Agence canadienne d'inspection des aliments
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Animauxs > Importation > Politiques /
Procédures
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Au sujet de l'ACIA
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Sujet
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Divulgation proactive
Animaux vivants | Général | Produits et sous-produits
d'origine d'animaux | Semence et embryons
- Système
automatisé de référence à l'importation (SARI)
- Liste des produits
restreints venant d'un pays où sévit la fièvre aphteuse, 21
octobre 2005
(AHPD-DSAE-IE-2001-11-6)
- Procédures
d'inspection des véhicules importés en provenance de pays
infectés par la fièvre aphteuse, 21 octobre 2005
(AHPD-DSAE-IE-2001-12-2)
- Procédures
régissant l'importation des biens ou effets personnels, 21 octobre
2005
(AHPD-DSAE-IE-2001-13-1)
- AHPD-DSAE-IE-2001-17-6
N'est plus applicable, Ce document a été ajouté
à la Directive Politique canadienne
d'importation relative à l'encéphalopathie spongiforme bovine
(l'ESB) pour les petits ruminants (ovins/caprins), 23 novembre
2007
(AHPD-DSAE-IE-2007-15-1)
- Directive relative aux
déchets internationaux, 16 septembre 2010
(TAHD-DSAT-IE-2002-17-4)
- Élaboration de
nouveaux protocoles d'importation - procédure de demande à
l'intention des clients, 8 avril 2011
(TAHD-DSAT-IE-2003-3-7)
- Critères applicables
aux postes de quarantaine de sécurité minimale, 11 avril
2003
(AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-A)
- Critères applicables
aux postes de quarantaine de sécurité moyenne, 11 avril
2003
(AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-B)
- Critères applicables
aux postes de quarantaine de sécurité haut, 11 avril 2003
(AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-C)
- Politiques
d'importation relativement à l'ESB et applicable aux
bovins ainsi qu'à leurs produits et sous-produits, 23 août
2010
(TAHD-DSAT-IE-2005-9-2)
- Processus de retour et
de demande de permis visant les animaux, les semences, les embryons, les
produits animaux, les sous-produits animaux et les aliments finis pour animaux
de compagnie exportés du Canada, 28 octobre 2010
(TAHD-DSAT-IE-2010-9-1)
- Produits apicoles, 5
janvier 2011
(TAHD-DSAT-IE-2001-3-6)
- Le lait et les produits
laitiers réglementés, 18 août 2006
(AHPD/DSAE-IE-2001-4-4)
- Ovo produits, 20
décembre 2005
(AHPD/DSAE-IE-2001-5-3)
- Engrais et fumier, 6
avril 2009
(AHPD/DSAE-IE-2001-7-2)
- Produits Hautement
Transformés, 23 octobre 2009
(AHPD/DSAE-IE-2001-8-4)
- Importation
d'aliments, de gâteries et de produits à mâcher
destinés aux animaux de compagnie qui contiennent des produits et des
sous-produits animaux, 10 septembre 2010
(TAHD-DSAT-IE-2001-9-8)
- Fourrages, 8 mai 1998
(AHPD/DSAE-IE-2001-10-1)
Cette page est actuellement en cours de révision.
Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez
communiquer avec : Dre Debbie Barr, Gestionnaire
national
- Exigences de
santé des animaux terrestres concernant l'importation de produits
d'une usine de traitement (dits équarris) et de produits non
comestibles, 7 janvier 2011
(TAHD-DSAT-IE-2002-10-6)
- Produits/sous-produits
animaux à être utilisés comme produits de santé naturels ou
médicinaux, 17 mars 2004
(AHPD-DSAE-IE-2002-14-2)
- Procédure pour le retour de différents
produits et sous-produits animaux refusés à cause
d'encéphalopathie spongiforme bovine
(AHPD-DSAE-IE-2003-9-2)
N'est plus applicable, Ce document a été ajouté
à la Directive Processus de retour et de
demande de permis visant les animaux, les semences, les embryons, les produits
animaux, les sous-produits animaux et les aliments finis pour animaux de
compagnie exportés du Canada, 28 octobre 2010
(TAHD-DSAT-IE-2010-9-1)
- Procédure pour le retour de différents
produits et sous-produits animaux refusés à cause de l'influenza
aviaire hautement pathogène
(AHPD-DSAE-IE-2004-2-2)
N'est plus applicable, Ce document a été ajouté
à la Directive Processus de retour et de
demande de permis visant les animaux, les semences, les embryons, les produits
animaux, les sous-produits animaux et les aliments finis pour animaux de
compagnie exportés du Canada, 28 octobre 2010
(TAHD-DSAT-IE-2010-9-1)
- L'importation de sangs de bovins et produits
de sang de bovins au Canada en provenance des États-Unis en vigueur le 12
juillet, 2007 accompagnée des réglementations sur le renforcement
de l'interdiction sur les aliments du bétail
(AHPD-DSAE-IE-2007-9-1)
N'est plus disponible - 7 juillet 2010
- Produits d'équarrissage non comestibles
en provenance des États-Unis (substances autorisées incluant les
farines de poisson)
(AHPD-DSAE-IE-2007-14-2)
N'est plus disponible - 7 juillet 2010
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