INDEX
Vol. 138, no 24 Le 12 juin 2004
(L'astérisque indique un avis déjà publié.)
AVIS DIVERS
BCC Equipment Leasing Corporation, dépôt
de document
Calgary, The City of, pont au-dessus de la
rivière Bow (Alb.)
Canadian Transit Company (The), assemblée
annuelle
*Compagnie d'assurance Allianz Risques mondiaux
É.-U., avis d'intention
Coquitlam, City of, pont au-dessus de la
rivière Coquitlam et du ruisseau Hockaday (C.-B.)
Fair, Ian, quai dans le lac Charles
Hydro-Québec, estacade sur le réservoir
aux Outardes 4 (Qué.)
Hydro-Québec, estacade sur le réservoir
Bersimis 2 (Qué.)
Hydro-Québec, estacade sur le réservoir
Manic 3 (Qué.)
MAIN DANS LA MAIN, abandon de charte
Nova Scotia, Department of Transportation
and Public Works of, travaux visant à corriger les effets de l'affouillement
sur la culée est du pont Little Forks au-dessus de la rivière
Apple (N.-É.)
Pêches et des Océans, ministère
des, construction d'un brise-lames à St. Bernard's (T.-N.-L.)
Saskatchewan Highways and Transportation,
ponts au-dessus de la rivière Bad Carrot, de la rivière
Bear et du ruisseau Jay Jay (Sask.)
Spectrum Engineering, passerelle pour piétons
au-dessus de la rivière La Salle (Man.)
Trinity Industries Leasing Company, dépôt
de documents
Wells Fargo Bank Northwest, National Association
et Fleet National Bank, dépôt de documents
Weyerhaeuser Saskatchewan Ltd., pont au-dessus
du ruisseau Swan (Sask.)
9000-2817 Québec inc., site aquacole
pour le captage de naissains de pétoncles dans la baie de Gaspé
(Qué.)
AVIS DU GOUVERNEMENT
Environnement, min. de l'
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Arrêté 2004-66-03-02 modifiant
la Liste extérieure
Arrêté 2004-87-03-02 modifiant
la Liste extérieure
Permis no 4543-2-02889, modifié
Permis no 4543-2-04273
Permis no 4543-2-06298
Finances, min. des
Bilan
Banque du Canada, bilan au 31 mai 2004
Banque du Canada, bilan au 2 juin 2004
Industrie, min. de l'
Un plan d'action anti-pourriel pour le Canada
Avis aux parties intéressées
Recherche de commentaires sur un plan d'action canadien contre
le courriel commercial non sollicité
Surintendant des institutions financières, bureau du
Loi sur les banques
Banque Ubiquity du Canada, autorisation de
fonctionnement
Loi sur les sociétés d'assurances
Compagnie d'assurance générale
SecuriCan, lettres patentes de constitution et autorisation de fonctionnement
Fidelity Investments, compagnie d'assurance-vie,
ordonnance portant garantie des risques au Canada
Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt
Compagnie Oak Trust, lettres patentes de
prorogation et autorisation de fonctionnement
Société Fiduciary Trust du
Canada, autorisation de fonctionnement
COMMISSIONS
Commission mixte internationale
Traité des eaux limitrophes de 1909
Référé relatif à
la baie de Missisquoi
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
*Adresses des bureaux du CRTC Interventions
Avis publics
2004-36
2004-37
Décisions
2004-193 à 2004-198
Tribunal canadien du commerce extérieur
Appel no AP-2003-025 Décision
Appels nos AP-2002-115 et AP-2003-029
Décision
Jambon en conserve subventionné en
boîtes de moins de 1,5 kg chacune Avis
Opacifiants iodés Expiration
des conclusions
Services de communication, de photographie,
de cartographie, d'impression et de publication Enquête
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