Liste des programmes et services par ministère/agence

Document(s) pour Environnement Canada

• Oiseaux migrateurs

• Immersion en mer

• Règlement sur le rejet d'amiante par les mines et usines d'extraction d'amiante

• Règlement sur les biphényles chlorés

• Descriptions et recommandations concernant les effluents des fabriques de pâtes et papiers au Canada

• Règlement fédéral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles

• Règlement concernant les renseignements sur les combustibles, No. 1

• Benzène dans l'essence

• Substances spécifiques utilisant des dénominations maquillées

• Fournitures de renseignements sur les substances nouvelles

• Substances appauvrissant la couche d'ozone

• Règlement sur l'exportation de déchets contenant des BPC

• Détergent à lessive - limite de phosphore

• Interdiction relative à certaines substances toxiques

• Règlement sur les additifs antimousse et les copeaux de bois utilisés dans les fabriques de pâtes et papiers

• Rejet de plomb dans l'atmosphère

• Stockage du matériel contenant des BPC

• Préavis d'exportation (substances d'exportation contrôlée)

• Systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés sur le territoire domanial ou le territoire aborigène

• Soufre dans le carburant diesel

• Plomb et phosphore dans l'essence

• Effluents des raffineries de pétrole

• Commerce d'espèces animales et végétales sauvages

• Règlement sur les dioxines et les furannes chlorés dans les effluents des fabriques de pâtes et papiers

• Règlement sur les effluents des mines de métaux

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

• Règlement sur les solvants de dégraissage - TCE et PERC

• Loi concernant la protection de l'environnement en Antarctique

• Soufre dans l'essence

• Règlement sur les urgences environnementales (UE)

• Loi sur les espèces en péril (LEP)

• Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses

• Services de météorologie pour le secteur aéronautique - Service météorologique du Canada

• Service canadien des glaces - Service météorologique du Canada

• Services météorologiques - Service météorologique du Canada (SMC)

• Indicateurs environnementaux nationaux et Programme des rapports sur l'état de l'environnement - Direction générale de l'intégration du savoir

• Centres canadiens pour l'avancement des technologies environnementales

• Programme Choix environnemental - Marketing EcoLogo

• aboutREMEDIATION (AR) et Canadian Brownfields Network (CBN)

• Programme de vérification des technologies environnementales

• Consultations météorologiques personnelles - Service météorologique du Canada (SMC)

• Lois et règlements environnementaux - site Web

• Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement

• Déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants

• ÉcoAction - Programme d'aide financière pour les organismes communautaires

• Service écojeunesse (SÉ) et SÉ international

• Fonds pour le rétablissement des espèces en péril (FREP)

• Fonds de durabilité des Grands Lacs (FDGL)

• Programme des dons écologiques

• Profils environnementaux, industrie, et le Protocole national sur l'emballage

• Guide de gestion des matières résiduelles à l'intention des PME