Chaque jour, de nouveaux types de véhicules et d'engins font leur entrée sur le marché. La province reconnaît l'importance de l'arrivée de ces nouveautés sur le marché qui offrent beaucoup plus de choix aux Ontariens en matière de mobilité. De plus, ces nouveaux types de véhicules sont écologiques. Toutefois, il est important de savoir quels véhicules peuvent — ou ne peuvent pas — légalement être utilisés sur nos routes. Il est également important de connaître les règles de sécurité qui doivent être respectées. Alors que tous ces nouveaux types de véhicules se développent, le ministère doit toujours répondre à de nombreuses questions sur l'usage des vélos et des fauteuils roulants.
Avant d'utiliser un nouveau type de véhicule, nous vous conseillons de lire l'information qui suit.
De nombreux nouveaux véhicules et engins tels que la trottinette électrique, les véhicules à vitesse limités et les transporteurs personnels SegwayMD entrent dans la catégorie des véhicules motorisés d'après la définition du Code de la route de l'Ontario. Le Code de la route exige que les véhicules motorisés soient enregistrés, qu'ils aient une plaque d'immatriculation et que le conducteur possède un permis de conduire valide et une assurance appropriée. Toute personne qui ne remplit pas ces conditions et qui est prise en train de conduire un de ces véhicules/engins sur les routes de l'Ontario pourrait devoir régler les frais exigés pour conduite d'un véhicule motorisé sans permis et sans assurance.
De même, certains véhicules/engins tels que les trottinettes électriques ou les « pocket bikes » ne peuvent pas être utilisés sur les voies publiques de l'Ontario parce qu'ils ne répondent pas aux exigences suivantes :
- Les normes provinciales sur la sécurité et l'équipement des véhicules motorisés comme les normes sur les phares, les freins, les ceintures de sécurité, etc.
- Les normes fédérales sur les véhicules motorisés utilisés sur les voies publiques.
La province continue à examiner les véhicules existants et les nouveaux types de véhicule afin de déterminer s'ils sont en accord ou non avec le Code de la route ou si une nouvelle définition de véhicule est nécessaire. La sécurité routière sera un argument essentiel pour déterminer quels sont les nouveaux véhicules ou appareils qui peuvent être utilisés sur les routes de l'Ontario.
Cette mise à jour de l'information ne peut être utilisée qu'à titre de guide. Si vous avez besoin d'information officielle, veuillez consulter le Code de la route.
Véhicules AUTORISÉS sur les voies publiques
Les motocyclettes à vitesse limitée
Usage autorisé à titre de motocyclette à vitesse limitée sur les routes de l'Ontario.
Un nouveau permis de
catégorie M restreint pour les conducteurs de motocyclette à
vitesse limitée et de moped a été instauré le 28
novembre 2005. Ce nouveau permis de catégorie M restreint est soumis
à une condition qui permet aux détenteurs du permis de conduire
des motocyclettes à vitesse limitée et des nopeds seulement.
Une motocyclette à vitesse limitée doit répondre aux exigences du véhicule en vertu de la loi fédérale sur la sécurité des véhicules automobiles. Pour utiliser une motocyclette à vitesse limitée, le conducteur doit respecter les conditions d'utilisation des motocyclettes en vertu des lois provinciales. Une motocyclette à vitesse limitée ne peut pas dépasser une vitesse de 70km/h.
Pour utiliser ces véhicules sur la route :
- Le conducteur doit détenir le nouveau permis de catégorie M restreint pour les motocyclettes à vitesse limitée et les mopeds (Catégorie M2 sous réserve de la condition L ou M sous réserve de la condition L ou un permis de motocyclette valide (Catégorie M1, M2 ou M)
- Le véhicule doit être assuré, enregistré et avoir une plaque d'immatriculation valide (une nouvelle plaque pour les motocyclettes à vitesse limitée sera disponible à compter du 27 mars 2006).
- Le conducteur doit porter un casque de moto apprové
- Le conducteur peut transporter des passagers avec un permis sans restrictions - mais cela n'est pas recommandé.
- Ne pas rouler sur certaines autoroutes comme, par exemple, les autoroutes 400
Une motocyclette à vitesse limitée est :
- une motocyclette qui possède les caractéristiques
suivantes :
- elle peut atteindre une vitesse de plus de 32 km/h sur une voie horizontale à une distance de 1,6 kilomètre ou moins, en position d'arrêt au départ;
- elle peut atteindre une vitesse maximale de 70 km/h ou moins;
- elle est équipée d'un guidon de direction qui ne peut pas tourner par rapport à l'axe d'une seule roue restée en contact avec le sol;
- la hauteur minimale du siège, lorsque le véhicule est à vide, est de 650 millimètres;
- elle affiche un diamètre de jante minimal de 250 millimètres et un empattement minimal de 1016 millimètres;
- elle a un moteur dont la cylindrée ne dépasse pas 50 centimètres cubes; ou
- si la motocyclette a été fabriquée le, ou après le, 1er septembre 1988, une étiquette de conformité doit y être apposée, comme l'exige la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles (Canada), qui identifie le véhicule comme étant une motocyclette à vitesse limitée.
Voir aussi :
- Changements concernant les permis des conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée et de cyclomoteurs
- Foire aux questions : Changements concernant des permis
Les cyclomoteurs, les « Mopeds »
Comme les motocyclettes à vitesse limitée, les mopeds peuvent être conduits sur les routes de l'Ontario.
Vous n'aurez plus le droit de conduire un moped en possédant n'importe quel permis de conduire. Les nouveaux conducteurs de moped devront se soumettre à des épreuves de conduite.
Un nouveau permis de catégorie M restreint pour les conducteurs de motocyclette à vitesse limitée et de moped a été instauré le 28 novembre 2005. Ce nouveau permis de catégorie M restreint est soumis à une condition qui permet aux détenteurs du permis de conduire des motocyclettes à vitesse limitée et des nopeds seulement.
Pour utiliser ces véhicules sur les
routes :
- Le conducteur doit détenir le nouveau permis de catégorie M restreint pour les motocyclettes à vitesse limitée et les mopeds (Catégorie M2 sous réserve de la condition L ou M sous réserve de la condition L ou un permis de motocyclette valide (Catégorie M1, M2 ou M)
- Le port du casque de moto apprové est obligatoire
- Le véhicule doit être assuré, enregistré et avoir une plaque d'immatriculation valide
- Les passagers sont interdits
- Les véhicules doivent répondre aux normes de sécurité fédérales sur la limitation de vitesse des motocyclettes
- Il est interdit de conduire des cyclomoteurs sur les autoroutes 400
Un cyclomoteur est un vélo qui possède les caractéristiques suivantes :
- il est équipé de pédales qui peuvent fonctionner en tout temps pour faire avancer le vélo;
- il ne pèse pas plus de 55 kilogrammes;
- il n'est pas doté d'embrayage à main ou à pied ou d'une boîte de vitesse qui, sous l'impulsion du moteur, transmet l'énergie à la roue motrice;
- il possède un moteur dont la cylindrée ne dépasse pas 50 centimètres cubes;
- il ne peut pas atteindre une vitesse supérieure à 50
km/h sur une voie horizontale à une distance de 2 kilomètres ou
moins du point de départ.
Voir aussi :
- Changements concernant les permis des conducteurs de motocyclettes à vitesse limitée et de cyclomoteurs
- Foire aux questions : Changements concernant des permis
Les bicyclettes électriques ou assistée
Peuvent circuler sur les voies publiques de l'Ontario
À compter du 3 octobre 2006, la province de
l'Ontario lance un projet pilote de trois ans pour évaluer l'utilisation
des bicyclettes assistées (aussi connues sous le nom de
« bicyclettes électriques ») sur les voies
publiques où la circulation des bicyclettes classiques est actuellement
autorisée. Le projet pilote est ouvert à toute personne
âgée d'au moins 16 ans et il durera trois ans. Durant l'essai
pilote, les bicyclettes assistées seront traitées comme des
bicyclettes classiques et devront respecter les mêmes règles,
conformément au Code de la route.
Il y a toutefois deux exceptions :
- seules les personnes âgées d'au moins 16 ans sont autorisées à les conduire; et
- le port d'un casque de bicyclette approuvé est
obligatoire en toutes circonstances.
| THIS VEHICLE IS A POWER ASSISTED BICYCLE AND MEETS ALL THE REQUIREMENTS UNDER SECTION 2(1) OF THE CANADA MOTOR VEHICLE SAFETY REGULATIONS. CE VÉHICULE EST UNE BICYCLETTE ASSISTÉE ET RECONTRE LA NORME 2(1) DU RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DES VÉHICULES AUTOMOBILES DU CANADA. |
Durant le projet pilote,
- aucun permis de conduire n'est exigé;
- aucun examen écrit n'est exigé;
- aucune immatriculation ni plaque de véhicule ne sont exigées;
- il n'est pas obligatoire de souscrire à une assurance automobile.
Une bicyclette électrique est une bicyclette qui :
- a un guidon et est équipée de pédales;
- est conçue pour être propulsée principalement par l'effort musculaire et pour rouler sur au plus trois roues;
- a un moteur dont la puissance nominale de sortie ne dépasse pas 500 W (remarque : le moteur est électrique et ne peut pas propulser la bicyclette à une vitesse supérieure à 32 km/h sur un terrain plat, sans que le cycliste pédale).
L'essai pilote des bicyclettes assistées est autorisé dans le Règlement de l'Ontario 473/06. Dans ce règlement, la définition juridique d'une « bicyclette électrique » correspond à la définition fédérale d'une bicyclette assistée. Pour voir la définition en entier, consultez le paragraphe 2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles de la Loi sur la sécurité automobile.
Une bicyclette électrique est identifiée en tant que tel par son étiquette.
Voir aussi :
- Foire aux questions : Bicyclette assistée (« bicyclette électrique ») - Essai pilote
Les véhicules à basse vitesse
Peuvent être conduits, par des employés du parc qui détiennent un permis de conduire valide, sur les routes et chemins des parcs provinciaux, des parcs municipaux et des zones de protection de la nature de l'Ontario.
À compter du 19
septembre 2006, la province de l'Ontario lance un projet pilote de cinq ans
pour évaluer l'utilisation des véhicules à basse vitesse
(VBV) dans les parcs provinciaux, les parcs municipaux et les zones de
protection de la nature.
Durant le projet pilote, les véhicules à basse vitesse doivent :
- répondre à la définition d'un VBV et aux exigences correspondantes, telles qu'elles sont énoncées dans le Règlement sur la sécurité automobile (Canada);
- circuler à l'intérieur des parcs, sur des routes ou chemins où la vitesse est limitée à 40 km/h ou moins;
- êtres conduits par des employés du parc qui détiennent un permis de conduire valide;
- être couverts par une assurance de responsabilité.
Un « véhicule à basse vitesse » est un véhicule, autre qu'un véhicule tout terrain, un camion ou un véhicule importé temporairement à des fins spéciales, qui remplit les conditions suivantes :
- il est alimenté par un moteur électrique;
- il ne produit pas d'émissions;
- il est conçu pour rouler sur quatre roues;
- il est conçu pour pouvoir atteindre une vitesse de plus de 32 km/h mais d'au plus 40 km/h sur 1,6 km, sur une surface asphaltée plane;
- il est conforme aux exigences du Document de normes techniques n° 500 - Véhicules à basse vitesse. (Ceci signifie que les VBV doivent être équipés, au minimum, de l'équipement suivant : phares à l'avant, clignotants, feux de freinage, pare-brise, ceintures de sécurité et rétroviseurs intérieurs et extérieurs).
Voir aussi :
- Foire aux questions : Essai pilote des véhicules à basse vitesse
Appareils de transport personnel motorisés (chaises roulantes motorisées et motocyclettes médicales)
Ne nécessitent pas d'agrément, de plaque d'immatriculation, de permis de conduire ou d'assurance pour le véhicule.
Les personnes qui utilisent des chaises
roulantes motorisées sont considérées comme des
piétons.
La façon dont les personnes qui utilisent des chaises roulantes pour améliorer leur mobilité devraient se comporter est généralement définie par les règlements administratifs de la municipalité. Les utilisateurs devraient consulter la municipalité locale pour s'assurer qu'il est permis d'utiliser ces engins sur les trottoirs.
Le trottoir devrait être le premier choix pour les personnes qui utilisent des chaises roulantes ou des motocyclettes médicales. Lorsqu'il n'existe pas de bordure accessible en chaise roulante, il est recommandé de retourner sur le trottoir le plus proche dès que possible.
Dans l'éventualité où il n'y a pas de trottoir disponible, les personnes qui utilisent des chaises roulantes ou d'autres types d'engins pour améliorer leur mobilité devraient se déplacer, comme les piétons, sur le côté gauche de la rue en faisant face aux véhicules qui viennent en sens inverse.
Le vélo
Usage autorisé sur les routes de l'Ontario
La définition du vélo du Code de la route comprend
les tricycles et les monocycles mais, en revanche, elle n'inclut pas les
vélos motorisés. Vous n'avez pas besoin d'un permis de conduire
pour utiliser un vélo en Ontario.
Un vélo est un véhicule qui :
- est équipé d'un guidon de direction et de pédales
- est conçu pour avancer par la force musculaire
- ne possède pas de restriction d'âge pour les utilisateurs
- peut être utilisé sur la plupart des routes (par ex., il est interdit d'utiliser un vélo sur les autoroutes 400)
- ne peut pas traverser la route à l'intérieur des passages piétons
Les utilisateurs de moins de 18 ans doivent porter un casque de vélo pour rouler sur la route. Si l'utilisateur a moins de 16 ans, il est de la responsabilité des parents ou du tuteur de s'assurer qu'il/elle porte un casque. Si l'utilisateur est âgé de 16 ou 17 ans, le port du casque relève de sa propre responsabilité.
Il est interdit de prendre un passager sur un vélo conçu pour une seule personne. Les vélos qui ne peuvent pas suivre la circulation devraient rester aussi près que possible du côté droit de la route et faire preuve de prudence.
Les transporteurs personnels SegwayTM
En Ontario, ils peuvent être utilisés sur
les voies publiques et les trottoirs par des
personnes âgées d'au moins 14 ans atteintes d'un handicap qui
entrave leur mobilité, ainsi que par les facteurs de Postes Canada qui
font la distribution du courrier porte-à-porte et par les agents de
police.
Le transporteur personnel Segway, aussi connu sous le nom de Segway HT ou trottinette Segway (et appelé couramment un « Segway »), est un moyen de transport électrique monoplace à stabilisation automatique, capable de faire une rotation sur place et d'atteindre une vitesse maximale de 20 km/h.
Le 19 octobre 2006, le gouvernement de l'Ontario a lancé un projet pilote de cinq ans pour évaluer la possibilité de laisser le personnel de Postes Canada, les agents et agentes de police ainsi que les personnes ayant une mobilité réduite se servir des trottinettes et transporteurs personnels Segway sur les voies publiques, trottoirs et sentiers.
L'essai pilote des transporteurs Segway est ouvert à :
- toute personne âgée d'au moins 14 ans et atteinte d'un handicap qui entrave sa mobilité;
- toute personne employée par Postes Canada qui fait la distribution du courrier porte-à-porte;
- tout agent de police qui utilise un Segway dans le cadre de ses fonctions de maintien de l'ordre.
Durant le projet, les conditions suivantes s'appliquent :
- port du casque obligatoire pour les personnes âgées de moins de 18 ans;
- feux d'éclairage et timbre sonore requis;
- les règles de la circulation applicables aux piétons s'appliquent lorsque le Segway est utilisé sur un trottoir;
- les règles de la circulation applicables aux bicyclettes s'appliquent lorsque le Segway est utilisé sur la chaussée ou sur l'accotement;
- la vitesse doit être réduite à celle d'un piéton lorsque le Segway est utilisé sur un trottoir (la police est exemptée);
- utilisation interdite sur les voies publiques où les piétons et cyclistes sont interdits par règlement provincial ou municipal (Les usagers admissibles devraient utiliser leur transporteur sur le trottoir, s'il y en a un.) en l'absence de trottoirs et aux endroits où un règlement municipal interdit l'utilisation de Segways sur les trottoirs, on peut utiliser un Segway sur l'accotement de la chaussée, aussi près que possible du bord droit de l'accotement ou, s'il n'y a pas d'accotement, sur le côté droit de la chaussée aussi prêt que possible du bord de celle-ci.);
- utilisation interdite d'un Segway sur les trottoirs des voies où les règlements municipaux interdisent l'utilisation de véhicules automobiles.
Les utilisateurs de transporteurs Segway ne seront pas tenus de détenir un permis de conduire, de faire immatriculer leur véhicule ou de souscrire à une assurance de responsabilité.
Voir aussi :
- Foire aux questions : Essai pilote des transporteurs personnels SegwayMD
Véhicules INTERDITS sur les voies publiques
Les « Pocket Bikes »
Usage interdit sur les routes de l'Ontario
Les « Pocket bikes » sont
uniquement conçus pour être conduits sur des circuits
fermés et non sur les routes.
Ces engins peuvent être importés à titre de « motocyclettes à usage restreint ». Toutefois, pour être conforme aux normes fédérales, un « pocket bike » aurait besoin d'un numéro d'identification du véhicule à 17 chiffres digitaux, de rétroviseurs et d'étiquettes d'avertissement qui montrent clairement que ces motocyclettes sont conçues pour un usage exclusivement tout terrain.
La loi sur la sécurité automobile indique que les « Pocket Bikes » ne doivent pas être utilisés sur les voies publiques.
Les Trottinettes électriques et motorisées, les « Go-peds »
Usage interdit sur les routes de l'Ontario
Alors que ces engins
sembleraient, de premier abord, correspondre à la définition des
véhicules motorisés du Code de la route, ils ne sont pas
conformes aux normes provinciales sur la sécurité et
l'équipement des véhicules de route.
À ce titre, l'usage de ces engins se limite aux endroits où le Code de la route n'est pas en vigueur comme les propriété privées.
Toute personne qui utilise une trottinette électrique devrait communiquer avec leurs municipalités locales pour s'assurer qu'il est permis d'utiliser ces engins sur les trottoirs.
