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Consultations
Avis à l'intention du lecteur : Certains des documents énumérés ci-dessous sont disponibles sur demande seulement. Vous devez fournir vos coordonnées afin de recevoir par courriel le document demandé. Veuillez prévoir un délai d'au moins 48 heures pour obtenir une réponse.
Le public est consulté sur toutes les décisions d'homologation importantes proposées, telles les nouvelles homologations ou les nouvelles utilisations importantes d'un pesticide, les réévaluations ou les examens spéciaux. Les documents de consultation renferment les principaux résultats des évaluations et des décisions proposées et peuvent être consultés par le public dans ce site. L'ARLA sollicite également des commentaires sur les politiques en matière de réglementation, les directives d'homologation et les documents d'orientation qui peuvent aussi être consultés ci-dessous.
Consultations courantes
Consultations antérieurs
Autres documents de consultation
2013
2010
Documents de travail
2012
2007
2006
2003
Limites maximales de résidus proposées
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2006
Notes de réévaluation
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
Projets de décision d'homologation
2013
2012
- PRD2012-34 : d-phénothrine
- PRD2012-33 : OEuf entier en poudre, essence de gaulthéria, huile de ricin, mélange à base de farine de poisson, mélange à base d'huile de poisson, essence d'ail, mélange à base de farine de viande, capsaïcine et capsaïcinoïdes apparentés
- PRD2012-32 : Souche FZB24 de Bacillus subtilis var. amyloliquefaciens
- PRD2012-31 : Spinétorame
- PRD2012-30 : Kasugamycine
- PRD2012-29 : Fongicide technique Tétraconazole
- PRD2012-28 : Proxitane
- PRD2012-26 : Sels monopotassiques et dipotassiques de l'acide phosphoreux (Rampart)
- PRD2012-25 : Sels monopotassiques et dipotassiques de l'acide phosphoreux
- PRD2012-24 : Insecticides Clutch 50 WDG, Arena 50 WDG et Clothianidine
- PRD2012-23 : Mandipropamide
- PRD2012-22 : Poudre d'ail
- PRD2012-21 : Saccharinate de N-alkyl (40 % C12, 50 % C14, 10 % C16)(benzyl) diméthylammonium et éthanol
- PRD2012-20 : Pyroxasulfone
- PRD2012-19 : Phéromone de qualité technique DWB
- PRD2012-18 : Fluoroxypyr
- PRD2012-17 : Souche DSM 14940 d'Aureobasidium pullulans et souche DSM 14941 d'Aureobasidium pullulans
- PRD2012-16 : NeemAzal technique contenant de l'azadirachtine
- PRD2012-15 : Ammoniac (sous forme de sulfate d'ammonium)
- PRD2012-14 : Natamycine
- PRD2012-13 : Mélange parfumé Mint-X Super
- PRD2012-12 : Souche CL145A de Pseudomonas fluorescens
- PRD2012-11 : Phosphites monobasiques et dibasiques de sodium, de potassium et d'ammonium
- PRD2012-10 : Picoxystrobine
- PRD2012-09 : Fluxapyroxad
- PRD2012-08 : Bromure d'ammonium Fuzzicide
- PRD2012-07 : Fongicide technique Fluoxastrobine
- PRD2012-06 : Souche G 41 de Trichoderma virens
- PRD2012-05 : Ipconazole
- PRD2012-04 : Bactériophage de Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis
- PRD2012-03 : Sels monopotassiques et dipotassiques de l'acide phosphoreux
- PRD2012-02 : Penflufène
- PRD2012-01 : Soufre
2011
2010
2009
2008
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1996
1995
1994
1993
1991
1987
Projets de décision de réévaluation
2012
2011
2010
2009
2008
2007
Projet d'acceptabilité d'homologation continue
2007
2006
2005
2004
- PACR2004-43 : Réévaluation du phosphure d'aluminium et du phosphure de magnésium
- PACR2004-42 : Réévaluation de l'hypochlorite de sodium et de l'hypochlorite de calcium
- PACR2004-41 : Réévaluation du dichlorure de paraquat
- PACR2004-40 : Réévaluation de l'acéphate
- PACR2004-39 : Réévaluation de la 5-chloro-2-méthyl-(2H)-isothiazol-3-one et de la 2-méthyl-(2H)-isothiazol-3-one
- PACR2004-38 : Réévaluation du phosmet
- PACR2004-37 : Réévaluation du triclopyr
- PACR2004-36 : Réévaluation de l'huile de citronnelle et des composés apparentés pour utilisation comme insectifuge personnel
- PACR2004-35 : Réévaluation du diflubenzuron
- PACR2004-34 : Réévaluation du 1,3-dichloropropène
- PACR2004-33 : Réévaluation du Naled
- PACR2004-32 : Réévaluation des corps d'inclusion polyédriques (CIP) des nucléopolyhédrovirus d'Orgyia pseudotsugata (OpNPV)
- PACR2004-31 : Réévaluation du dioxyde de carbone
- PACR2004-30 : Réévaluation de l'hypochlorite de lithium
- PACR2004-29 : Réévaluation du 1,2-dibromo-2,4-dicyanobutane
- PACR2004-28 : Réévaluation du cyanodithioimidocarbonate disodique
- PACR2004-27 : Réévaluation du brodifacoum, de la bromadiolone, de la chlorophacinone, de la diphacinone et de la warfarine
- PACR2004-26 : Réévaluation du bis(thiocyanate) de méthylène
- PACR2004-25 : Réévaluation du dichloro-s-triazinetrione sodique et du trichloro-s-triazinetrione
- PACR2004-24 : Réévaluation du daminozide
- PACR2004-23 : Réévaluation du 2-(hydroxyméthyl)-2-nitro-1,3-propanediol
- PACR2004-22 : Réévaluation du bromacil
- PACR2004-21 : Réévaluation de l'endosulfan - Mesures d'atténuation provisoires
- PACR2004-20 : Réévaluation du fluoroacétate de sodium
- PACR2004-19 : Réévaluation du mitin FF
- PACR2004-18 : Réévaluation du métaborate de barium
- PACR2004-17 : Réévaluation du chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia-adamantane
- PACR2004-16 : Réévaluation du 2,2-dibromo-3-nitrilopropionamide
- PACR2004-15 : Réévaluation du sel sodique de 2-mercaptobenzothiazole
- PACR2004-14 : Réévaluation de la 10,10'-oxybis(phénoxarsine)
- PACR2004-13 : Réévaluation de l'hexahydro-1,3,5-triéthyl-s-triazine
- PACR2004-12 : Réévaluation du BTS
- PACR2004-11 : Réévaluation du 3-trifluorométhyl-4-nitrophénol
- PACR2004-10 : Réévaluation du soufre
- PACR2004-09 : Réévaluation de la silice et du gel de silice
- PACR2004-08 : Réévaluation de la capsicine
- PACR2004-07 : Réévaluation du bromohydroxyacétophénone (BHA)
- PACR2004-06 : Réévaluation du méthyle nonyl cétone
- PACR2004-05 : Réévaluation de la fosamine-ammonium
- PACR2004-04 : Réévaluation des sels de savon
- PACR2004-03 : Réévaluation du polybutène
- PACR2004-02 : Réévaluation des oeufs entiers déshydratés en putréfaction
- PACR2004-01 : Réévaluation de l'ancymidole
2003
Projets de directive
2013
2012
2011
2010
2009
2008
2007
2005
2002
1998
1996
1993
Des renseignements concernant toutes les consultations ministérielles sont disponibles sous la section Participation du public.