Notes pour une allocution de

John McCallum, P.C., M.P.

Comité permanent de la Défense nationale et des anciens combattants
Budget des dépenses du Ministère

Chers collègues,

Je suis très heureux de me joindre à vous aujourd'hui afin de discuter des plans de dépenses et des priorités du portefeuille des Anciens Combattants pour le prochain exercice.

Avant de commencer, je tiens à féliciter notre nouveau président, M. Pat O'Brien, qui a occupé ces fonctions avec brio dans le passé. Il est membre du Comité depuis longtemps. Je pourrai donc continuer de compter sur sa sagesse et ses conseils.

Je voue le même respect à tous les membres du Comité. Nous avons tous un mandat commun : faire ce qui doit être fait pour ceux qui ont risqué leur vie au nom de leur pays et de ses valeurs. Nous serons donc appelés à être très productifs au cours des prochains mois. Le Plan d'action pour la réforme démocratique qui a été déposé à la Chambre des communes le mois dernier - qui prévoit l'élargissement du rôle et l'affectation de ressources supplémentaires aux comités permanents - est de très bon augure, non seulement pour le processus démocratique, mais surtout pour le résultat final : relancer le débat concernant les meilleurs moyens d'offrir des programmes exemplaires à ces hommes et femmes et à leurs familles.

Permettez-moi d'abord de vous présenter les fonctionnaires qui m'accompagnent aujourd'hui : M. Jack Stagg, sous-ministre, ACC; M. Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Services ministériels; M. Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants; M. Robert Mercer, directeur exécutif, Secteur des affaires publiques; et M. Victor Marchand, président du Tribunal des anciens combattants (révision et appel).

Les discussions d'aujourd'hui sont une continuité de nos réunions précédentes.

Nombre des questions dont nous avons discuté lorsque j'étais ministre de la Défense sont en corrélation avec des activités entreprises par Anciens Combattants Canada. Même si j'ai changé de portefeuille, je crois être en mesure de mettre à profit les connaissances que j'ai acquises à ce chapitre, notamment en ce qui a trait aux besoins des militaires actifs et des anciens membres des Forces canadiennes qui sont du ressort d'Anciens Combattants Canada.

Je pense à la création du Programme de reconnaissance que le ministre de la Défense et moi-même avons annoncée, il y a à peine quelques semaines. Ce programme s'adresse aux anciens combattants qui ont été exposés à des agents de guerre chimique entre 1940 et la fin des années 1970 à Suffield, en Alberta, et à Ottawa. Nous avons affecté 50 millions de dollars au versement d'indemnités forfaitaires de 24 000 $ aux particuliers touchés. Cette indemnisation s'ajoutera aux pensions d'invalidité d'ACC auxquelles ces anciens combattants sont admissibles.

Le MDN met présentement en place un bureau qui s'occupera exclusivement de cette initiative. Il devrait être opérationnel d'ici le 5 avril. Les deux ministères travaillent en outre à l'élaboration d'un programme de sensibilisation destiné à retracer le plus grand nombre possible de ces anciens combattants. Le Programme de reconnaissance fait fond sur notre tradition, soit celle de reconnaître la valeur des services rendus par ces valeureux Canadiens.

Cette initiative me tient à cœur, car c'est le prolongement naturel de certains de mes travaux importants au ministère de la Défense nationale. Selon moi, un ministre se doit d'aider ceux et celles que le système a oubliés. Si vous me permettez un bref regard en arrière, cela me rappelle le projet de loi sur l'assurance-mutilation, qui a changé l'indemnisation des membres des Forces canadiennes en cas de mutilation. Désormais tout le monde touche la même indemnité en cas de perte d'un bras ou d'une jambe. Autrefois, un général mutilé avait droit à une indemnité plus importante qu'un militaire du rang, mais ce n'est plus le cas, et j'en suis très fier. Je voudrais de nouveau remercier Bruce Henwood de tout son travail pour faire avancer ce dossier. À la Défense, j'ai aussi pu travailler avec le chef d'état-major de la Défense à un plan de résolution des nombreux griefs en souffrance, dont certains remontaient à des années. En bref, je pense qu'il est important que les ministres s'emploient à éliminer les tracasseries administratives quand ils le peuvent.

C'est pour cela que je crois qu'à Anciens combattants Canada, nous devons faire tout notre possible pour promouvoir et encourager une culture de compassion au sein du ministère. Cette culture existe, je le sais, et je voudrais créer un milieu propice à son développement.

J'aborderai diverses questions ayant trait aux politiques et aux programmes qui seront au premier plan au cours des prochaines années. Mes collègues du Ministère et moi-même répondront ensuite à vos questions concernant les montants d'argent en cause.

Budget principal des dépenses

Je commencerai par brosser un tableau rapide des principaux postes du Budget des dépenses. Comme vous le voyez, pour l'exercice 2004-2005, nous demandons un budget total d'environ 2,7 milliards de dollars [2 787 721 $]. De cette somme, quelque 1,6 milliard de dollars [1 628 177 000 $] seront affectés aux pensions d'invalidité et 800 millions de dollars aux soins de santé, dont une tranche de 252 millions de dollars [251 600 000 $] pour le Programme pour l'autonomie des anciens combattants, une autre tranche de 225 millions de dollars pour les soins de longue durée et le reste pour les prestations de soins. Le solde du budget total, soit environ 223,9 millions de dollars, sert à couvrir les coûts de fonctionnement, qui représentent environ 8 % de nos dépenses totales.

Nous voulons obtenir 289 millions de dollars de plus que l'exercice précédent. De cette nouvelle somme, environ 99 millions de dollars [99,3 millions] serviront à financer l'achat d'équipement médical qui répondra aux besoins nombreux et complexes d'un nombre croissant d'anciens combattants traditionnels.

Une autre tranche de 88 millions de dollars [88,2 millions] sera affectée aux pensions d'invalidité, pour tenir compte de la progression de l'Indice des prix à la consommation et d'une hausse du nombre de clients qui touchent une pension d'invalidité d'ACC.

Nous voulons également augmenter de 58 millions de dollars [58,5 millions] le budget du Programme pour l'autonomie des anciens combattants – principalement pour pouvoir offrir à vie les services d'entretien ménager et d'entretien du terrain aux survivants des anciens combattants et aux autres dispensateurs de soins admissibles. J'y reviendrai un peu plus tard.

Les 33 millions de dollars restants serviront à financer deux grands projets d'immobilisations – la modernisation de l'Hôpital Sainte-Anne et la restauration des monuments érigés en Europe.

Enfin, pour 2004-2005, nous demandons une augmentation du Budget principal des dépenses afin de tenir compte de trois changements : premièrement, la hausse des frais salariaux par suite de la signature de conventions collectives; deuxièmement, les nouveaux coûts administratifs découlant des initiatives liées aux besoins urgents des anciens combattants avançant en âge, notamment le prolongement à vie des services du PAAC aux survivants des anciens combattants décédés et aux autres dispensateurs de soins admissibles, et, troisièmement, la hausse des coûts liés à l'amélioration de notre programme Le Canada se souvient.

Voilà qui résume assez bien l'essentiel des dépenses supplémentaires que nous prévoyons pour le prochain exercice.

Depuis mon entrée en fonction comme ministre des Anciens Combattants, j'ai sillonné le pays pour rencontrer – et surtout pour écouter – le personnel d'ACC et les groupes d'anciens combattants. À l'issue de ces consultations, je suis parvenu à un certain nombre de conclusions au sujet des priorités à court terme du Portefeuille.

Groupe de travail sur la modernisation

Déjà, je suis de plus en plus préoccupé par le fait qu'ACC n'est pas en mesure de répondre aux besoins des anciens combattants des FC qui retournent à la vie civile et à ceux de leurs familles, tel qu'il le faisait il y a 60 ans.

En tête de liste de ces priorités, il y a la modernisation des services que nous offrons aux clients des Forces canadiennes et à leurs familles.

Depuis dix ans, les anciens combattants des Forces canadiennes font l'objet d'un grand nombre d'études et d'examens. En 1996, ACC a entrepris une étude complète de leurs besoins actuels et futurs, l'Examen des besoins en soins de santé des anciens combattants, et il est arrivé à la conclusion que ses programmes, conçus pour une population vieillissante, répondaient mal aux besoins de militaires et d'anciens combattants plus jeunes, en particulier ceux qui souffrent d'une invalidité.

L'Étude sur les soins donnés aux militaires blessés et aux familles du MDN (McLellan, 1998), la Commission d'enquête sur la Croatie (2000) et l'Étude du traitement des membres libérés pour raisons médicales (Stow, 1998) mettent aussi en lumière les lacunes du réseau de soutien actuel.

De concert avec le Ministère de la Défense nationale, nous entreprenons un grand nombre de projets dans le cadre législatif actuel pour venir en aide à nos clients des Forces canadiennes et à leurs familles. Ensemble, nous avons accompli beaucoup de progrès, ces dernières années. Nous savons toutefois que nous devons faire davantage pour aider les anciens combattants des Forces canadiennes à réussir leur retour à la vie civile. Il se peut que nous devions changer radicalement les services que nous leur offrons. Nous devons trouver des moyens pour les aider à demeurer autonomes et pour offrir davantage de soutien à ceux qui éprouvent des difficultés à se réadapter à la vie à l'extérieur des forces.

Nous avons donc mis sur pied un Groupe de travail sur la modernisation qui examine nos façons de faire pour déterminer quels programmes conserver et lesquels modifier. Devant l'accumulation de preuves irréfutables, force nous est de conclure que le statu quo ne peut plus durer. C'est pourquoi nous avons entrepris l'examen du programme des pensions d'invalidité – le plus ancien et le plus important de tous nos programmes. Je vous fais tout de suite la promesse que nous ne supprimerons pas les pensions d'invalidité. Mais, malgré tous les mérites du régime actuel, nous devons y apporter des changements pour nous éloigner du modèle axé sur la dépendance. Nous devons nous rapprocher d'un régime qui favorise le mieux-être et le rétablissement. La plupart des pays alliés ont déjà emprunté cette voie.

Le Groupe de travail s'emploie actuellement à examiner les options qui s'offrent au Ministère. Des options pour les membres des Forces canadiennes qui – peu importe la raison – retournent à la vie civile. Nous devons leur donner le soutien dont ils besoin pour devenir des citoyens productifs qui contribuent à notre économie plutôt que d'en être tributaires.

Mais nous n'attendons pas nécessairement que les options se précisent dans les moindres détails pour relever les défis. Je vous donne un exemple.

Le 27 février, nous avons inauguré une clinique pour victimes de traumatismes liés au stress opérationnel à l'hôpital Parkwood de London, en Ontario. Cette clinique offre des services spécialisés pour venir en aide aux anciens combattants et aux membres des Forces canadiennes. Elle leur donne accès à une équipe multidisciplinaire de professionnels de la santé qui se spécialisent dans le traitement des traumatismes liés au stress opérationnel, dont le syndrome de stress post-traumatique. Ce nouvel établissement vient s'ajouter à un réseau pancanadien de cliniques de traitement et de diagnostic. Ce n'est là qu'un exemple des services intégrés que mon ministère et le MDN travaillent à mettre en place, à l'heure même où le Groupe de travail sur la modernisation s'apprête à étudier plus à fond ces enjeux.

Clientèle traditionnelle des anciens combattants ayant servi en temps de guerre

Même si nous cherchons à moderniser le mode de prestation des services offerts à notre jeune clientèle, nous ne diminuons en rien le temps et les ressources consacrées aux anciens combattants qui ont servi en temps de guerre. En fait, la part du lion de notre budget de 2,8 milliards de dollars leur sera affectée, que ce soit sous forme de pensions d'invalidité, de prestations favorisant l'autonomie, d'avantages médicaux et de soins de longue durée.

Notre engagement envers ces anciens combattants âgés et leurs survivants demeure inchangé. Je cite à preuve la législation et la réglementation sur les besoins urgents qui ont été adoptées à l'automne – grâce aux membres du Comité qui ont beaucoup contribué à accélérer le processus.

J'ai apporté un document d'information qui vous donnera des détails sur la mise en oeuvre de ces modifications législatives et réglementaires. J'ai beaucoup de documents à distribuer aujourd'hui, car j'ai aussi des exemplaires encore tout frais du numéro de mars de Salut!, le bulletin de nos clients, qui contient divers renseignements sur la mise en oeuvre des propositions concernant les besoins urgents des anciens combattants. Je me contenterai de dire que nos anciens combattants n'ont jamais eu accès à autant d'argent et de services. Et n'oubliez pas : la loi prévoit également le rétablissement du Programme d'aide à l'éducation pour les enfants des militaires décédés. Je peux vous dire que nous avons déjà envoyé des trousses de demande à 125 familles de militaires.

Votre Comité a également été le catalyseur qui nous a permis d'apporter, en décembre, des modifications réglementaires qui permettent aux survivants d'accéder au PAAC avec effet rétroactif à la date d'admissibilité au programme.

Nous avons lancé une campagne de publicité qui a donné lieu à de nombreuses demandes de renseignements de la part de bénéficiaires éventuels. Le 5 mars, le Ministère, soit en réponse à ces requêtes, soit par des envois postaux proactifs, a envoyé près de 20 000 trousses d'information. Nous avons reçu environ 7 000 demandes remplies, et jusqu'ici, nous en avons approuvé 407. Ce sont là des chiffres impressionnants compte tenu du fait que le processus vient à peine d'être mis en branle.

Nous estimons que plus de 20 000 personnes bénéficieront de ces services – les survivants d'anciens combattants décédés depuis septembre 1990 et les autres dispensateurs de soins admissibles. De plus, le Ministère s'attend à ce que quelque 10 500 survivants de plus en tirent parti dans les cinq prochaines années. Le coût total de ce programme dépassera les 237 millions de dollars au cours de cette même période.

Soins de longue durée

Je crois comprendre que les soins de longue durée aux anciens combattants sont une cause importante que votre comité a toujours défendue avec coeur. Je veux vous féliciter de tout le travail que vous avez accompli par le passé dans ce dossier. Je sais que vous vous intéressez particulièrement à la question des lits d'accès prioritaire dans les hôpitaux communautaires; à la disponibilité d'autres types de logement; à l'amélioration des soins à domicile; à la normalisation des services à l'échelle nationale ainsi qu'à la surveillance et à l'agrément des établissements de soins de longue durée.

Mon ministère continue de veiller à ce que les anciens combattants qui ne peuvent plus vivre en autonomie reçoivent les meilleurs soins possibles dans un établissement communautaire ou dans un établissement comptant des lits retenus par contrat. Pour en faire la preuve, je vous dirai que, d'un océan à l'autre, plus de 9 000 anciens combattants occupent un lit d'accès prioritaire ou un lit de soins de longue durée dans un établissement communautaire. Dans le cadre d'un partenariat conclu avec la Légion royale canadienne, des bénévoles agissant comme vérificateurs rendent visite aux anciens combattants placés dans des établissements communautaires pour distribuer des questionnaires sur la satisfaction des clients d'ACC. Ce partenariat fructueux permet à un plus grand nombre d'anciens combattants de recevoir régulièrement des visiteurs et nous assure qu'ils reçoivent les soins qu'ils méritent.

J'ai aussi à coeur de donner aux aînés les ressources dont ils ont besoin pour assurer leur bien-être et leur autonomie. À cet égard, je tiens à souligner le travail accompli par le Ministère en collaboration avec d'autres groupes d'intervenants et d'autres paliers de gouvernement. Grâce à cette concertation, nous avons créé le portail Info-aînés Canada, qui connaît un franc succès.

Ce site Web sert de « porte d'entrée » à des sources d'information organisées en fonction des besoins des personnes âgées plutôt que d'être groupées par organisme responsable. Les gouvernements provinciaux et territoriaux y ont intégré des liens pertinents, tout comme plusieurs grands organismes non gouvernementaux. Devant le succès remporté par cette initiative, mon ministère a créé le Partenariat canadien sur les services aux aînés pour trouver d'autres moyens de servir les anciens combattants et les personnes âgées conjointement avec d'autres administrations du pays. En juin de cette année, les membres du Partenariat tiendront un important symposium à Brockville, en Ontario, pour examiner les moyens d'améliorer leurs services communs.

Mobilisation des jeunes

Au milieu de tous ces changements, nous devons aussi songer à une réalité aussi triste qu'imminente : les témoins des années de guerre du siècle dernier vont bientôt nous quitter à jamais. La question qui se pose est la suivante : qui seront les nouveaux témoins de notre histoire et de notre patrimoine?

Bien entendu, cette tâche incombe à la nouvelle génération. Cela m'amène à vous parler de notre deuxième grande priorité : l'adoption d'une approche beaucoup plus proactive pour amener les jeunes à perpétuer le Souvenir.

Pour préserver le legs de nos anciens combattants, la population canadienne doit à tout prix rendre hommage aux personnes qui ont servi fièrement leur pays en temps de guerre comme en temps de paix. Le programme Le Canada se souvient a pour but d'encourager la population canadienne, en particulier les jeunes, à découvrir et à mieux comprendre la façon dont les Canadiens ont contribué à la paix et à la liberté dans le monde, et à tirer fierté de cette contribution.

Dans le cadre de la stratégie pour les jeunes du programme Le Canada se souvient, ACC reconnaît la nécessité de créer une masse critique de citoyens qui commémorent activement cette contribution afin de favoriser le développement culturel de notre pays et de protéger la paix. Cette approche mise sur le fait que les jeunes d'aujourd'hui s'intéressent vivement aux enjeux sociaux de notre pays et qu'ils sont de plus en plus avides de connaître le riche passé militaire du Canada. Parallèlement, les anciens combattants souhaitent ardemment raconter leur histoire pour que leur legs soit transmis aux générations futures.

Compte tenu de l'intérêt soutenu de la population canadienne pour le Souvenir, de l'ouverture et de la soif d'apprendre des jeunes et du vif désir des anciens combattants de faire connaître leur histoire, il semble opportun de « transmettre le flambeau du Souvenir » et de renforcer les liens d'une génération à l'autre, et d'un océan à l'autre. Le moment est venu de mettre à contribution l'assurance et la créativité des jeunes du Canada pour les préparer à transmettre le récit de nos anciens combattants, afin que le message de leurs sacrifices et de leurs réalisations éveille une résonance chez cette jeune génération qui vit dans un pays où règne la paix.

Pour contribuer à un programme complet de sensibilisation des jeunes, il faut adopter à l'égard du Souvenir une approche nationale qui fasse appel à la sensibilité du peuple canadien.

Cette nouvelle approche vise essentiellement à rallier la population canadienne, en particulier les jeunes, à de nouvelles stratégies de commémoration. Les jeunes sont notre fierté et notre avenir, et nous devons les aider à s'épanouir pour préserver et consolider les fondements même du sentiment d'appartenance au Canada. L'apprentissage des jeunes, la mobilisation des jeunes et le soutien communautaire sont les pierres angulaires de cette stratégie.

ACC est conscient du fait que l'apprentissage et l'éducation peuvent prendre bien des formes dans la société contemporaine. Il s'efforce donc de créer un environnement favorable à l'apprentissage des jeunes, notamment en organisant des activités dans leurs collectivités, dans leurs écoles et à l'étranger, en les encourageant à siéger à des divers groupes et organismes, en employant de nouvelles technologies de communication et en leur proposant des tribunes de réflexion et des expériences personnelles enrichissantes.

En collaboration avec des organismes nationaux bien établis comme l'Institut du Dominion et Rencontres du Canada, le personnel chargé de l'exécution du programme Le Canada se souvient a entrepris la mise en oeuvre de certaines éléments de cette stratégie. Les partenariats de ce genre nous permettent de nous rapprocher des jeunes. L'Institut du Dominion offre de la formation aux anciens combattants pour les aider à raconter leur histoire dans les écoles. Rencontres du Canada réunit des jeunes des quatre coins du pays pour une semaine d'activités axées sur le thème « Le Canada se souvient ». En outre, nous collaborons avec Rencontres du Canada pour créer un « module de la paix » qu'il ajoutera à son programme général.

Nous offrons aussi aux jeunes la possibilité de participer à des délégations et à des activités d'apprentissage à l'étranger ainsi que de travailler comme guides à nos monuments commémoratifs en France, afin qu'ils découvrent de près les champs de bataille. Nous voulons qu'ils retournent dans leur école et leur collectivité en tant qu'ambassadeurs du Souvenir. En outre, nous impliquerons les jeunes dans les activités et les cérémonies qui se tiendront sous peu dans le cadre du jour J; j'y reviendrai plus tard.

Nous nous sommes donné comme objectif d'attirer davantage de jeunes par des tribunes qui respectent les champs de compétence provinciaux. Même si nous continuons de proposer du matériel et des activités pédagogiques aux éducateurs et aux jeunes, nous irons au-delà des formules traditionnelles pour communiquer avec les jeunes par des moyens qui revêtent un intérêt particulier pour eux. Je pense entre autres à la technologie Internet, à des visites virtuelles, au multimédia et à la recherche sur le Web.

Grâce à cette stratégie, nous pouvons présenter l'histoire et le patrimoine militaires sous un angle nouveau qui plaît aux jeunes, tout en mettant l'accent sur des activités d'apprentissage et de commémoration originales. En connaissant mieux notre histoire et notre patrimoine, les jeunes seront mieux à même, par leurs valeurs, leur culture, leur fierté et leur identité, de contribuer directement à raffermir notre sentiment d'appartenance, à bâtir notre pays et à cimenter les liens familiaux et communautaires qui nous unissent comme société.

Activités de commémoration à venir

ACC a mis sur pied un groupe de travail sur le 60e anniversaire, qui se chargera des préparatifs de plusieurs activités de commémoration. Pendant la première moitié de 2004, nous soulignerons le 60e anniversaire du jour J et de la bataille de Normandie. En juin, nous nous joindrons à la communauté internationale pour commémorer les débarquements du jour J. J'en profite pour vous mentionner que vous devriez bientôt recevoir une invitation pour la cérémonie du 30 mars qui se tiendra sur la colline du Parlement et donnera officiellement le coup d'envoi aux célébrations du 60e anniversaire du jour J. Nous y dévoilerons une affiche spéciale axée sur le thème de cet anniversaire.

J'aurai également le privilège de diriger une délégation officielle, composée de 60 anciens combattants qui ont servi au cours des débarquements et de la bataille de Normandie. Ensemble, nous nous rendrons en France au cours du pèlerinage Le retour en Normandie. Les anciens combattants de la délégation seront nommés par leur régiment, et ils seront accompagnés d'élèves et de cadets des quatre coins du Canada. Nous en sommes aux derniers préparatifs, et, pour nous aider dans notre tâche, nous avons pu compter sur les généreux conseils du Général Richard Rohmer et de son comité consultatif.

Les fonctionnaires du Ministère travaillent en étroite collaboration avec le gouvernement de la France afin de faire des cérémonies du Centre Juno Beach un événement mémorable. Au pays, nous prévoyons une cérémonie nationale du Souvenir qui aura lieu le 6 juin au Monument commémoratif de guerre. De plus, il y aura aussi des cérémonies semblables dans les capitales de chaque province et de chaque territoire.

J'en profite pour mentionner que mon ministère enverra bientôt le second bulletin sur le jour J aux 5 000 anciens combattants qui ont déclaré avoir été présents au front pendant les débarquements. Ce bulletin leur fournit des renseignements sur les cérémonies de commémoration prévues ici et à l'étranger.

Au cours de la seconde moitié de l'année, notamment pendant la Semaine des anciens combattants, nous soulignerons le 60e anniversaire de la campagne d'Italie. En outre, les travaux de planification préliminaires sont en cours pour le 60e anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale en 2005. Outre un pèlerinage outre-mer, les célébrations seront largement concentrées au Canada, chaque province et territoire prévoyant souligner à sa façon cet événement.

Conclusion

Comme je l'ai dit au début de mon allocution, nous partageons tous le même objectif : rendre tout ce que nous pouvons hommes et aux femmes qui ont défendu le Canada et qui ont si habilement promu nos valeurs à l'étranger.

La mission et le mandat d'Anciens Combattants Canada n'ont pas changé : veiller à ce que tous nos clients soient traités avec dignité et respect et répondre à leurs besoins avec la plus grande diligence possible.

Les défis qui nous attendent sont certes impressionnants, mais les possibilités qui s'offrent à nous