2006 le document suivant a été déposé au Bureau du registraire général du Canada :
Résumé du contrat de location d'équipement ferroviaire no 6 en date du 15 décembre 2006 entre la Canadian National Railway Company et la Key Equipment Finance Canada Ltd.
Le 27 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
CORPORATION OF THE CITY OF LONDON
DÉPÔT DE PLANS
La société Earth Tech Canada Inc., au nom de la Corporation of the City of London, donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Earth Tech Canada Inc. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement de Middlesex, situé au 80, rue Dundas, London (Ontario), sous le numéro de dépôt 950938, une description de l'emplacement et les plans du remplacement du pont Western Road au-dessus du ruisseau Medway (au sud du chemin Windermere), sur une partie des lots 16 et 17, concession 3, dans la ville de London, dans le comté de Middlesex.
Les commentaires éventuels doivent être adressés au Surintendant, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 100, rue Front Sud, Sarnia (Ontario) N7T 2M4. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
London, décembre 2006
EARTH TECH CANADA
[1-1]
DOMINION EXPLORATION CANADA LTD.
DÉPÔT DE PLANS
La société Dominion Exploration Canada Ltd. donne avis, par les présentes, qu'une demande a été déposée auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables, pour l'approbation des plans et de l'emplacement de l'ouvrage décrit ci-après. La Dominion Exploration Canada Ltd. a, en vertu de l'article 9 de ladite loi, déposé auprès du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités et au bureau de la publicité des droits du district d'enregistrement du nord de l'Alberta, à Edmonton, sous le numéro de dépôt 062 2205, une description de l'emplacement et les plans d'un pont que l'on propose de construire sur un chemin privé au-dessus d'un cours d'eau, à environ 19 km à l'ouest de Drayton Valley, dans le quart nord-est de la section 34, canton 48, rang 09, à l'ouest du cinquième méridien.
Les commentaires éventuels doivent être adressés au Gestionnaire régional, Programme de protection des eaux navigables, Transports Canada, 9700, avenue Jasper, Bureau 1100, Edmonton (Alberta) T5J 4E6. Veuillez noter que seuls les commentaires faits par écrit, reçus au plus tard 30 jours suivant la date de publication de cet avis et relatifs à l'effet de l'ouvrage sur la navigation maritime seront considérés. Même si tous les commentaires répondant à ces exigences seront considérés, aucune réponse individuelle ne sera envoyée.
Sherwood Park, le 20 décembre 2006
MPA ENGINEERING LTD.
[1-1]
THE DOW CHEMICAL COMPANY
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 21 décembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Huitième supplément au résumé du contrat de location et à la convention de fiducie (TDCC 2006-A) en date du 21 décembre 2006 entre la Wells Fargo Bank Northwest, NA, The Dow Chemical Company et la Wilmington Trust Company;
2. Neuvième supplément au résumé du contrat de location et à la convention de fiducie (TDCC 2006-A) en date du 21 décembre 2006 entre la Wells Fargo Bank Northwest, NA, The Dow Chemical Company et la Wilmington Trust Company;
3. Septième supplément au résumé du contrat de location et à la convention de fiducie (TDCC 2006-B) en date du 21 décembre 2006 entre la Wells Fargo Bank Northwest, NA, The Dow Chemical Company et la Wilmington Trust Company;
4. Troisième supplément au résumé du contrat de location et à la convention de fiducie (TDCC 2006-C) en date du 21 décembre 2006 entre la Wells Fargo Bank Northwest, NA, The Dow Chemical Company et la Wilmington Trust Company.
Le 21 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
FIDELITY INVESTMENTS, COMPAGNIE D'ASSURANCE-VIE
LIBÉRATION D'ACTIF
Avis est par les présentes donné, en vertu de l'article 651 de la Loi sur les sociétés d'assurances, que Fidelity Investments, compagnie d'assurance-vie, ayant cessé ses activités au Canada, demandera au surintendant des institutions financières la libération de son actif au Canada le 19 février 2007 ou après cette date.
Tout titulaire de polices au Canada peut s'opposer à la libération de l'actif en faisant acte d'opposition auprès du Surintendant des institutions financières, Division de la législation et des approbations, 255, rue Albert, Ottawa (Ontario) K1A 0H2, au plus tard le 19 février 2007.
Toronto, le 28 décembre 2006
FIDELITY INVESTMENTS, COMPAGNIE D'ASSURANCE-VIE
[1-4-o]
FLEX LEASING I, LLC
FLEX LEASING II, LLC
FLEX LEASING CORPORATION
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 7 septembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Résumé de contrat de location, daté du 20 juillet 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 8 octobre 1998, intervenu entre la Flex Leasing I, LLC, en qualité de bailleur, et la Illinois Central Railroad, en qualité de preneur à bail, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de contrat de location;
2. Résumé de contrat de location, daté du 20 juillet 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 10 septembre 2004, intervenu entre la Flex Leasing I, LLC, en qualité de bailleur, et la Target Products Ltd., en qualité de preneur à bail, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de contrat de location;
3. Résumé de contrat de location, daté du 20 juillet 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 29 mars 2005, intervenu entre la Flex Leasing I, LLC, en qualité de bailleur, et la Progress Fuels Corporation, en qualité de preneur à bail, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de contrat de location;
4. Résumé de supplément, daté du 20 juillet 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 29 juin 1999, intervenu entre la Flex Leasing Corporation et la Union Pacific Railroad Company;
5. Résumé de supplément, daté du 20 juillet 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 1er mars 2002, intervenu entre la Flex Leasing II, LLC et la Archer Daniels Midland Company;
6. Résumé de résiliation complète d'utilisation, daté du 20 juin 2006, ayant trait à une convention d'utilisation datée du 29 juin 2001, intervenu entre la Flex Leasing I, LLC et la Union Pacific Railroad;
7. Résumé de résiliation partielle de contrat de location, daté du 20 juin 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 1er juin 1997, intervenu entre la Flex Leasing I, LLC, en qualité de bailleur, et la Saskatchewan Minerals, une division de la Goldcorp Inc., en qualité de preneur à bail, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de résiliation partielle de contrat de location;
8. Résumé de résiliation partielle de contrat de location, daté du 20 juin 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 28 mai 1998, intervenu entre la Flex Leasing Corporation, en qualité de bailleur, et la CSX Transportation, Inc., en qualité de preneur à bail, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de résiliation partielle de contrat de location;
9. Résumé de résiliation partielle de contrat de location, daté du 20 juin 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 25 août 1998, intervenu entre la Flex Leasing Corporation, en qualité de bailleur, et la Canadian American Railway, en qualité de preneur à bail, et la Iron Road Railways, Inc., en qualité de garant, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de résiliation partielle de contrat de location;
10. Résumé de résiliation partielle de contrat de location, daté du 20 juin 2006, ayant trait à un contrat de location daté du 26 octobre 2000, intervenu entre la Flex Leasing Corporation, en qualité de bailleur, et la Georgia-Pacific Corporation, en qualité de preneur de bail, visant les autorails énumérés à l'annexe A du résumé de résiliation partielle de contrat de location.
Le 7 septembre 2006
Les conseillers juridiques
HEENAN BLAIKIE s.r.l.
[1-1-o]
GREENBRIER LEASING COMPANY LLC
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 21 décembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Contrat maître de location en date du 19 novembre 1997 entre la Greenbrier et la Minnesota, Dakota & Western Railway Company, y compris la modification du contrat maître de location en date du 10 décembre 1999 et l'avenant no 12 en date du 1er avril 2006;
2. Contrat de location en date du 20 mars 2006 entre la Greenbrier et la Eastern Maine Railway Company, y compris l'avenant no 2 en date du 2 mai 2006.
Le 21 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
INFINITY RAIL II, LLC
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 22 décembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Convention de cession et de prise en charge en date du 21 décembre 2006 entre la General Electric Railcar Services Corporation et la Infinity Rail II, LLC;
2. Résumé du contrat de garantie en date du 21 décembre 2006 entre la Infinity Rail II, LLC et The CIT Group/Equipment Financing, Inc.;
3. Résumé du contrat de garantie en date du 21 décembre 2006 entre The CIT Group/Equipment Financing, Inc. et la Infinity Rail II, LLC.
Le 22 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
ORGANISATION CANADIENNE POUR LA SOLIDARITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT - OCSD
ABANDON DE CHARTE
Avis est par les présentes donné que ORGANISATION CANADIENNE POUR LA SOLIDARITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT - OCSD demandera au ministre de l'Industrie la permission d'abandonner sa charte en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes.
Le 15 décembre 2006
Les procureurs
MARCHAND MELANÇON FORGET S.E.N.C.R.L.
[1-1-o]
SCOR VIE
CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
Avis est par les présentes donné que SCOR Vie a l'intention de présenter une demande au surintendant des institutions financières, en vertu de l'article 576 de la Loi sur les sociétés d'assurances (Canada), visant à changer la dénomination sociale sous laquelle celle-ci est autorisée à garantir des risques au Canada pour SCOR Global Life.
Montréal, le 30 décembre 2006
L'agent principal
MARC ARCHAMBAULT
[52-4-o]
UNION PACIFIC RAILROAD COMPANY
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 27 décembre 2006 les documents suivants ont été déposés au Bureau du registraire général du Canada :
1. Résumé de la convention de fiducie et contrat de garantie en vigueur à compter du 28 décembre 2006 entre la First Chicago Leasing Corporation et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
2. Résumé du contrat de location en vigueur à compter du 28 décembre 2006 entre la First Chicago Leasing Corporation et la Union Pacific Railroad Company;
3. Premier supplément au résumé du contrat de location et à la convention de fiducie en vigueur à compter du 28 décembre 2006 entre la First Chicago Leasing Corporation, la Union Pacific Railroad Company et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
4. Deuxième supplément au résumé du contrat de location et à la convention de fiducie en vigueur à compter du 28 décembre 2006 entre la First Chicago Leasing Corporation, la Union Pacific Railroad Company et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
5. Résumé de la cession du contrat de location en vigueur à compter du 28 décembre 2006 entre la First Chicago Leasing Corporation et la Wells Fargo Bank Northwest, National Association;
6. Résumé de l'accord d'hypothèque du preneur en date du 28 décembre 2006 entre la First Chicago Leasing Corporation et la Union Pacific Railroad Company.
Le 27 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
WACHOVIA FINANCIAL SERVICES, INC.
DÉPÔT DE DOCUMENT
Avis est par les présentes donné, conformément à l'article 105 de la Loi sur les transports au Canada, que le 27 décembre 2006 le document suivant a été déposé au Bureau du registraire général du Canada :
Résumé du contrat de garantie en date du 22 décembre 2006 entre la Wachovia Financial Services, Inc. et la Kimmins Contracting Corp.
Le 27 décembre 2006
Les conseillers juridiques
MCCARTHY TÉTRAULT s.r.l.
[1-1-o]
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