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Avant-propos
En septembre 2005, Transports Canada, en partenariat avec Pêches et Océans Canada, a entrepris une étude pour évaluer les risques de déversement accidentel d'hydrocarbures transportés comme fret ou comme carburant de navires commerciaux au cours des dix prochaines années, le long de l'ensemble de la côte sud de Terre-Neuve entre Cape St. Francis (à l'est, près de St. John's) et Cape Ray (à l'ouest, près de Port-aux-Basques), incluant la baie de Placentia jusqu'à la limite des cinquante milles.
L'étude qui prendra fin à l'automne 2006 fournira à Transports Canada des renseignements extrêmement précieux pour l'examen du Régime canadien de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin.
Lorsque l'étude sera achevée, Transports Canada pourra évaluer le niveau de préparation aux déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve en fonction du risque environnemental détecté et y apporter des rajustements au besoin. Transports Canada pourra aussi utiliser les données recueillies pour améliorer les programmes existants afin de minimiser les risques de déversements d'hydrocarbures.
Le présent rapport résume les observations entendues lors des rencontres de consultations publiques tenues à Channel-Port-aux-Basques, Burgeo, Marystown, Arnold's Cove, Placentia et St. John's, entre le 28 juin et le 7 juillet 2006. (D'autres réunions sont prévues dans la région visée par l'étude, avant la publication des résultats.)
Les consultations visent les trois volets suivants : communiquer des renseignements sur le Régime canadien de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin et sur les méthodes utilisées pour mener l'évaluation, déterminer les lacunes possibles de l'évaluation et recueillir de la rétroaction de la part des parties intéressées sur le processus d'évaluation.
À la fin de chacune des rencontres, on a rappelé que l'étude d'évaluation des risques liés à l'environnement servirait à examiner l'efficacité du Régime canadien de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin actuel et d'y apporter les modifications requises. D'autres consultations avec les parties intéressées auront lieu lors de l'examen du Régime.
Le présent rapport fait état de la majorité des points de vue exprimés lors des discussions et des principales questions ou des grands thèmes ayant fait l'objet de discussions durant les rencontres. Il convient de souligner que les opinions rapportées dans le présent résumé sont celles exprimées par les participants aux réunions et ne reflètent pas nécessairement la position de Transports Canada.
Des copies additionnelles du présent document et de plus amples renseignements sur l'examen de la politique sont disponibles sur notre site Web à l'adresse http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/Normes-Navires-et-Exploitations/tn-etude/menu.htm ou en composant, sans frais, le 1-866-675-6863.
Il convient également de souligner que certaines des discussions qui ont eu lieu durant les consultations publiques s'écartaient du mandat de la présente étude. La majorité de ces questions ont été intégrées au rapport à l'annexe A, parce qu'elles illustrent les inquiétudes du public et soulèvent des questions pertinentes quant aux risques de déversements d'hydrocarbures le long de la côte de Terre-Neuve.
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