INDEX

Vol. 138, n^o 38 — Le 18 septembre 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Abbotsford, City of, remplacement du pont Atkinson Road au-dessus du chenal de la rivière Sumas (C.-B.)

*Arch Insurance Company, avis d'intention

City of Edmonton Community Services, passerelle au-dessus du ruisseau Whitemud (Alb.)

Conseil de bassin de la Rivière des Escoumins, barrage Cormier à l'exutoire du lac Cormier (Qué.)

Conseil de bassin de la Rivière des Escoumins, barrage des Cœurs à l'exutoire du lac des Cœurs (Qué.)

Conseil de bassin de la Rivière des Escoumins, barrage Gorgotton à l'exutoire du lac Gorgotton (Qué.)

Conseil de bassin de la Rivière des Escoumins, barrage municipal dans la rivière des Escoumins (Qué.)

*First American Corporation (The), demande d'établissement d'une société d'assurances

First Union Rail Corporation, dépôt de document

*Firstcan Management Inc., lettres patentes de constitution

Flex Leasing I, LLC et Flex Leasing Corporation, dépôt de documents

Gaudet, Serge, culture de mollusques en suspension dans la rivière Saint-Charles (N.-B.)

Heritage Salmon Ltd., installation aquacole dans le chenal Okisollo, à l'ouest de l'île Brent (C.-B.)

Heritage Salmon Ltd., installation aquacole dans le chenal Okisollo, au nord de la pointe Venture (C.-B.)

Heritage Salmon Ltd., installation aquacole dans le passage Raza (C.-B.)

*Mapfre Reinsurance Corporation, avis d'intention

Nova Scotia, Department of Transportation and Public Works of, remplacement du pont Simpson's au-dessus de la rivière Gaspereau (N.-É.)

« PLUS QUE VAINQUEURS » ÉVANGÉLISATION, changement de lieu du siège social

Société canadienne de mycologie médicale, abandon de charte

Société de fiducie co-opérative du Canada, lettres patentes de constitution

Société de fiducie co-opérative du Canada, lettres patentes de prorogation

Yorkton, City of, construction d'une nouvelle passerelle au-dessus du ruisseau Yorkton (Sask.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de postes vacants

Commission nationale des libérations conditionnelles

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 1^er septembre 2004

Banque du Canada, bilan au 8 septembre 2004

Sécurité publique et de la Protection civile, min. de la

Code criminel

Désignation à titre d'inspecteur d'empreintes digitales

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Révocation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-66

2004-67

Décisions

2004-341-1, 2004-389-1 et 2004-402 à 2004-408

Tribunal canadien du commerce extérieur

Appel n^o AP-2003-014 — Décision

Communication, détection et fibres optiques — Décision

Produits électriques et électroniques — Décision

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Ordre du Canada

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (HTML).

	Haut de la page
Tenu à jour par la Direction de la Gazette du Canada	Avis importants