INDEX

Vol. 138, n^o 13 — Le 27 mars 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus du passage du lac Burns (C.-B.)

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus du ruisseau Big Arrow (C.-B.)

*Assurance de Sécurité Financière Inc., demande d'ordonnance

British Columbia, Minister of Transportation of, ponts au-dessus de la rivière Koksilah (C.-B.)

Canadian National Railway Company, dépôt de document

Central Okanagan, Regional District of, passerelles au-dessus du ruisseau Mission (C.-B.)

Cherob Development Ltd. et GGR Development Ltd., sites d'aquaculture dans la baie Picadilly (T.-N.-L.)

*Compagnie du chemin de fer Dominion-Atlantic, assemblée annuelle

Endurance Reinsurance Corporation of America, avis d'intention

Flex Leasing I, LLC et Flex Leasing Corporation, dépôt de document

Gatineau, ville de, pont Boyce enjambant la rivière Blanche (Qué.)

GATX Rail Funding LLC, dépôt de document

Marriot No. 317, Rural Municipality of, réparations d'un pont au-dessus du ruisseau Eagle (Sask.)

Meakin Forest Enterprises Inc., pont au-dessus de la rivière Batchawana (Ont.)

North Atlantic Sea Farms Corp., sites aquacoles dans les baies North, Belle et Fortune (T.-N.-L.)

Nouveau-Brunswick, ministre de l'Agriculture, des Pêches et de l'Aquaculture du, aboiteau dans le ruisseau Demoiselle (N.-B.)

Propriétaire, Strata Plan KAS 1821 (Les), quai actuel dans le lac Mara (C.-B.)

Société de Fiducie Community, lettres patentes de prorogation

Société de Fiducie Community, lettres patentes de prorogation (Publié dans l'édition spéciale vol. 138, n^o 2, en date du vendredi 26 mars 2004)

Southwestern Electric Power Company, dépôt de documents

Torch River No. 488, Rural Municipality of, réparations de ponts au-dessus de la rivière White Fox et du ruisseau Bisset (Sask.)

Transports et Services gouvernementaux Manitoba, ponceau enjambant le ruisseau Jackson (Man.)

Waterloo, Regional Municipality of, paserelle au-dessus du ruisseau Mill (Ont.)

Weyerhaeuser Company Limited, travaux d'entretien d'un pont à une travée au-dessus du ruisseau Redrock (Alta.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2004-66-01-02 modifiant la Liste extérieure

Arrêté 2004-87-01-02 modifiant la Liste extérieure

Avis concernant la déclaration des gaz à effet de serre (GES) pour 2004 (Erratum)

Liste de réviseurs

Permis n^o 4543-2-03338

Permis n^o 4543-2-03341

Permis n^o 4543-2-06275

Permis n^o 4543-2-06280

Environnement, min. de l', et min. de la Santé

Programme fédéral de réduction des émissions de composés organiques volatils attribuables aux produits de consommation et aux produits commerciaux

Industrie, min. de l'

Loi sur la radiocommunication

DGTP-001-004 — Dispositions de la politique d'utilisation du spectre visant l'introduction d'appareils radio exempts de licence dans les sous-bandes 462/467 MHz du service mobile terrestre

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Annulation d'enregistrement d'associations canadiennes de sport amateur

Annulation d'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Agence des services frontaliers du Canada

Loi sur les mesures spéciales d'importation

Pizzas autolevantes congelées — Décision

Réservoirs d'essence en acier — Décision

Commission de la fonction publique du Canada

Loi sur l'emploi dans la fonction publique

Congés accordés

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Décisions et ordres rendus relativement aux demandes de dérogation

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2004-2

Avis publics

2004-13

2004-14 — Distribution de Spike TV — Appel d'observations

2004-15

Décisions

2004-116 à 2004-128

Tribunal canadien du commerce extérieur

Appel n^o AP-2002-023 — Décision du Tribunal

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (3^e session,
37^e législature)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Agence Parcs Canada

Loi sur les parcs nationaux du Canada

Décret modifiant le Décret sur les parcs historiques nationaux

Santé, min. de la

Loi sur les aliments et drogues

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1377 — foramsulfuron)

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1378 — fluazifop-butyl)

Règlement modifiant le Règlement sur les cosmétiques

Loi sur les produits antiparasitaires

Règlement concernant les rapports sur les renseignements relatifs aux ventes de produits antiparasitaires

Transports, min. des

Loi sur la marine marchande du Canada

Règlement modifiant le Règlement sur l'armement en équipage des navires

Règlement modifiant le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995)

Règlement modifiant le Règlement technique de 1999 sur les stations de navires (radio)

Règlement sur la sécurité de la navigation

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

Ordre du Canada

Ordre du Mérite Militaire

AVIS :
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