Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels
Le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels est conçu
pour vous aider à obtenir certains renseignements sur les dépôts de sols et de
résidus industriels inventoriés par le Ministère depuis 1984. Pour vous faciliter
la tâche, veuillez consulter les rubriques
« Aide à la recherche » et « Description du Répertoire ».
Description du Répertoire des
dépôts de sols et de résidus industriels
Le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels permet au
ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs de compiler des renseignements généraux et
techniques portant sur des lieux qui sont définis par la présence sur le terrain de :
de dépotoirs de résidus industriels (dépotoirs qui remplissent une dépression
naturelle; lagune aménagée avec des digues ou creusée dans le sol);
d’anciens dépotoirs municipaux (uniquement ceux qui comportent un volet
industriel significatif à l'intérieur de la problématique de déchets solides);
de dépôts de résidus de pâtes et papiers (uniquement ceux qui ont reçu des
résidus industriels différents des résidus de pâtes et papiers comme défini
dans le Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers);
d’aires d’accumulation de résidus miniers;
de lieux d’enfouissement ou de cellules de confinement de résidus et de
sols contaminés.
L’inventaire exhaustif des lieux d’élimination
de déchets dangereux créé par le Ministère en 1984 et couramment appelé
« Inventaire Gerled » est à l'origine de ce répertoire. Pour en savoir plus sur l’évolution et la restructuration
de cet inventaire et sur le reclassement de plusieurs lieux qui y étaient
mentionnés, veuillez consulter l'Inventaire des lieux d’élimination de
résidus industriels Gerled; Évolution depuis 1983 et état actuel, publié
par le Ministère en 1998.
Les renseignements à caractère administratif qui sont disponibles sur le
site Internet du Ministère aident la clientèle à produire ses propres
listes de lieux en fonction de critères de recherche qu’elle sélectionne. La
date de mise à jour de la diffusion précède toujours l’affichage des tableaux de
données. Mis à part les inscriptions erronées, aucun nom de lieu n’est
retiré du répertoire, même après la réalisation d’interventions sur les dépôts.
Le Répertoire des dépôts de sols et de résidus industriels est coordonné par
le Service des lieux contaminés du ministère du Développement durable, de l’Environnement
et des Parcs, et l’inscription
des renseignements est sous la responsabilité des directions régionales du
Ministère.
Toute demande pour obtenir des renseignements relatifs à une région
ou à un lieu spécifique doit être adressée directement à la
direction régionale concernée. Pour toute information générale sur la
diffusion des données, veuillez contacter Mme Jocelyne Hébert du
Service des lieux contaminés (tél. : (418) 521-3950 poste 4947, courriel :
jocelyne.hebert@mddep.gouv.qc.ca
).
