Vol. 135, No 23 — Le 7 novembre 2001
INDEX
DORS: Textes réglementaires (Règlements)
TR: Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)
Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant:
Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires
(une des abbréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r -
revise, a - abroge).).
Aide financière aux étudiants —
Règlement modifiant le Règlement fédéral
Aide financière aux étudiants (Loi fédérale)
DORS/2001-462
25/10/01
Aliments et drogues (1138 — bentazone)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-453
25/10/01
Aliments et drogues (1217 — chlorhydrate
de propamocarbe) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-454
25/10/01
Aliments et drogues (1219 — isoxaflutole)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-455
25/10/01
Aliments et drogues (1222 — krésoxim-méthyl)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-456
25/10/01
Aliments et drogues (1228 — amitrole)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-457
25/10/01
Aliments et drogues (1230 — cymoxanil)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-458
25/10/01
Aliments et drogues (1253 — fenhexamide)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-459
25/10/01
Aliments et drogues (1261 — tébufenozide)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-460
25/10/01
Aliments et drogues (1284 — thiamethoxam)
— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-461
25/10/01
Contraventions — Règlement modifiant
le Règlement
Contraventions (Loi)
DORS/2001-450
25/10/01
Déclarant inaliénables certaines
terres des Territoires du Nord-Oeust (la première nation de Salt
River, T.N.-O.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2001-108
07/11/01
n
Demandes de visa de visiteur (Journée
mondiale de la jeunesse 2002) — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-109
07/11/01
n
Donald MacLean et Eleanor MacLean — Décret
de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-107
07/11/01
n
Droits postaux de services spéciaux —
Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-447
18/10/01
Droits postaux de services spéciaux —
Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-448
18/10/01
Envois de la poste-lettre du régime postal
international — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-445
18/10/01
Envois poste-lettre — Règlement
modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-443
18/10/01
Envois poste-lettre — Règlement
modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-444
18/10/01
Helen Spalding — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-105
07/11/01
n
Indemnisation relative à la gale verruqueuse
de la pomme de terre — Règlement
Protection des végétaux (Loi)
DORS/2001-451
25/10/01
n
Interdisant l'accès à certaines
terres du Yukon (2001, n( 01, Réserve écologique de Fishing
Branch, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2001-464
25/10/01
n
Interdisant l'accès à certaines
terres du Yukon (2001, n( 02, Réserve de la région sauvage
de Fishing Branch, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2001-465
25/10/01
n
Interdisant l'accès à certaines
terres du Yukon (2001, n( 04, Habitat protégé du maris Horseshoe,
Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2001-466
25/10/01
n
Maurice et Jean Didkowski — Décret
de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-104
07/11/01
n
Office d'investissement des régimes de
pensions du secteur public — Règlement modifiant le Règlement
Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public
(Loi)
DORS/2001-463
25/10/01
Ordures dans les parcs nationaux — Règlement
modifiant le Règlement
Parcs nationaux du Canada (Loi)
DORS/2001-449
18/10/01
Pêche des provinces maritimes —
Règlement modifiant le Règlement
Pêches (Loi)
DORS/2001-452
25/10/01
Postes pour les forces armées —
Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-446
18/10/01
Tracy Pellerin — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-106
07/11/01
n
|
