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Vol. 138, no 1 — Le 14 janvier 2004 INDEXDORS : Textes réglementaires (Règlements) TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements) Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes : e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge).). Octroi de permis visant les poulets du Canada
Règlement modifiant le Règlement Office canadien de commercialisation des oeufs d'incubation
de poulet de chair sur le contingentement Règlement modifiant
le Règlement Redevances à payer par les producteurs pour la
commercialisation des dindons du Canada Ordonnance modifiant l'Ordonnance
Redevances à payer pour la commercialisation
des poulets au Canada Ordonnance modifiant l'Ordonnance |
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AVIS :
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