Le Guide de l'importateur, étape par étape est conçu
pour aider les entreprises à répondre à leurs besoins en matière d'importation
et les guider tout au long des étapes à suivre en vue d'observer la législation
et la réglementation.
L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a créé un guide en format étape par étape afin d'aider les petites et moyennes entreprises (PME) qui importent des marchandises de façon occasionnelle ou pour la première fois. Cet outil permet de démystifier le processus d'importation de marchandises commerciales au Canada.
Le guide aborde les sujets suivants :
Le guide explique les grandes étapes du processus d'importation commerciale et n'a pas pour but de remplacer les règlements, lois et autres références existantes. Tous les règlements, les programmes et les références mentionnés dans ce guide sont expliqués en détail dans les mémorandums des douanes D1 à D22.
Le Guide de l'importateur, étape par étape est disponible à partir de la page Web du Centre d'information pour les PME de l'ASFC.
Pour obtenir plus de renseignements, veuillez
communiquer avec le Service d'information sur la frontière ou vous rendre
à l'un des bureaux des services à la clientèle des
douanes.
Personne(s)-ressource(s) - Alberta, Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Edouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Nunavut, Ontario, Québec, Saskatchewan, Terre-Neuve-et-Labrador, Territoires du Nord-Ouest, Yukon :
Voir la personne-ressource - palier national.