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Liste des produits végétaux destinés ou non à la multiplication qui exigent un permis d'importation s'ils proviennent (lieu où ils ont été multipliés) de la partie continentale des États-Unis

le 26 janvier 2011

Note 1) Un permis d'importation est requis pour tous les produits issus de la biotechnologie dont la dissémination en milieu ouvert est interdite au Canada, notamment les végétaux à caractères nouveaux (y compris les végétaux transgéniques) et leurs dérivés, sont soumis à la Directive D-96-13.
Note 2) Programme canadien des milieux de culture (PCMC)-processus d'approbation préalable et exigences en matière d'importation de végétaux enraciné dans des milieux de culture approuvé, en provenance de tous les pays et territoires, ainsi que la zone continentale des États-Unis, sont soumis à la Directive D-96-20.

Nom scientifique Nom commun Zones réglementés/Restriction Directive
Abies sapin
(à l'exception des semences)
Tous les États Cependant interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique D-98-09
D-98-02
L12 (81-06-29)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Abies sapin
Arbres de Noël et branches décoratives.
Tous les États Cependant interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique, du 1er février au 31 octobre. L12 (81-06-29)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Ajania chrysanthème Tous les états, cependant en provenance d'un producteur approuvé des états de la Californie, Delaware, Maryland, New York et la  Pennsylvanie et de comtés approuvés de l'Oregon et de Washington D-97-05
Allium
(pour plantation)
ail, oignon, ciboulette, poireau, échalote Tous les États D-94-26
D-89-09 (Prendre contact avec l'ACIA)
Allium
(légume racine pour consommation)
ail, oignon, ciboulette, poireau, échalote New York D-94-26
Arachis hypogaea
(semences)
Arachide (en écale ou sans écale) Tous les états L6D
(87-07-07)
QC10C
(prendre contact avec l'ACIA)
Arachis hypogaea
(pour consommation)
Arachide
(en écale)
New York D-94-26
Avena
(semences et grains, foin et paille, compost)
Avoine Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Berberis épine-vinette (Espèces approuvées seulement (voir annexe 1) y compris les semences) Tous les états
*par exportateur
D-01-04
Berberis thunbergii épine-vinette (Espèces approuvées seulement (voir annexe 1) y compris les semences) Tous les états
en provenance installations de production approuvés
D-01-04
Billes, bois d'oeuvre et produits du bois essences diverses Référer à directive correspondante au matériel importé D-03-08
D-02-12
D-01-12
D-01-01
D-00-08
D-99-03
D-98-09
D-98-08
D-97-10
D-94-22
Blanc de champignon Blanc de champignon d'Armillaria spp. et d'Armillariella spp. Tous les états. Un permis d'importation n'est pas requis pour les autres espèces de blanc de champignon (à l'exception de celles ayant des propriétés hallucinogènes) D-96-14
Bois de chauffage toutes les essences Tous les États, sous interdit de Illinois, Indiana, Kentucky, Maryland, Minnesota, Missouri, Michigan, New York, Ohio, Pennsylvanie, Virginie, Virginie-Occidentale et Wisconsin. D-03-08
D-01-12
D-98-09
Capsicum piment, poivron Tous les États Système d'alerte Phytosanitaire objet : 0301
(03-01-09)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Castanea châtaignier (y compris les semences) Tous les États.  D-99-03
D-98-09
D-83-31
(83-10-04)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Castanopsis châtaignier, chinquapin (à l'exception des semences) Tous les États D-99-03
D-98-09
Céréales
(semences et grains)
orge, avoine, seigle, triticale, blé Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Chaenomeles cognassier à fleurs (y compris les branches décoratives) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington. Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées. Non admissible de tous les autres états. D-08-04
D-98-09
D-94-35
Chrysanthème chrysanthème Tous les états, cependant en provenance d'un producteur approuvé des états de la Californie, Delaware, Maryland, New York et la  Pennsylvanie et de comtés approuvés de l'Oregon et de Washington D-97-05
Corylus
(végétaux à l'exception de plantules stériles issues de culture tissulaire et destinées á la plantation)
noisetier, coudrier, avelinier Tous les États. Interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique sauf avec un permis d'importation de Alabama, Arizona, Californie, Idaho, Nevada et Utah D-00-03
D-98-09
Corylus
(semences)
noisetier, coudrier, avelinier Tous les États. Interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique y compris les noix crues. D-83-02
(83-01-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Corylus
noix pour consommation humaine
noisettes, avelines, salées, transformés, classées Destinés au Colombie-Britannique D-83-02
(83-01-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Crataegus aubépine, cenellier
(à l'exception des semences)
Tous les États. Si destiné en Colombie-Britannique doit être exempt de sol à l'exception de certains comtés en Californie, Idaho, Oregon et Washington D-00-07
D-98-09
Cuscuta Cuscute-plante parasite (y compris les semences) Non admissible de tous les états D-98-06
Cydonia cognassier (y compris les branches décoratives) Californie, Idaho, Michigan, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington. Importation seulement en provenance d'installations de production approuvées. Non admissible de tous les autres états. D-08-04
D-98-09
D-94-35
 
Dendranthema spp.
Dendranthemum spp.
chrysanthème
chrysanthème Tous les états, cependant en provenance d'un producteur approuvé des états de la Californie, Delaware, Maryland, New York et la  Pennsylvanie et de comtés approuvés de l'Oregon et de Washington D-97-05
Escargots
(pour consommation)
escargots terrestres vivants Tous les États. Seulement les espèces restreintes et contrôlées sont admissibles, les autres espèces sont non autorisées. D-96-14
D-90-07
No. 018-0
(90-03-02)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Escargots
(pour propagation)
escargots terrestres vivants Tous les états D-96-14
Exposition Végétaux, semences et produits végétaux à des fins d'exposition Tous les états D-94-31
Frangula Nerprun Non admissible de tous les états Règlement de la protection des végétaux
Fraxinus
(végétaux)
frêne (à l'exception des semences) interdit d'importation en provenance des états suivant : Illinois, Indiana, Kentucky, Maryland, Michigan, Minnesota, Missouri, New York, Ohio, Pennsylvanie, Virginie, Virginie-Occidentale, et Wisconsin. D-03-08
D-98-09
Fraxinus
(produits forestiers)
frêne Illinois, Indiana, Kentucky, Maryland, Michigan, Minnesota, Missouri, New York, Ohio, Pennsylvanie, Virginie, Virginie-Occidentale, et Wisconsin. Les écorces (Wood/bark chips) exigent une ERP. D-03-08
D-98-09
Gaylussacia
(végétaux avec racines)
myrtille Tous les États D-02-04
Hordeum
(semences et grains, foin et paille, compost)
Orge Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Insectes et autres invertébrés espèces variées (voir annexe 1 pour les espèces non réglementées)  Tous les États D-96-14
Juniperus genévrier (à l'exception des semences) Tous les États D-98-09
D-97-01
Leucanthemella serotina chrysanthème Tous les états, cependant en provenance d'un producteur approuvé des états de la Californie, Delaware, Maryland, New York et la  Pennsylvanie et de comtés approuvés de l'Oregon et de Washington D-97-05
Larix mélèze (à l'exception des semences) Tous les États D-98-09
D-97-10
Lithocarpus lithocarpe, chêne à tan (à l'exception des semences) Tous les États D-99-03
D-98-09
Mahoberberis
Mahonia
Hybride de mahonia, mahonia (Espèces approuvées seulement
(voir annexe 1), y compris les semences)
Tous les états
*par exportateur
D-01-04
Malus pommier, pommetier (y compris les branches décoratives mais à l'exception des semences) Californie, Idaho, Michigan, Missouri, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington. Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées. Non admissible de tous les autres états.  Si destiné en Colombie-Britannique doit être exempt de sol à l'exception des certains comtés en Californie, Idaho, Oregon et Washington. D-08-04
D-00-07
D-98-09
D-96-02
D-94-35
Milieu de culture PCMC Californie D-96-20
D-01-01
Nicotiana Toutes les espèces Non admissible de tous les états, à l'exception des semences. Système d'alerte Phytosanitaire objet: 0301 (03-01-09)
Memorandum
(80-05-20)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Nipponanthemum
nipponicom
Chrysanthème Tous les états D-97-05
Orobranche Orobranche-plante parasite (y compris les semences) Non admissible de tous les états D-98-06
Paille et foin Avoine, blé, orge, seigle, triticale Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas. Importation prohibée des comtés infestés RMD-07-02
D-99-01
Panax
(légume racine frais pour consommation ou transformation)
Ginseng New York D-94-25
Picea jezoensis Épinette de Hondo (à l'exception des semences) Alaska, Californie, Connecticut, Delaware, District de Columbia, Géorgie, Kentucky, Maine, Maryland, Massachusetts, New Hampshire, New Jersey, New York, Caroline du Nord, Oregon, Pennsylvanie, Rhode Island, Caroline du Sud, Tennessee, Vermont, Virginie, Virginie de l'Ouest, Washington, un permis est requis sauf si destiné à la Columbie-Britannique D-07-05
Picea polita Épinette du Japon (à l'exception des semences) Alaska, Californie, Connecticut, Delaware, District de Columbia, Géorgie, Kentucky, Maine, Maryland, Massachusetts, New Hampshire, New Jersey, New York, Caroline du Nord, Oregon, Pennsylvanie, Rhode Island, Caroline du Sud, Tennessee, Vermont, Virginie, Virginie de l'Ouest, Washington, un permis est requis sauf si destiné à la Columbie-Britannique D-07-05
Pinus pin (à l'exception des semences) Tous les États D-98-09
D-98-02
D-94-22
Pinus
(Billes de pin non écorcées)
pin Destinées à un établissement de transformation. Permis d'importation requis seulement en provenance de régions des États-Unis réglementées à l'égard du grand hylésine des pins vers des régions non réglementées du Canada (voir annexe 1) D-98-09
D-94-22
Plantes d'intérieur destinées à usage personnel voir: Annexe 7 - exemples de plants admissibles et non admissibles Référer aux genres importés D-08-04
Pollen
(pour plantation)
Toutes les espèces à l'exception du Prunus spp. (lequel est interdit) Tous les états Mémo
(1987-05-04)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Prunus Amandier, abricotier, cerisier, nectarinier, pêcher, prunier (y compris les branches décoratives; noyaux et les semences) Californie, Delaware, Michigan, Minnesota, Missouri, Montana, Oregon, Pennsylvanie, Tennessee et Washington. Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées. Non admissible de tous les autres états. D-08-04
D-99-07
D-98-09
D-94-35
D-00-07
Pseudolarix Mélèze doré (à l'exception des semences) Tous les états D-98-09
D-97-10
Pyrus Poirier (y compris les branches décoratives mais à l'exception des semences) Californie, Idaho, Michigan, Missouri, Montana, Oregon, Pennsylvanie et Washington. Le matériel doit provenir d'installations de production approuvés. Non admissible de tous les autres états. D-08-04
D-98-09
D-94-35
Quercus Chêne
(à l'exception des semences)
Tous les États D-99-03
D-98-09
Racines comestibles (p. ex., betterave à sucre, carotte, racine de chicorée, racine de gingembre, igname, truffe, oignon, ail, échalote, arachide en écaille, etc.) New York D-94-26
Rhamnus Nerprun (y compris les semences) Non admissible en provenance de tous les états Règlement de la protection des végétaux
Salix saule, à l'exception des branches décoratives et des semences. Tous les États D-08-04
D-98-09
No. 001.0
(86-06-16)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Secale
(semences et grains, foin et paille, compost)
Seigle Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Solanum tuberosum
(pour plantation)
pomme de terre Tous les États D-98-01
Solanum tuberosum
(en vrac, non lavé pour remballage; en vrac, lavé ou non lavé pour transformation)
pomme de terre Californie, Colorado, Idaho, Nevada, Nouveau-Mexique, Oregon, Texas, Utah, Virginie et Washington D-96-05
Striga Striga (herbe feu) - plante parasite (y compris les semences) Non admissible de tous les états D-98-06
Terre et matière connexe (sans végétaux) compost, terre, argile, sable, humus Tous les États D-95-26
D-01-01
Triticum
(semences et grains, foin et paille, compost)
Blé Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Tsuga Pruche (à l'exception des semences) Alaska, Californie, Connecticut, Delaware, District de Columbia, Géorgie, Kentucky, Maine, Maryland, Massachusetts, New Hampshire, New Jersey, New York, Caroline du Nord, Oregon, Pennsylvanie, Rhode Island, Caroline du Sud, Tennessee, Vermont, Virginie, Washington, Virginie de l'Ouest, un permis est requis sauf si destiné à la Columbie-Britannique D-07-05
Ulmus orme (à l'exception des semences) Tous les États
Entrée autorisée uniquement si le matériel est destiné à de l'Ile du Prince Edouard, Manitoba, la Nouvelle Écosse, l'Ontario, au Québec ou au Nouveau-Brunswick.
D-98-09
D-97-07
QC12C
(77-03-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)
Vaccinium
(végétaux avec racines)
bleuet, canneberge commune (V. oxycoccus), à l'exception des canneberges à gros fruits (V. macrocarpon), airelle Tous les États D-02-04
Vitis vigne (à l'exception des semences) Californie, Oregon et Washington. Le matériel doit provenir d'installations de production approuvées. Non admissible de tous les autres états. D-94-35
X-Triticosecale
(semences et grains, foin et paille, compost)
Triticale Arizona, Californie, Nouveau-Mexique et Texas D-99-01
Zelkova orme, zelkova (à l'exception des semences) Tous les États
Entrée autorisée uniquement si le matériel est destiné à de l'Ile du Prince Edouard, Manitoba, la Nouvelle Écosse, l'Ontario, au Québec ou au Nouveau-Brunswick.
D-98-09
D-97-07
QC12C
(77-03-10)
(Prendre contact avec l'ACIA)

Nota : Le présent document fera l'objet d'une révision périodique.