Politiques pour l'importation

Animaux vivants | Général | Produits et sous-produits d'origine d'animaux | Semence et embryons

Animaux vivants

• Document de référence relatif à l'importation (tel que mentionné dans le Règlement sur la santé des animaux), 25 janvier 2007
  (AHPD-DSAE-IE-2002-3-4)

  Veuillez noter : ce document est assujetti au Règlement sur la santé des animaux. Tout changement devant être apporté au document doit franchir l'ensemble des étapes du processus officiel de modifications réglementaires.

• Importations d'animaux familiers
  L'Agence canadienne d'inspection des aliments a préparé des lignes directrices générales portant sur les animaux fréquemment importés
• La procédure d'évaluation de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACEE) s'applique-t-elle à cette importation?, 30 mars 2011
  (TAHD-DSAT-2002-13-2)
• Mesures d'importation des oiseaux vivants pour empêcher la propagation de l'influenza aviaire aux oiseaux domestiques, 21 septembre 2006
  (AHPD-DSAE-IE-2006-2-5)
• Exigences relatives à l'importation de bovins de reproduction au Canada, depuis les États-Unis, 10 novembre, 2009
  (AHPD-DSAE-IE-2007-4-4)
• Exigences relatives à l'importation de petits ruminants de reproduction, domestiques ou de captivité en provenance des États-Unis, 18 février 2011
  (TAHD-DSAT-IE-2007-5-5)
• L'importation des bovins d'engraissement sous restriction en provenance des États-Unis, 13 mars 2009
  (AHPD-DSAE-IE-2007-6-1)
• Exigences relatives aux petits ruminants importés des États-Unis pour l'engraissement et l'abattage subséquent, 26 janvier 2010
  (AHPD-DSAE-IE-2007-11-5)
• Exigences relatives aux petits ruminants importés des États-Unis en vue d'un abattage immédiat, 30 octobre 2007
  (AHPD-DSAE-IE-2007-13-1)
• Politique d'importation liée aux encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) pour les petits ruminants et leurs produits, 23 novembre 2007
  (AHPD-DSAE-IE-2007-15-1)
• Conditions pour l'importation de porcs reproducteurs provenant d'États membres de la Communauté européenne, 8 septembre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2008-3-4)
• Exigences relatives à l'importation au Canada de cervidés d'élevage provenant des États-Unis, 26 janvier 2010
  (AHPD-DSAE-IE-2008-6-2)
• Exigences relatives à l'importation au Canada de semence congelée de cervidés provenant des États-Unis, 17 novembre 2008
  (AHPD-DSAE-IE-2008-7-1)
• Exigences à l'importation de primates non humains au Canada, 5 novembre 2009
  (AHPD-DSAE-IE-2009-1-2)
• Exigences relatives aux ruminants sauvages importés des États-Unis au Canada, 26 août 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2009-5-2)
• Importation de bovins d'engraissement sous restriction en provenance des États-Unis vers un parc d'engraissement terminal, 3 novembre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2010-16-2)

Général

• Système automatisé de référence à l'importation (SARI)
• Liste des produits restreints venant d'un pays où sévit la fièvre aphteuse, 21 octobre 2005
  (AHPD-DSAE-IE-2001-11-6)
• Procédures d'inspection des véhicules importés en provenance de pays infectés par la fièvre aphteuse, 21 octobre 2005
  (AHPD-DSAE-IE-2001-12-2)
• Procédures régissant l'importation des biens ou effets personnels, 21 octobre 2005
  (AHPD-DSAE-IE-2001-13-1)
• AHPD-DSAE-IE-2001-17-6

  N'est plus applicable, Ce document a été ajouté à la Directive Politique canadienne d'importation relative à l'encéphalopathie spongiforme bovine (l'ESB) pour les petits ruminants (ovins/caprins), 23 novembre 2007
  (AHPD-DSAE-IE-2007-15-1)

• Directive relative aux déchets internationaux, 16 septembre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2002-17-4)
• Élaboration de nouveaux protocoles d'importation - procédure de demande à l'intention des clients, 8 avril 2011
  (TAHD-DSAT-IE-2003-3-7)
• Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité minimale, 11 avril 2003
  (AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-A)
• Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité moyenne, 11 avril 2003
  (AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-B)
• Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité haut, 11 avril 2003
  (AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-C)
• Politiques d'importation relativement à l'ESB et applicable aux bovins ainsi qu'à leurs produits et sous-produits, 23 août 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2005-9-2)
• Processus de retour et de demande de permis visant les animaux, les semences, les embryons, les produits animaux, les sous-produits animaux et les aliments finis pour animaux de compagnie exportés du Canada, 28 octobre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2010-9-1)

Produits et sous-produits d'origine d'animaux

• Produits apicoles, 5 janvier 2011
  (TAHD-DSAT-IE-2001-3-6)
• Le lait et les produits laitiers réglementés, 18 août 2006
  (AHPD/DSAE-IE-2001-4-4)
• Ovo produits, 20 décembre 2005
  (AHPD/DSAE-IE-2001-5-3)
• Engrais et fumier, 6 avril 2009
  (AHPD/DSAE-IE-2001-7-2)
• Produits Hautement Transformés, 23 octobre 2009
  (AHPD/DSAE-IE-2001-8-4)
• Importation d'aliments, de gâteries et de produits à mâcher destinés aux animaux de compagnie qui contiennent des produits et des sous-produits animaux, 10 septembre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2001-9-8)
• Fourrages, 8 mai 1998
  (AHPD/DSAE-IE-2001-10-1)
  Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : D^re Debbie Barr, Gestionnaire national
• Exigences de santé des animaux terrestres concernant l'importation de produits d'une usine de traitement (dits équarris) et de produits non comestibles, 7 janvier 2011
  (TAHD-DSAT-IE-2002-10-6)
• Produits/sous-produits animaux à être utilisés comme produits de santé naturels ou médicinaux, 17 mars 2004
  (AHPD-DSAE-IE-2002-14-2)
• Procédure pour le retour de différents produits et sous-produits animaux refusés à cause d'encéphalopathie spongiforme bovine
  (AHPD-DSAE-IE-2003-9-2)

  N'est plus applicable, Ce document a été ajouté à la Directive Processus de retour et de demande de permis visant les animaux, les semences, les embryons, les produits animaux, les sous-produits animaux et les aliments finis pour animaux de compagnie exportés du Canada, 28 octobre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2010-9-1)

• Procédure pour le retour de différents produits et sous-produits animaux refusés à cause de l'influenza aviaire hautement pathogène
  (AHPD-DSAE-IE-2004-2-2)

  N'est plus applicable, Ce document a été ajouté à la Directive Processus de retour et de demande de permis visant les animaux, les semences, les embryons, les produits animaux, les sous-produits animaux et les aliments finis pour animaux de compagnie exportés du Canada, 28 octobre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2010-9-1)

• L'importation de sangs de bovins et produits de sang de bovins au Canada en provenance des États-Unis en vigueur le 12 juillet, 2007 accompagnée des réglementations sur le renforcement de l'interdiction sur les aliments du bétail
  (AHPD-DSAE-IE-2007-9-1)
  N'est plus disponible - 7 juillet 2010
• Produits d'équarrissage non comestibles en provenance des États-Unis (substances autorisées incluant les farines de poisson)
  (AHPD-DSAE-IE-2007-14-2)
  N'est plus disponible - 7 juillet 2010

Semence et embryons

• Procédure d'importation concernant le retour au Canada de semence et d'embryons canadiens, 28 octobre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2010-10-1)
• Envois de semence et d'embryons arrivant avec un sceau brisé, 1 octobre 2010
  (TAHD-DSAT-IE-2010-11-2)

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