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Avis importants

  
    

L’Observatoire culturel canadien remercie tous les visiteurs qui ont utilisé le portail Culturescope.ca depuis 2003.

Nous vous informons que depuis le 1er avril 2008, Culturescope.ca n’est plus en service. La décision, annoncée dans le budget 2008 du Gouvernement du Canada, a été prise à la suite de l’Examen stratégique des programmes et services fédéraux. Le programme de l'Observatoire culturel a atteint ses objectifs initiaux et la décision de fermer le site Culturescope.ca reflète l'évolution du monde virtuel public. L'environnement numérique a considérablement évolué depuis la création de l'Observatoire culturel canadien en 2003. Il existe maintenant bien d'autres moyens pour les chercheurs et les initiateurs de politiques de communiquer entre eux et d'échanger des résultats de recherche.

Veuillez prendre note qu’aucun nouvel élément de contenu ne sera élaboré. Le site sera maintenu au cours des prochains mois jusqu’à ce qu’il soit retiré et archivé. Plus particulièrement, pour les prochains six mois, un soutien de base sera mis en place pour appuyer les groupes de Culturescope.ca. Tout sera fait pour que le contenu et les archives correspondant au mandat du ministère du Patrimoine canadien soient rendus accessibles aux Canadiens et Canadiennes, le temps qu’on intègre nos services Web.

Pour tout renseignement supplémentaire, veuillez composer l’un des numéros suivants :

Téléphone : 819 997-0055
Ligne sans frais : 1866 811-0055
ATME* (sans frais) : 1 888 997-3123
Des agents sont disponibles pour répondre à vos questions, du lundi au vendredi, de 8 h 00 à 18 h 00 (Heure normale de l’Est).
* L'ATME est un appareil de télécommunication pour les personnes sourdes, malentendantes ou qui ont des troubles de la parole.

Modalités et conditions de Culturescope.ca

Aucun aval

En aucun cas, la direction générale des Cyberservices de PCH n’affirme ni n’avalise l’exactitude ou la fiabilité du contenu affiché dans une zone interactive, notamment à Groupes de Culturescope.ca. Vous reconnaissez donc que c’est à vos risques que vous ajoutez foi à un tel contenu. Quel que soit le contenu diffusé dans une zone interactive par les utilisateurs, celui-ci représente uniquement le point de vue de l’utilisateur ayant affiché ce contenu et non celui de la direction générale des Cyberservices de PCH.

Le Service peut contenir des liens à des sites Internet qui appartiennent et sont exploités par de tierces parties (les « sites externes »). La direction générale des Cyberservices de PCH n’est pas responsable de l’accès ou du contenu d’un site externe ou encore du contenu d’autres sites que celui-ci pourrait diffuser. Pour toute question ou préoccupation concernant de tels liens ou le contenu de sites externes, vous êtes prié de communiquer avec la direction générale des Cyberservices de PCH.

Exonération de garantie; limites de la responsabilité

Ni la direction générale des Cyberservices de PCH, ni toute tierce partie fournissant du contenu ou encore leurs agents respectifs ne garantissent que le Service sera offert, sans interruption ou sans erreur; la direction générale des Cyberservices de PCH ou toute tierce partie fournissant du contenu ou encore leurs agents respectifs ne garantissent aucunement les résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation du Service ou du contenu. Le Service et le contenu sont offerts « tel quel » et en autant qu’ils soient disponibles. Aucun employé de la direction générale des Cyberservices de PCH, aucune tierce partie fournissant du contenu et aucun de leurs agents respectifs n’offre de garanties de quelque nature que ce soit, expresses ou implicites, y compris, mais sans y être limité, de garanties de titre ou garanties implicites de qualité marchande ou correspondant à un but particulier, en ce qui concerne le Service ou le contenu ou encore tout produit ou service vendu par l’intermédiaire du Service. Ni la direction générale des Cyberservices de PCH, ni toute tierce partie fournissant du contenu ne garantit qu’un fichier ou un autre qui peut être téléchargé par l’entremise du Service sera libre de virus, d’éléments contaminés ou de caractéristiques destructives.

Ni la direction générale des Cyberservices de PCH, ni toute tierce partie fournissant du contenu ou même leurs agents respectifs ne seront responsables d’un quelconque dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou par voie de conséquences, découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le Service et cela, même si une telle partie a été avisée de la possibilité de tels dommages.

Droit d’auteur

À moins d’indication contraire et sauf pour le contenu évidemment international énonçant un changement en droit ou de compétence, le contenu du présent site Web est présenté uniquement pour mettre en valeur des sources d’information et fournir l’accès à celles-ci ainsi qu’au contenu afférent détenu par la Direction des services de PCH ou par de tierces parties.

À moins d’avis contraire, tous les documents faisant partie du présent site Web, y compris les images, les illustrations, les éléments graphiques, les icônes, les photographies, les séquences vidéo, les documents écrits ou autres sont l’objet de droits d’auteur, de marques de commerce et/ou d’un autre droit de propriété intellectuelle appartenant, contrôlé ou licencié par l’Observatoire culturel canadien (OCC), ses membres ou ses partenaires.

Nous vous invitons à vous servir de la documentation contenue dans ce site Web à des fins pédagogiques et de recherche. Les avis de droits d’auteur et autres droits de propriété devraient être maintenus intacts avec les documents eux-mêmes.

La permission expresse de l’OCC ou des autres détenteurs de droits d’auteur est requise si vous souhaitez modifier, copier, reproduire, publier sous une nouvelle forme, transmettre ou diffuser du contenu (qui n’est pas du domaine public) par quelque moyen que ce soit et pour quelque fin que ce soit, surtout s’il s’agit d’un but commercial.

Protection des renseignements personnels

Nous avons pour politique de protéger les renseignements personnels de tous nos visiteurs. Pour prévenir les pénétrations par effraction, maintenir l'intégrité des données et assurer une utilisation appropriée de l'information, Culturescope.ca a doté son site de barrières physiques et électroniques ainsi que de procédures de gestion destinées à protéger l'information en ligne qui nous est adressée.

Tous renseignements sont conservés sous le contrôle de Culturescope.ca, protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels, et ne sont pas fournis à des tiers. Seuls les membres des communautés de la section Groupes de Culturescope.ca ont accès à cette information.

Si nous ne pouvons pas répondre à votre question, il se peut que nous l'acheminions à quelqu'un qui serait davantage en mesure de vous aider, à moins que vous nous ayez interdit de le faire.

Culturescope.ca recueille de l'information sur l'utilisation de son contenu en ligne au moyen de «données trafic» consignées dans des journaux Web standard et de rétroactions. Cette information nous aide à comprendre comment le site Culturescope.ca est utilisé. Cette information, qui est compilée à des fins d'analyse statistique dans le but d'améliorer les services que nous offrons, n'est communiquée à des tiers que de manière globale.

Pour toute question ou commentaire concernant cette politique, veuillez envoyer un courriel à l'adresse info@culturescope.ca. Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à vos préoccupations, vous pouvez également communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.

Communication par courriel

Culturescope.ca utilise les services de GotMarketing pour la gestion des envois de courriel de masse, tel que le bulletin électronique de Culturescope.ca GotMarketing a mis en oeuvre des politiques de protection des renseignements personnels, antipollupostage et de sécurité lesquelles peuvent être consultées. Veuillez cliquer ici (en anglais seulement)

    

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Culturescope.ca est un service de l’Observatoire culturel canadien et ses partenaires.
L'Observatoire culturel canadien et Culturescope.ca ne sont aucunement responsables du contenu des sites externes.

Quelques-unes des ressources suivantes proviennent d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et elles sont mises à la disposition du public dans la langue d'origine.
Gagnant de la médaille d’or GTEC : Projets pilotes innovateurs sur le cybergouvernement (2004)
Gagnant de la médaille d’or GTEC : Projets pilotes innovateurs sur le cybergouvernement (2004)
ID : 1012 | Ajouté le : 2003-10-20 | Mis à jour le : 2008-04-28 Avis importants