INDEX

Vol. 138, n^o 26 — Le 26 juin 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

ACF Industries LLC, dépôt de document

Alberta Transportation, réparations au pont au-dessus de la rivière Sturgeon (Alb.)

Alberta Transportation, réparations au pont au-dessus de la rivière Wandering (Alb.)

ARC Resources Ltd., pont pour véhicules tout-terrains au-dessus du ruisseau Ante (Alb.)

Burlington Northern and Santa Fe Railway Company (The), dépôt de document

Calgary, The City of, passerelle pour piétons au-dessus du ruissseau Fish (Alb.)

*Canadian Transit Company (The), assemblée annuelle

Church of God Fellowship, Canada, changement de lieu du siège social

College of the North Atlantic, deux pompes flottantes expérimentales dans le havre de Lord's Cove (T.-N.-L.)

*Dundee Bancorp Inc., demande de constitution d'une banque

FONDATION CHARTE DES ENFANTS, abandon de charte

Industrielle Alliance, Fiducie inc., avis d'intention

Nouveau-Brunswick, ministère des Transports du, pont Quisibis River Bridge No. 1.5 au-dessus de la rivière Quisibis (N.-B.)

Nova Scotia, Department of Transportation and Public Works of, remplacement du pont au-dessus de la rivière Lawrencetown (N.-É.)

Nova Scotia, Department of Transportation and Public Works of, remplacement du pont au-dessus du ruisseau Lower Eel (N.-É.)

*Omega Compagnie d'Assurance Générale, lettres patentes

Parkdale Development Limited, pont et dérivation d'un ruisseau, au-dessus et à l'intérieur du ruisselet Governor (N.-É.)

Partnership Ministries, changement de lieu du siège social

Surrey, City of, remplacement d'un pont au-dessus de la rivière Nicomekl (C.-B.)

Talisman Energy Inc., pont au-dessus du ruisseau Chungo (Alb.)

Upper Thames River Conservation Authority (The), remplacement du barrage Dorchester Mill Pond dans le ruisseau Dorchester (Ont.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Affaires indiennes et du Nord canadien, min. des

Loi fédérale sur les hydrocarbures

Appel d'offres 2004 : Partie centrale de la vallée du Mackenzie et Région de la mer de Beaufort et du delta du Mackenzie

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Permis n^o 4543-2-03349

Permis n^o 4543-2-03350

Permis n^o 4543-2-06307

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 9 juin 2004

Banque du Canada, bilan au 16 juin 2004

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-39 — Ordonnance d'exemption des entreprises de distribution de radiodiffusion par câble desservant entre 2 000 et 6 000 abonnés et modification au Règlement sur la distribution de radiodiffusion

2004-40

2004-41

Décisions

2004-8-1 et 2004-208 à 2004-211

Office national de l'énergie

ALLETE, Inc. faisant affaire sous le nom de Minnesota Power — Demande visant l'exportation d'électricité

Société canadienne des postes

Loi sur la Société canadienne des postes

Avis aux intéressés

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis n^o HA-2004-003 — Appel

Stores vénitiens et lamelles en bois — Conclusions

PARLEMENT

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Établissement du nombre d'électeurs — Listes électorales révisées (Publié dans l'édition spéciale vol. 138, n^o 6, le lundi 21 juin 2004)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Société canadienne des postes

Loi sur la Société canadienne des postes

Règlement correctif visant certains règlements pris en vertu de la Loi sur la Société canadienne des postes (différents programmes)

Règlement modifiant le Règlement sur les droits postaux de services spéciaux

Règlement modifiant le Règlement sur les envois de la poste aux lettres du régime postal international

Règlement modifiant le Règlement sur les envois poste-lettres

Transports, min. des

Loi maritime du Canada

Règlement sur l'Administration portuaire de Toronto (Publié dans l'édition spéciale vol. 138, n^o 7, le lundi 21 juin 2004)

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

AVIS :
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