INDEX
Vol. 133, N° 1 — Le 2 janvier 1999
(L'astérisque indique un avis déjà publié.)
AVIS DIVERS
Alcan Aluminium Ltée, deux mini-épis
en forme de « T » dans le lac Saint-Jean (Qué.)
Alcan Aluminium Ltée, six mini-épis
dans le lac Saint-Jean (Qué.)
Atel Leasing Corporation, dépôt de
documents
*Banque Hongkong du Canada, changement de nom
Canadian Pacific Railway Company, dépôt
de document
*Compagnie d'Assurance Guardian du Canada, changement
de dénomination sociale
DJJ Leasing Ltd. et Railtex, Inc., dépôt
de documents
Dow Chemical Company (The), dépôt
de documents
General American Transportation Corporation, dépôt
de documents
Montell USA Inc., dépôt de document
NorRail, Inc., dépôt de document
Slocan Group — Mackenzie Operations, pont-jetée
du lac Williston au-dessus du lac Williston (C.-B.)
Union Pacific Railroad Company - KBC, dépôt
de documents
Union Pacific Railroad Company — GECC, dépôt
de documents
AVIS DU GOUVERNEMENT
Industrie, min. de l'
Loi sur la radiocommunication
DGRB-001-99 — Consultation sur les bandes
de fréquences de 24 et 38 GHz : propositions de politique
et de procédures pour la délivrance de licences
Loi sur les télécommunications
DGTP-021-98 — Retrait de demande présentée
au gouverneur en conseil
COMMISSIONS
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions
Avis publics
1998-131 — Règlement modifiant le Règlement
de 1986 sur la radio — Achat par des titulaires de licences de radio
d'actions dans d'autres stations desservant le même marché
dans la même langue
1998-133
1998-134 — Consultations publiques sur la
Société Radio-Canada
1998-132 — Règlement modifiant le Règlement
de 1986 sur la radio — Émissions des stations de radio commerciales
Décisions
98-525 à 98-530
Tribunal canadien du commerce extérieur
Tissu de coton — Ouverture d'enquête
Tissu de coton à 100 p. 100 de haute torsion
PARLEMENT
Chambre des communes
*Demandes introductives de projets de loi
privés (1re session, 36e législature)
RÈGLEMENTS PROJETÉS
Agence canadienne d'évaluation environnementale
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
Règlement sur l'évaluation environnementale
concernant les administrations portuaires canadiennes
Finances, min. des
Loi de l'impôt sur le revenu
Règlement modifiant le Règlement
de l'impôt sur le revenu
|
