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À propos du Registre canadien d'évaluation environnementaleLe Registre canadien dévaluation environnementale (le Registre) a été créé en octobre 2003 en vertu du paragraphe 55(1) de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (la Loi). Le Registre vise à permettre au public d’accéder plus facilement à l'information et aux documents concernant les évaluations environnementales (EE) menées en vertu de la Loi. Le Registre fournit également en temps opportun des avis de lancement d’EE et des avis quant aux occasions de participation du public aux processus.
En quoi consiste le Registre canadien d'évaluation environnementale? En quoi consiste le Registre canadien d'évaluation environnementale?Le Registre se compose de deux éléments se complétant l'un et l'autre :
Comment puis-je trouver l'information dont j'ai besoin dans le site Internet du Registre?Le site Internet du Registre comprend des outils de recherche qui vous aideront à trouver de l'information à propos des évaluations environnementales menées depuis le 30 octobre 2003. Vous pouvez :
Le site Internet du Registre comprend aussi des liens rapides menant à la liste des examens par commission, des études approfondies et des examens préalables types menés en vertu de la Loi. Quel type d'information puis-je trouver dans le Registre?Le site Internet du Registre comprend l'information clé concernant une évaluation donnée en fonction du type d'EE et d'une situation particulière. Pour toutes les EE, le site Internet comprend les éléments suivants :
Le site Internet du Registre contient des renseignements supplémentaires pour les études approfondies, les examens par commission et les examens préalables types. Pour plus de renseignements sur des types d'EE précis compris dans le Registre, veuillez consulter le Guide sur le registre canadien d'évaluation environnementale, Partie 2. Contenu du registre lié aux évaluations environnementales. Quel autre moyen puis-je utiliser pour trouver l'information dont j'ai besoin?
S'il s'agit de votre première visite, les liens suivants pourraient vous être utiles : Pour obtenir d'autres renseignements à propos des évaluations environnementales fédérales, communiquez avec nous ou consultez la page d'accueil du site de l'Agence. |
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