INDEX

Vol. 133, N^o 2 — Le 9 janvier 1999

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Alberta Transportation and Utilities, ponceau dans le ruisseau Last (Alb.)

Alberta Transportation and Utilities, ponceaux dans le ruisseau Bannock (Alb.)

*Banque Hongkong du Canada, changement de nom

Banque Nationale du Canada, date de référence pour l'assemblée annuelle

British Columbia Ministry of Forests, reconstruction d'un pont au-dessus de la rivière Lillooet (C.-B.)

Emons Industries, Inc. et St. Lawrence & Atlantic Railroad (Quebec) Inc., dépôt de document

Fina Oil and Chemical Company, dépôt de documents

Greater Vancouver Water District, pont au-dessus de la rivière Coquitlam (Ford Branch) [C.-B.]

Greater Vancouver Water District, pont au-dessus de la rivière Seymour (Fisherman's Trail) [C.-B.]

Greater Vancouver Water District, pont au-dessus de la rivière Seymour (Spur 4) [C.-B.]

Martin Resource Management Corporation, dépôt de document

Minnesota Mutual Life Insurance Company (The), changement de dénomination sociale

Norfolk Southern Railway Company, dépôt de documents

Parkland County, pont au-dessus du ruisseau Beaver (Alb.)

Parsons, Derek, Vincent McGrath, Robert McGuire et Ted Taylor, installation de mytiliculture dans le bras Goose, Bay of Islands (baie des Îles) [T.-N.]

Premières nations Yekooche, passerelle piétonnière Nancut Creek au-dessus du ruisseau Nancut (C.-B.)

South Bay Cove Marina, quais existants dans la baie Georgienne (Ont.)

York, Regional Municipality of, pont de la rivière Holland sur l'allée Green au-dessus du bras est de la rivière Holland (Ont.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement

Avis concernant les effluents des usines de textile

Liste extérieure des substances — Modifications

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 16 décembre 1998

Banque du Canada, bilan au 23 décembre 1998

Industrie, min. de l'

Nominations

Ressources naturelles, min. des

Loi sur l'arpentage des terres du Canada

Commission d'examinateurs des arpenteurs fédéraux

Revenu national, min. du

Loi de l'impôt sur le revenu

Annulation d'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Solliciteur général, min. du

Code criminel

Désignation à titre d'inspecteur d'empreintes digitales

Surintendant des institutions financières, bureau du

Loi sur les banques

Erste Viking Resins Germany I GmbH, arrêté pour la détention d'actions

Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt

President's Choice Financial Trust Company, lettres patentes

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

1998-135 — Examen de la politique en matière de radiodiffusion reflétant la diversité linguistique et culturelle du Canada — Appel d'observations

1998-136

Décisions

98-531 à 98-538

Tribunal canadien du commerce extérieur

Machinerie et outils — Enquête

Marine — Enquête

Services d'entretien et de réparation — Décision

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (1^re session, 36^e législature)

AVIS :
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