Notes pour une allocution de

Albina Guarnieri, P.C., M.P.

Comité permanent de la Défense nationale et des anciens combattants
Budget des dépenses du Ministère

Avant de commencer, j’aimerais féliciter l’un des membres du Comité qui assure l’examen des prévisions budgétaires parlementaires depuis environ vingt-cinq ans. M. Bill Blaikie, qui est également le doyen de la Chambre des communes et un « vétéran » du Comité, saura assurément nous prodiguer de judicieux conseils. Quelqu’un a fait une remarque à savoir que cette séance ressemble un peu au « remake » d’un vieux film. Le scénario est sensiblement le même que celui de la version originale présentée au Comité, en mars dernier, mais les acteurs ont quelque peu changé. Je joue maintenant le rôle de John McCallum. Je suis convaincue que vous pouvez voir la ressemblance et j’espère que je serai à la hauteur de l’acteur original.

Il s’agit de ma première comparution devant le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants, et j’espère qu’il y en aura d’autres. Je sais que nous avons un objectif commun, soit celui d’assurer que les hommes et les femmes qui risquent leur vie pour notre pays recevront les soins dont ils ont besoin et la reconnaissance qu’ils méritent. J’ai, en effet, le privilège de diriger un ministère dont le seul objectif est de servir ceux et celles qui ont servi le Canada.

Il y a tout juste deux semaines, nous avons mis en place une plate-forme propice au renouvellement. La déclaration selon laquelle 2005 sera l’Année de l’ancien combattant est plus qu’une occasion de marquer le soixantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale. Elle nous permet de renouveler notre engagement à perpétuer le souvenir des sacrifices de nos anciens combattants et à déterminer comment nous pouvons transmettre cette tradition et cette responsabilité à une génération plus jeunes.

Il y a évidemment de grandes attentes, notamment en ce qui concerne l’examen, le renouvellement et l’amélioration des services que nous offrons à nos anciens combattants et les programmes qui visent à commémorer leurs réalisations. Le Comité a déjà joué un rôle important pour les anciens combattants. L’année dernière, vous avez donné l’impulsion en recommandant de modifications au PAAC qui ont été mises en oeuvre. Aujourd’hui, 18 300 anciens combattants et autres principaux dispensateurs de soins profitent du PAAC. Cela témoigne d’une collaboration d’un ministère et d’un comité qui profite aux Canadiens. À Anciens Combattants Canada, nous pouvons faire abstraction de la politique, lorsque cela est important, parce que lorsqu’il s’agit de servir les anciens combattants, nous sommes tous du même côté et nous avons à coeur d’assurer aux anciens combattants les soins dont ils ont besoin et de commémorer leurs réalisations, comme il se doit. Je me compte extrêmement chanceuse de travailler dans un ministère composé de gens qui ont l’enthousiasme de bénévoles et qui comptent des années d’expérience en matière de création de programmes qui conviennent aux anciens combattants.

Le Budget principal des dépenses

Parlons maintenant du sujet du jour - le Budget principal des dépenses du Ministère. Je sais que vous avez tous hâte de prendre connaissance des détails de notre dernière mise à jour. En mars dernier, le Ministre McCallum a présenté des prévisions budgétaires au Comité. Le Budget supplémentaire des dépenses, déposé le 5 novembre, ajoute environ 1 pour cent à ces chiffres. De toute évidence, le personnel d’ACC s’en tient au budget. Alors, aujourd’hui, je ferai une brève mise à jour à l’égard de quelques initiatives en matière de politiques et de programmes qui occuperont mon Ministère pendant les prochaines années. Et peut-être pourrions-nous répondre, mes collaborateurs et moi-même, à vos éventuelles questions sur les montants spécifiques pendant notre séance de questions et réponses.

Comme vous le constaterez, les dépenses principales représentent nos activités essentielles dans le Budget des dépenses. Pour l’année financière 2004-2005, nous avons demandé l’approbation d’un budget total d’environ 2,8 milliards de dollars [2 787 721 000 dollars]. De ce montant, environ 1,7 milliard de dollars est affecté aux pensions et aux allocations d’invalidité; 800 millions de dollars sont attribués aux soins de santé, dont 250 millions [251 600 000 dollars] au Programme pour l’autonomie des anciens combattants et 550 millions aux paiements à l’intention des clients ou en leur nom relatifs à des biens et services liés à la santé.

De plus, 27 millions de dollars sont consacrés à l’entretien des cimetières, aux funérailles et inhumations, au Fonds du Souvenir, à la Commission des sépultures de guerre du Commonwealth et au Programme des contributions aux partenaires qui fait partie du Programme Le Canada se souvient. Le volet de la commémoration de notre programme sera évidemment consolidé en vue de l’Année de l’ancien combattant, et une annonce précise sera faite dès que les détails seront finalisés.

La somme de 34 millions de dollars est dégagée pour deux projets d'immobilisations; le Projet de modernisation de l’Hôpital Sainte-Anne (25 millions de dollars) et le Projet de restauration des monuments commémoratifs de champs de bataille (9 millions de dollars). Étant donné que j’ai eu l’occasion, au début du mois de septembre, de visiter quelques-uns des plus grands monuments comme Vimy, Beaumont-Hamel et Saint-Julien, je suis reconnaissante que ces magnifiques symboles du sacrifice et de la bravoure du Canada puissent retrouver leur beauté originale pour que les générations futures les visitent, connaissent leur histoire et ne les oublient pas. Et aujourd’hui, je suis particulièrement ravie que le gouvernement ait annoncé la restauration de notre monument le plus spectaculaire, soit le Monument commémoratif du Canada à Vimy qui commencera, mercredi prochain.

Le reste de notre budget, soit environ 270 millions de dollars, est évidemment consacré aux dépenses de fonctionnement, soit à peu près 10 % de notre budget total.

Comme vous le savez, nous demandons l’approbation d’un supplément de 289 millions de dollars par rapport à l’année dernière. La hausse compte environ 99 millions de dollars [99,3 millions] liés aux achats de services de santé, ce qui s’explique par des besoins en santé de plus en plus complexes et fréquents d’une clientèle du temps de guerre qui avance en âge.

Une somme de 88 millions de dollars [88,2 millions] sera affectée aux pensions d’invalidité, afin de couvrir les rajustements de l’indice des prix à la consommation et une hausse du nombre de clients d’ACC touchant des pensions d’invalidité.

Les changements apportés au Programme pour l’autonomie des anciens combattants ont donné lieu à une augmentation de cinquante-huit millions de dollars (58,5). Je sais que l’admissibilité au PAAC est une question très importante pour beaucoup d’entre vous et je m’exprimerai à ce sujet avec plus de précision dans quelques minutes.

L’augmentation par rapport au Budget principal des dépenses de 2003-2004 inclut aussi des coûts salariaux supplémentaires générés par des conventions collectives dûment signées, des coûts administratifs liés aux initiatives visant à traiter les Besoins urgents des anciens combattants canadiens avançant en âge, et des coûts se rattachant au Programme amélioré Le Canada se souvient.

Le Rapport de la vérificatrice générale

Vous savez certainement que la vérificatrice générale a déposé, hier, à la Chambre des Communes, son rapport de novembre 2004. J’attire votre attention sur le chapitre 4 de ce rapport car il porte sur la gestion des programmes fédéraux de médicaments, l’un d’eux étant le Programme des médicaments d’ACC.

Quoique le gouvernement du Canada soit d’accord avec les cinq recommandations de la vérificatrice générale, elles seront mises en œuvre à des degrés variables en fonction des différents ministères et de la nature de leurs programmes des médicaments. Les recommandations concernant le « formulaire commun » et le « meilleur rapport qualité/prix des médicaments sur le formulaire » sont deux points susceptibles de profiter des initiatives fédérales-provinciales-territoriales connexes désignées pour être exécutées dans le cadre de la Stratégie nationale sur les médicaments.

Dans son rapport, la vérificatrice générale souligne la mise en œuvre par ACC du premier système national de décision en matière de médicaments en temps réel qui est totalement électronique. Ce système a tellement plu que les Forces canadiennes et la Gendarmerie royale du Canada se sont maintenant associées à nous pour utiliser le même système. Je suis heureuse de dire que l’Examen de l’emploi des médicaments d’ACC, processus aujourd’hui en vigueur depuis sept ans, a été relevé comme étant une pratique exemplaire. ACC adopte une approche holistique de la gestion des besoins des clients, y compris des besoins pharmaceutiques - et le processus de l'Examen de l'emploi des médicaments met en jeu la gestion de cas et l’examen préalable, c’est-à-dire une relation directe avec nos clients et la garantie de la satisfaction de tous leurs besoins.

J’estime que ce rapport donne à ACC l’impulsion pour améliorer encore son plan relatif aux médicaments ainsi qu’à une collaboration encore plus ciblée avec nos partenaires fédéraux en matière de soins de santé; je suis impatiente de voir ce qui peut être accompli.

Les priorités d’ACC

Passons maintenant à nos priorités. Le mois de juillet fut tout à fait approprié pour ma nomination à titre de ministre des Anciens Combattants puisque j’ai eu l’occasion de participer, avec nos anciens combattants, à des activités marquant des anniversaires importants. J’ai ainsi eu l’occasion de rencontrer les anciens combattants et les représentants des organisations d’anciens combattants qui sont nos clients, nos partenaires, et de comprendre la raison pour laquelle nous sommes ici, aujourd’hui. J’ai accompagné des anciens combattants canadiens qui retournaient en Belgique pour célébrer le 60e anniversaire de sa libération et je reviens depuis peu d’Italie où j’étais à la tête d'une délégation d’anciens combattants afin de commémorer le 60e anniversaire de la campagne d’Italie. Ces expériences ont fait ressortir l’importance, pour nous, de faire davantage ici, pour perpétuer le souvenir de nos anciens combattants avec tout l’enthousiasme qui s’impose et pour que ce souvenir soit à jamais gravé dans notre conscience.

Nous devons transmettre la tradition de respect et de conscientisation aux jeunes Canadiens et nous assurer que l’histoire vivante de nos anciens combattants sera, pour eux, une source d’inspiration. Le Ministère a mis en oeuvre une Stratégie visant les jeunes et nous entendons l’appliquer avec toute notre énergie.

ACC a évidemment la double responsabilité d’assurer soins et commémoration. Il nous incombe de veiller à ce que les besoins en soins de santé de nos clients soient satisfaits tout en continuant à honorer leurs sacrifices et leurs réalisations à travers des activités commémoratives.

Nos priorités consistent à prendre soin des anciens combattants avançant en âge, à protéger le souvenir du sacrifice de notre pays, et à préparer les nouveaux anciens combattants des FC à des carrières civiles productives.

Les défis opérationnels d’ACC sont le reflet de la société canadienne dans son ensemble. Il s’agit de trouver l’équilibre et la capacité de gérer les besoins d’une forte population de personnes à la retraite, tout en offrant des services de transition aux clients plus jeunes qui quittent les Forces canadiennes et rentrent dans la vie civile.

Le Programme pour l’autonomie des anciens combattants

ACC s’est attaché depuis de nombreuses années, à aider essentiellement les anciens combattants âgés à vivre avec un maximum d’autonomie, de soins et de soutien. Le succès du Programme pour l’autonomie des anciens combattants en témoigne.

Nous avons tous conscience des efforts inlassables déployés par les dispensateurs de soins et de notre obligation de reconnaître les années d’amour et de soutien consacrées à prendre soin de nos anciens combattants. Je tiens à vous assurer que les fonctionnaires de mon Ministère examinent en ce moment les questions en suspens d’admissibilité au PAAC afin de déterminer si nous pouvons fournir ou non une aide à celles et à ceux qui, actuellement, ne sont pas admissibles à ces services. Nous faisons du progrès en ce sens et je serai en mesure d’élaborer davantage sous peu.

À ACC, nous reconnaissons que la meilleure façon de servir nos anciens combattants qui avancent en âge, c’est par voie d’une coordination avec nos partenaires aux niveaux provincial et communautaire. Le Partenariat canadien des aînés est l’illustration concrète de ce type de collaboration entre les ordres du gouvernement : s’associer pour mieux servir les anciens combattants et les aînés.

Le PAAC servira de référence à une étude de recherche sur les soins continus qui aidera à mettre en oeuvre un système de soins à domicile destinés à l’ensemble des aînés.

Il y a également une autre initiative qui vise à consolider l’autonomie des aînés dans leur quête de mieux-être et d’indépendance matérielle. Info-aînés Canada, une initiative du Gouvernement en direct (GED) menée par mon Ministère, est l’un des moyens utilisés à cette fin. Ce site sert de porte d’accès ou de « portail » à l’information qui a été organisée en fonction des besoins des citoyens plutôt que selon l’organisme qui exécute le programme. Un lien avec l’information provenant de chaque province et de chaque territoire a été créé sur le site, à l’instar de plusieurs organismes non gouvernementaux importants.

Je ne suis pas la seule à penser que le portail est une grande réussite. Le Portail commun des aînés a obtenu le Prix de Distinction dans la catégorie des Projets innovateurs pangouvernementaux du cyber-gouvernement au cours de la Semaine GTEC de cette année ainsi que le Prix diamant du gouvernement de l’Ontario.

Le Groupe de travail sur la modernisation

Passons maintenant à notre clientèle plus jeune - à savoir les membres actuels des Forces canadiennes et les anciens combattants qui se sont récemment retirés du service, soit quelque 409 000 anciens combattants au Canada.

Les soldats actuels sont bien loin d’être des militaires du temps de paix, comme on les considérait. Nos futurs anciens combattants se mettent aujourd’hui en danger pour défendre la paix et la sécurité d’autrui. Ils frôlent toujours la catastrophe. Rares sont les personnes dans notre société à qui l’on demande de prendre de tels risques pour le bien commun.

La contribution du Canada au maintien de la paix, au rétablissement de la paix et dans la guerre contre le terrorisme est une source de fierté nationale. Elle signifie également qu’Anciens Combattants Canada répond aux demandes d’un plus grand nombre d’hommes et de femmes militaires qui se tournent vers nous pour solliciter notre aide. Leur nombre a augmenté de 58 % au cours des trois dernières années. Nous prévoyons compter plus de 58 000 clients des FC d’ici 2013. Et tandis que nous versons, aujourd’hui, des pensions d’invalidité à environ 7 % de la clientèle admissible totale d’anciens combattants des FC, ce chiffre devrait passer à 11 % en seulement cinq ans.

Ces anciens combattants souffrent souvent d’une combinaison complexe d’affections physiques et psychologiques qui défient les notions conventionnelles du traitement médical ou des services sociaux disponibles. Ils tentent de composer avec leurs blessures ou leurs maladies bien souvent en même temps qu’ils effectuent leur transition vers la vie civile. Essayer de se rétablir tout en cherchant un emploi.

Bien qu’Anciens Combattants Canada et le ministère de la défense nationale aient tous deux réalisé de grands progrès dans ce domaine, au cours des dernières années, nos programmes ne possèdent ni l’envergure, ni l’objectif d’offrir tout ce que nous devrions à ces anciens combattants.

Il fallait créer une nouvelle Charte des anciens combattants en ce siècle nouveau. Et c’est exactement ce que mon prédécesseur a fait savoir au printemps dernier en annonçant l’examen le plus fondamental des programmes et des services destinés aux anciens combattants depuis la Seconde Guerre mondiale. Cette charte comprend:

- des prestations d’invalidité et des programmes de mieux-être pour nos nouveaux anciens combattants;
- des services de réadaptation médicale et psychologique, y compris une formation et un enseignement professionnels;
- un soutien pour perte de gains aux anciens combattants entreprenant une réadaptation, ainsi qu’un soutien pour perte de gains prolongée à l’égard de ceux qui ne peuvent plus travailler en raison d’une maladie ou d’une blessure attribuable à leur service;
- une aide en matière de placement; et des soins de santé dispensés aux anciens combattants et à leurs familles.

Le Groupe de travail sur la modernisation des services et des programmes a travaillé avec beaucoup d’ardeur pour fixer les détails de la conception du nouveau programme et pour préparer les modifications législatives requises. Ce travail comporte de longues consultations avec les principales organisations anciens combattants et d’autre intervenants.

Le mois prochain, nous mettrons à l’essai les composantes du programme auprès de nos clients et de nos clients éventuels, pour recueillir leur avis sur les changements proposés et sur la façon dont ils aimeraient recevoir l’information relative aux services et avantages auxquels ils pourraient être admissibles.

Comme vous pouvez l’imaginer, la gamme et l’ampleur des changements prévus par la nouvelle Charte sont considérables, et donneront lieu à un important ensemble de mesures législatives.

L’Année de l’ancien combattant

De nouveaux programmes verront donc le jour pour les nouveaux anciens combattants du Canada, et l’année 2005 sera une année toute particulière pour tous nos anciens combattants. L’Année de l’ancien combattant sera une leçon d’histoire nationale, un témoignage national de notre gratitude envers nos anciens combattants et l’occasion de renouveler notre engagement à l’égard du souvenir et de transmettre cette tradition à une nouvelle génération.

Tout au long de l’Année de l’ancien combattant, des cérémonies et des activités de prestige se tiendront au Canada et outre-mer afin de perpétuer le souvenir des réalisations et des sacrifices consentis par les anciens combattants, et marqueront le 60e anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale.

Les activités commémoratives de 2005 contribueront à préserver un chapitre noble de notre histoire et à sensibiliser les jeunes d’aujourd’hui aux sacrifices et aux réalisations de nos anciens combattants et leur insuffleront la volonté de poursuivre la mission de commémoration pour les générations à venir.

L’année 2005 sera le moment de nous rafraîchir la mémoire, de restaurer nos monuments, de redire notre histoire et aura pour effet d’être une source d’inspiration pour nos jeunes.

Notre Sous-ministre, M. Jack Stagg, préside un Conseil consultatif fédéral sur la commémoration très actif; il se compose actuellement de treize ministères et organismes fédéraux qui fournissent conseils et orientations au ministre des Anciens Combattants sur le sujet de la commémoration. Afin d’appuyer le travail du Conseil, le Ministère sollicite aussi les suggestions des intervenants et des autres partenaires suivant les besoins

En fait, nous cherchons de nombreuses possibilités de partenariat et nous disposerons bientôt d’une liste complète d’activités en vue d’annoncer la date du lancement officiel de l’Année de l’ancien combattant en janvier. Toutefois, permettez-moi de vous livrer quelques-uns des faits saillants qui marqueront cette année particulière:

En mai, nous demanderons à nos anciens combattants de traverser l’océan encore une fois pour se rendre aux Pays-Bas qui célébreront leur libération par les Canadiens. Nos amis néerlandais sont déjà bien avancés dans leur planification.

Le nouveau Musée canadien de la guerre sera ouvert en mai, et je suis tellement heureuse que les anciens combattants figurent parmi les premiers invités d’honneur. Le Musée canadien de la guerre, sous l’autorité du ministère du Patrimoine canadien, constituera un nouveau moyen pour que les Canadiens et les Canadiennes rendent hommage à nos anciens combattants.

Nous organiserons une cérémonie de dévoilement du Septième Livre du Souvenir sur la Colline du Parlement pour rendre hommage aux membres des Forces canadiennes tués en service depuis la guerre de Corée.

Nous poursuivrons l’important Projet de restauration des monuments commémoratifs de champs de bataille au Monument commémoratif du Canada à Vimy, en France, qui devrait être achevé en 2006. Les travaux de restauration sont déjà terminés pour sept des treize monuments commémoratifs situés en France et en Belgique, dont celui de Masnières en France et de Saint-Julien en Belgique.

Et, évidemment, il y aura les célébrations spéciales des anniversaires du jour de la Victoire en Europe et du jour de la Victoire sur le Japon.

Les anciens combattants et les organisations d’anciens combattants travaillent déjà à la planification de l’Année de l’ancien combattant. Les distingués anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale Smoky Smith, décoré de la Croix de Victoria, et Cliff Chadderton, agiront respectivement en qualité de « président d’honneur » et de « président honoraire », dans le cadre des efforts de commémoration. Le général Charles Belzile présidera un Comité consultatif, lequel fournira des conseils au Ministère à l’égard des activités organisées dans le cadre de cette Année.

Je profite de ce moment pour convier personnellement chacun d’entre vous à notre petite réunion du 14 décembre pour une activité liée à l’Année de l’ancien combattant sur la Colline du Parlement. Nous avons invité un certain nombre d’anciens combattants de la région à se joindre à nous, et je serais ravie de tous vous y retrouver.

Conclusion

Anciens Combattants Canada est un ministère intemporel. Nous avons des programmes pour les jeunes, des programmes pour les anciens combattants de l’ère moderne, et des programmes pour les anciens combattants du temps de guerre qui avancent en âge. Nous voulons que tous nos programmes puissent résister à l’épreuve du temps, et je sais que le Comité jouera un rôle important dans notre processus de modernisation et de réforme de nos programmes.

Je serai maintenant heureuse de répondre à vos questions. Je vous remercie.