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TABLE DES MATIÈRES

MESSAGE DU MINISTRE
SOMMAIRE

PARTIE 1 : INTRODUCTION
PARTIE 2 : LE RÔLE DE TRANSPORTS CANADA
PARTIE 3 : LE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET TRANSPORTS CANADA
PARTIE 4 : LES GRANDS ENJEUX DES TRANSPORTS
PARTIE 5 : SEPT DÉFIS STRATÉGIQUES

DÉFI 1 : ENCOURAGER LES CANADIENS À CHOISIR LES MODES DE TRANSPORT PLUS DURABLES
DÉFI 2 : RENFORCER L’INNOVATION ET LE PERFECTIONNEMENT DES COMPÉTENCES
DÉFI 3 : ACCROÎTRE L’EFFICACITÉ DU SYSTÈME ET OPTIMISER LES CHOIX MODAUX
DÉFI 4 : AMÉLIORER L’EFFICACITÉ DES VÉHICULES, DES CARBURANTS ET DES INFRASTRUCTURES DE RAVITAILLEMENT
DÉFI 5 : AMÉLIORER LE RENDEMENT DES TRANSPORTEURS ET DES EXPLOITANTS
DÉFI 6 : AMÉLIORER LES DÉCISIONS PRISES PAR LES GOUVERNEMENTS ET LE SECTEUR DES TRANSPORTS
DÉFI 7 : AMÉLIORER LA GESTION DES OPÉRATIONS ET DES TERRES DE TRANSPORTS CANADA

PARTIE 6 : MESURE DU RENDEMENT
PARTIE 7 : PASSER À L’ACTION
ANNEXE A : CONSULTATIONS DES INTERVENANTS
ANNEXE B : CADRE DU SYSTÈME DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT DE TRANSPORTS CANADA
ANNEXE C : RÉSULTATS DE L’EXAMEN DE LA STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE TRANSPORTS CANADA
ANNEXE D : PRINCIPES DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR TRANSPORTS CANADA

LEXIQUE

SOMMAIRE

Le développement durable et Transports Canada

Les transports ont pour toile de fond un réseau complexe d’interactions et de conditions humaines et matérielles. La dynamique de l’environnement, de l’économie et de la société touche la nature et l’ampleur des activités de transport, les conséquences de ces activités et notre façon d’y réagir. La nature et le volume des échanges commerciaux déterminent la demande de transport des marchandises. De même, le volume de la population, ses habitudes, ses niveaux de revenu et ses modes d’affectation des terres dictent les déplacements des passagers. 

Les transports sont au cœur de la prospérité économique du Canada et de la qualité de vie dont jouissent les Canadiens. Pour préserver et rehausser même notre compétitivité, nous devons veiller à ce que notre réseau de transport soit efficace et réceptif aux nouveaux défis. Pour améliorer notre qualité de vie, nous devons également veiller à ce que notre réseau soit sûr, sécuritaire et respectueux de l’environnement.

Pour préserver et renforcer le réseau de transport du Canada et rehausser la qualité de vie de tous les Canadiens, la politique des transports doit représenter un cadre qui cible les trois éléments des transports durables (les paramètres sociaux, économiques et environnementaux). Elle doit également donner aux transporteurs et aux fournisseurs d’infrastructures la possibilité de s’adapter, d’innover, d’être compétitifs et de servir les expéditeurs et les voyageurs d’une manière qui tienne compte de chacun de ces éléments. La difficulté stratégique fondamentale consiste à concilier les trois éléments.

Transports Canada et d’autres ministères fédéraux ont présenté leurs deux premières stratégies de développement durable au Parlement en décembre 1997 et février 2001. Dans cette troisième stratégie, Transports Canada s’inspire des réalisations et des leçons tirées des deux premières. La stratégie précise le concept de durabilité et fixe de nouvelles cibles et mesures du rendement au sujet des principales questions des transports durables.

Le défi des transports durables

En raison de la taille et de la profonde dépendance du Canada à l’égard des échanges commerciaux internationaux, les transports y revêtent une grande importance pour tous les Canadiens. Les transports (de surface, par bateau et par avion) relient les Canadiens les uns aux autres et le Canada au reste du monde. Les transports acheminent les biens jusqu’aux marchés d’écoulement et les passagers jusqu’à leur destination (peu importe qu’ils voyagent pour affaires ou par agrément), ils procurent des emplois et alimentent la croissance économique. Le Canada est doté d’un réseau de transport très développé, avec d’importants investissements dans les infrastructures, les véhicules et les réseaux de distribution du carburant.

Beaucoup des incidences sociales des transports sont positives (p. ex. la mobilité et les contacts humains), même s’il y a des problèmes sociaux qui se rattachent au manque d’accès, à la disponibilité et aux effets imprévisibles de l’exploitation du réseau de transport. Par exemple, des études sur la santé estiment que la pollution atmosphérique est responsable de plus de 5 000 décès prématurés au Canada chaque année et de nombreux autres problèmes de santé.

Les transports ont tout un éventail de conséquences sur l’environnement, notamment l’utilisation des ressources (matérielles et énergétiques), les matières résiduelles indésirables (émissions, déversements et fuites) et l’affectation des terres. Toute une gamme d’activités de transport contribuent à ces impacts : entre autres, la construction des infrastructures, l’exploitation et l’entretien du réseau routier, la production, la conduite, l’entretien et l’élimination des véhicules, et la consommation d’énergie.

Travailler ensemble

Compte tenu de la nature des problèmes posés par les transports durables et des compétences partagées qui s’y rattachent, il faut établir de solides partenariats fructueux avec d’autres ministères fédéraux, d’autres ordres de gouvernement et des intervenants et citoyens canadiens. Un certain nombre des engagements énoncés dans la partie 5 de ce document, seront réalisés conjointement.

Consultations

Les consultations au sujet de cette stratégie ont eu lieu en juin 2003 dans huit villes du Canada. Des membres de l’industrie, d’associations de transport et de protection de l’environnement, du grand public, du milieu universitaire, de groupes de santé et de travail, et d’autres ordres de gouvernement y ont participé. Transports Canada a également fait appel à un groupe consultatif national, composé d’experts en transports et en environnement qui ont prodigué des conseils au Ministère sur l’élaboration de la stratégie. Les opinions dont tous les participants ont fait part au Ministère ont contribué à façonner la Stratégie de développement durable 2004 2006. L’annexe A contient les résultats des consultations et la liste complètes des participants.

Défis stratégiques pour Transports Canada

Transports Canada a articulé sa stratégie 2004-2006 autour de sept défis stratégiques, qui sont :

1. encourager les Canadiens à choisir les modes de transport plus durables;
2. renforcer l’innovation et le perfectionnement des compétences;
3. accroître l’efficacité du réseau et optimiser les choix modaux;
4. améliorer l’efficacité des véhicules, des carburants et des infrastructures de ravitaillement;
5. améliorer le rendement des transporteurs et des exploitants;
6. améliorer les décisions prises par les gouvernements et le secteur des transports;
7. améliorer la gestion des opérations et des terres de Transports Canada.

La partie 5 et l’annexe B contiennent des précisions supplémentaires sur ce que le Ministère fera au cours des trois prochaines années et sur la façon dont il évaluera les progrès réalisés.