Publications au sujet des systèmes de gestion de la sécurité

Systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de conception

La présente circulaire consultative a pour objet de proposer un aperçu du plan de mise en œuvre et de fournir des directives sur le processus de développement, sur le format et sur le contenu d'un SGS destiné aux organismes de conception qui choisissent d’établir leur SMS avant l’entrée en vigueur du règlement.

Guide sur les procédures de mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité (SGS) (TP 14343)

Le présent guide a été rédigé dans le but d’aider les organismes concernés à mettre en œuvre leur système de gestion de la sécurité. Le présent guide donne également des renseignements pouvant aider les organismes à choisir leur gestionnaire supérieur responsable.

Guide d’évaluation des systèmes de gestion de la sécurité (TP 14326)

Le présent guide d’évaluation contient tous les renseignements nécessaires pour établir le protocole d’évaluation du titulaire d’un certificat. Il englobe un aperçu du déroulement d’une évaluation. Chaque étape est résumée et les graphiques et les tableaux nécessaires sont inclus.

Le guide, qui doit servir à préparer l’évaluation, contient le protocole principal, qui est modifié selon les renseignements de Transports Canada et les antécédents au chapitre de l’évaluation. Les attentes et les questions qui s’y rattachent sont incluses, de même que les méthodes d’établissement des observations et d’application des critères de mesure. Le guide se termine par la méthode d’évaluation et le système de notation de Transports Canada.

Exposé de position sur les exigences du système de gestion de la sécurité contenues dans le Règlement de l’aviation canadien et sur les exigences de la politique de santé et de sécurité stipulée dans le Code canadien du travail

Le présent exposé a pour but de fournir des éclaircissements sur les exigences de la politique de santé et de sécurité stipulée dans le Code canadien du travail (CCT) et dans le Règlement de l’aviation canadien (RAC). Ce document examinera plus spécifiquement les objectifs des systèmes de gestion de la sécurité et les points où les exigences des systèmes se chevauchent, les similitudes entre les deux systèmes et la procédure à suivre en regard de ces similitudes.

Systèmes de gestion de la sécurité propres aux petites exploitations aériennes : Un guide de mise en oeuvre pratique (TP 14135)

Le guide offre des conseils pratiques sur le développement et l'implementation d'un SGS pour un petit exploitant aérien.

Systèmes de gestion de la sécurité destinés aux exploitants aériens et aux organismes de maintenance des aéronefs - Un guide de mise en oeuvre (TP 13881)

Ce guide, rédigé par la direction de l’Aviation commerciale et d’affaires et la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs, met l’accent sur les entreprises de transport aérien régies par la sous-partie 705 et sur les grands organismes de maintenance d’aéronefs. Ce guide explique les principaux composants d’un SGS.

Introduction aux systèmes de gestion de la sécurité (TP 13739)

Ce manuel aborde les concepts et principes de base des systèmes de gestion de la sécurité, souligne l’importance d’établir une culture de sécurité dans une organisation et donne les principales caractéristiques d’un système bien intégré. À lire en premier pour les novices en SGS.

Publications au sujet de gestion du risque

La gestion des risques et la prise de décisions au sein de la direction générale de l'Aviation civile, type 2A, processus abrégé (TP 13905)

Le Type 2A est conçu pour identifier les dangers et les défaillances des systèmes ou des activités simples dans un secteur fonctionnel particulier. Puisqu'il peut être utilisé par des personnes ou par de petites équipes, il convient mieux à des systèmes ou à des activités qui ne nécessitent pas de consultations externes. Le processus et les « sections aide » qu'il renferme sont conçus pour répondre à ce critère.

La gestion des risques et la prise de décisions au sein de la Direction générale de l'Aviation civile (TP 13095)

Cette brochure se veut un complément à la norme Q-850 - Gestion des risques de l’Association canadienne de normalisation et au cours d’introduction à la gestion des risques de l’Aviation civile. Elle sert de guide afin de cerner, d’analyser, d’évaluer et de contrôler tous les types de risques et de veiller à ce que les parties intéressées soient consultées avant qu’une décision soit prise.

En outre, la brochure nous permet de respecter notre engagement en ce qui a trait au recours systématique aux techniques et aux processus de gestion des risques normalisés dans le cadre du processus de prise de décisions et de l’affectation des ressources afin de tirer le meilleur parti possible pour améliorer la sécurité.