Commissions et enquêtes

À l'occasion, Santé Canada met en place des commissions et des enquêtes pour faire de la recherche et pour répondre aux problèmes de santé au niveau national. Ici vous trouverez un aperçu du rapport de la Commission Krever.

Le rapport de la Commission Krever

• Communiqué
• Rapport - Table des matières
• Comment obtenir le rapport

Communiqués

Le 26 novembre 1997, le ministre de la Santé Allan Rock a déposé, au nom du gouvernement fédéral, le rapport final de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada (Commission Krever).

Le 25 novembre 1998, le ministre a observé le premier anniversaire du rapport en réaffirmant l'engagement du gouvernement fédéral à l'égard de la sûreté du sang. Il a ajouté que Santé Canada a pris des mesures concernant chacune des recommandations finales de la commission qui concernaient le ministère.

Rapport - Table des matières

Volume 1

• Avant-propos
• Remerciements
• VIH et sida - Faits marquants, 1981-1994
• Hépatite - Faits marquants, 1965-1995

PARTIE I : Introduction

• 1. La portée et la nature de l'enquête
• 2. Le sang : constituants sanguins et produits sanguins
  

PARTIE II : Le système canadien d'approvisionnement en sang lors de l'émergence du sida: Introduction

• 3. La Société canadienne de la Croix-Rouge
• 4. Recherche de l'autosuffisance dans le domaine du fractionnement
• 5. Relations du Comité canadien du sang avec la Société canadienne de la Croix-Rouge
• 6. Le Bureau des produits biologiques et la réglementation du sang et des produits sanguins
• 7. Contexte de la santé publique
• 8. Traitement de l'hémophilie

PARTIE III : La réaction du Canada aux risques de contamination des réserves de sang : L'émergence du sida

• 9. Confirmation de la transmissibilité du sida par le sang
  Réponse initiale du Canada à l'apparition du sida
• 10. Le sida : sûreté du sang et des constituants sanguins
• 11. Mesures visant à réduire le risque de contamination
• 12. Introduction des tests de détection des anticorps du VIH
• 13. Notification aux receveurs de sang et de constituants sanguins contaminés

Volume 2
Le sida : sûreté des produits sanguins

• 14. Risque associé aux concentrés de facteurs de coagulation
• 15. Conversion aux concentrés de facteurs chauffés
• 16. Innocuité des concentrés de facteurs chauffés
• 17. Déclin de l'industrie canadienne du fractionnement
• 18. Traitement des hémophiles à l'ère du sida
  Le sida : réactions à l'extérieur du programme du sang
• 19. Les responsables de la santé publique : information sur le sida
• 20. Recherche des contacts
• 21. Risques pour les partenaires sexuelles et les enfants d'hémophiles L'hépatite : sûreté des constituants sanguins et des produits sanguins
• 22. Nature et historique de l'hépatite
• 23. Épreuves indirectes de dépistage
• 24. Rejet des épreuves indirectes de dépistage au Canada
• 25. Réaction du Canada face à l'hépatite post-transfusionnelle : commentaire
• 26. Les conséquences de la contamination du sang

Volume 3
Partie IV : Réactions de divers pays aux risques de contamination de l'approvisionnement en sang par le VIH

VIH et sida - Faits marquants dans le monde, 1981-1988

• 27. États-Unis
• 28. Australie
• 29. France
• 30. Allemagne
• 31. Japon
• 32. Pays-Bas
• 33. Royaume-Uni
• 34. Tableaux comparatifs

Partie V : La sûreté des dérivés plasmatiques

• 35. Sûreté des dérivés plasmatiques : le rôle de la réglementation

Partie VI : Vers un nouveau système d'approvisionnement en sang

• 36. Lacune du système d'approvisionnement en sang au Canada dans les années 1980
• 37. Nécessité de réformer le système actuel
• 38. L'initiative prise par le gouvernement fédéral, les provinces et les territoires en vue de réformer le système d'approvisionnement en sang
• 39. Aide financière aux victimes de préjudices causés par un accident lié au sang
• 40. L'avenir du système d'approvisionnement en sang

Bien qu'on ait pris grand soin de reproduire le texte intégral en ligne, seule la version imprimée officielle fera foi.

Rapport de la Commission Krever © 1997 TPSGC

Comment obtenir le rapport

La version imprimeé du rapport comprend 1285 pages et est disponible en quatre fichiers en format PDF aux suivants sites Web.

•  Publications du gouvernement du Canada
•  La Collection électronique de la Bibliothèque nationale du Canada

Ressources disponibles

Pour d'autres rapports sur les commissions et les enquêtes, s'il vous plaît voir notre section sur les Commissions fédérales sur les soins de santé.