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Ontario

Ontario Assurance-santé de l'Ontario : Formules en ligne
Formules en ligne associées avec l'Assurance-santé de l'Ontario.
Source : Gouvernement de l'Ontario. Minstère de la santé et soins de longue durée.

Ontario Catalogue De Formes
Catalogue de formes disponibles par la gouvernement de l'Ontario, Ministère de la santé et soins de longue durée.
Source : Gouvernement de l'Ontario. Ministère de la santé et soins de longue durée.

Ontario Formules en ligne: Soins de longue durée
Ce site Web fournit les formules en ligne pour les établissements de longue durée.
Source : Gouvernement de l'Ontario

Ontario Programme d'appareils et accessoires fonctionnels : Formulaires en-ligne
Quelques formulaires liée avec la Programme d'appareils et accessoires fonctionnels.
Source : Gouvernement de l'Ontario. Ministère de la santé et soins de longue durée.

Ontario Programme de médicaments de l'Ontario: Formules en ligne
Formules en ligne du Programme de médicaments de l'Ontario
Source : Gouvernement de l'Ontario

Canada

Canada Annexe 2 - Montants transférés de votre conjoint
Formulaire (5100-S2 T1 générale annexe 2 - Commun) servant à calculer les montants transférés de votre conjoint.

Canada Annexe 7 - REER - Cotisations inutilisées, transferts et opérations dans le cadre du RAP ou du REEP
Formulaire (5100-S7 T1 générale annexe 7 - Commun) servant à calculer le REER - Cotisations inutilisées, transferts et opérations dans le cadre du RAP ou du REEP.

Canada Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées (Formulaire T2201)
Le montant pour personnes handicapées est un crédit d'impôt non remboursable qui réduit l'impôt à payer d'un particulier. Celui-ci peut transférer une partie ou la totalité de ce montant à son époux ou conjoint de fait, ou encore à une autre personne qui subvient à ses besoins. Ce page Web liéé à la formulaire d'impôt (T2201) pour s'appliquer pour ce crédit.
Source : Gouvernement du Canada. Agence du revenu du Canada

Canada Changement d'adresse
Changement d'adresse : L'Agence du revenu du Canada accepte maintenant des changement d'adresse via Internet. Cette page Web vous renseignera quant aux manières de soumettre un changement d'adresse ou de modifier votre information concernant les dépôts directs. Veuillez noter que l'ADRC n'acheminera pas vos nouveaux renseignements aux autres ministères gouvernementaux. Si vous voulez que d'autres ministères ou organismes soient mis au courant de vos nouveaux renseignements, c'est à vous de prendre les mesures nécessaires.
Source : Agence du revenu du Canada

Canada Comment obtenir un passeport canadien - Bureau des passeports
Ce site explique comment obtenir un passeport canadien. Il indique les critères de présentation de la demande, les procédures, les échéances et les frais concernant une demande de passeport canadien au Canada ou aux États-Unis. Fournit également les points de services du Canada et des liens vers d'autres bureaux internationaux.
Source : Governement du Canada. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international. Bureau des passeports

Canada Déclaration des crédits d'impôt personnels (Formulaire TD-1)
Formulaire TD1 - Demande de crédits d'impôt personnels
Source : Gouvernement du Canada. Agence du revenu du Canada

Canada Demande d'accès à l'information
Cette demande peut être utilisée par les citoyens canadiens, les résidents permanents, ou encore tout autre personne ou société au Canada qui veulent faire une demande d'accès à l'information auprès de Développement des ressources humaines Canada (DRHC), en vertu de la Loi sur l'accès à l'information.
Source : Ressources humaines et Développement social Canada

Canada Demande d'allocation aux anciens combattants
Demande d'allocation aux anciens combattants d'Anciens Combattants Canada.
Source : Anciens Combattants Canada.

Canada Demande de dépôt direct ,Particuliers T1DD(1)
Le formulaire (T1-DD(1)) sert à autoriser le dépôt direct de votre remboursement d'impôt, des paiements du crédit pour taxe sur les biens et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) et/ou des paiements de la prestation fiscale pour enfants du Canada
Source : Agence des douanes et du revenu du Canada

Canada Demande de l'État de compte du cotisant
En utilisant ce formulaire en ligne, vous pouvez demander une copie de votre État de compte du cotisant au Régime de pensions du Canada.
Source : Développement social Canada

Canada Demande de parrainage d'un membre de la catégorie du regroupement familial
Cette trousse de demande doit être envoyée par les citoyens canadiens et les résidents permanents qui désirent parrainer : un époux, un conjoint de fait ou un partenaire conjugal, un enfant à charge pour immigration au Canada.
Source : Citoyenneté et Immigration Canada

Canada Demande de pension d'invalidité (Format PDF)
Formulaire PEN 923 (95 -05) sous forme électronique requis pour présenter une demande de pension d'invalidité. Le logiciel Adobe Acrobat est nécessaire pour y accéder, toutefois il peut être téléchargé à partir du site.
Source : Anciens combattants Canada

Canada Demandes de passeport
Le Bureau des passeports a créé des formulaires de demande en ligne qui, une fois imprimés, peuvent être remplis à la main ou à la machine. Les formulaires de demandes pour un passeport sont disponibles pour les résidents du Canada, Canadiens résidant aux États-Unis, et à ceux qui résident à l'extérieur du Canada et des États-Unis.
Source : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international

Canada Formulaire de consentement - T1013
Le formulaire T1013 autorise Revenu Canada à divulguer des renseignements confidentiels sur un contribuable à un fondé de pouvoir dans toute affaire relevant de la Loi de l'impôt sur le revenu
Source : Gouvernement du Canada. Agence du revenu du Canada.

Canada Formulaires d'Assurance-emploi
Les formulaires disponibles pour l'Assurance-emploi sont: Certificat médical - Régime d'assurance-emploi, Désignation d'un représentant si vous êtes incapable de gérer votre demande de prestations d'assurance-emploi en
raison d?un problème de santé, Inscription pour le dépôt direct - Prestations de chômage/d'emploi.
Source : Développement Social Canada

Canada Frais d'un préposé aux soins - T929
Formulaire T929 pour calculer la déduction relative aux soins d'auxiliaires
Source : Gouvernement du Canada. Agence du revenu du Canada.


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Mise à jour : 2006-03-01 Haut de la page Avis importants