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Accueil > À propos de Santé Canada > Directions générales et agences > Direction générale des produits de santé et des aliments > Bureau de la participation des consommateurs et du public

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À propos de Santé Canada

Comités consultatifs

La Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada a mis sur pied de nombreux comités consultatifs chargés de donner des conseils ou, dans certains cas, leurs points de vue à la Direction et à d'autres cadres de Santé Canada dans le cadre de leur travail.

Veuillez nous contacter pour soumettre vos commentaires ou vos suggestions sur l'utilité et la conception de cet outil de participation du public.

Table des matières

Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques (DPBTG)

Comité consultatif d'experts sur la réglementation du sang

But :
Fournir, en temps opportun, à la  DPBTG des conseils scientifiques, techniques et médicaux sur ses responsabilités fédérales au sein du système d'approvisionnement en sang en ce qui a trait au sang des composants et produits sanguins, ainsi qu'à certains dossiers connexes.
Membres :
11
Fréquence des réunions :
2 fois par année, téléconférences au besoin
Site Web :
Comité consultatif d'experts sur la réglementation du sang

Comité consultatif d'experts sur les cellules, les tissus et les organes

But :
Le Comité consultatif d'experts sur les cellules, les tissus et les organes fournit à la DPBTG, en temps opportun, des conseils sur les questions relevant du gouvernement fédéral afin d'assurer l'innocuité, la qualité et l'efficacité des cellules, les tissus et les organes en tant que produits thérapeutiques destinés à la transplantation.
Membres :
10
Fréquence des réunions :
Une fois par année et deux téléconférences au besoin
Site Web :
Comité consultatif d'experts sur les cellules, les tissus et les organes

Direction des aliments (DA)

Groupe de travail sur la réduction du sodium alimentaire

But :
Le Groupe de travail sur la réduction du sodium alimentaire a été créé pour élaborer et surveiller la mise en oeuvre d'une stratégie visant à réduire la teneur en sodium de l'alimentation des Canadiens et Canadiennes à des quantités conformes aux recommandations figurant dans le rapport du Institute of Medicine of the National Academies.
Membres:
24
Fréquence des réunions :
3 à  4 fois par année
Site Web :
Groupe de travail sur la réduction du sodium alimentaire

Comité consultatif sur la réglementation des aliments (CCRA)

Créé :
Printemps 2010
But :
Le CCRA fournira à la DA des conseils d'experts stratégiques de large portée en matière de politiques sur l'innocuité des produits alimentaires. Le CCRA formulera aussi des conseils sur des questions relatives à la planification stratégique, à l'établissement des priorités et à l'exploration de questions afférentes au milieu, à la qualité nutritive ou à d'autres enjeux relevant des attributions de la DA. Le pouvoir décisionnel et les responsabilités qui en découlent reviennent en tout temps à la DA.
Membres :
20-25
Fréquence des réunions :
2 fois par année
Site Web :
Comité consultatif sur la réglementation des aliments

Direction des produits de santé commercialisés (DPSC)

Comité consultatif d'experts sur la vigilance des produits de santé (CCE-VPS)

But :
Le CCE-VPS a pour mandat de fournir, sur une base permanente, à la DGPSA des avis généraux d'experts de l'extérieur au sujet des politiques et des stratégies concernant l'innocuité et l'efficacité thérapeutique des produits de santé commercialisés à l'usage des humains.
Membres:
17
Fréquence des réunions :
2 fois par année
Site Web :
Comité consultatif d'experts sur la vigilance des produits de santé

Direction des produits de santé naturels (DPSN)

Comité consultatif de la Direction du programme des produits de santé naturels (CCP-DPPSN)

But :
Communiquer ses opinions et ses rétroactions à la Direction du programme des produits de santé naturels, lui donner des conseils et  formuler des recommandations à son intention, notamment sur les plans technique, scientifique, de l'éthique et des communications, à l'égard des enjeux actuels et nouveaux pertinents au cadre de réglementation canadien concernant les produits de santé naturelle, en vue d'éclairer le processus décisionnel de Santé Canada.   
Membres :
Jusqu'à 15
Fréquence des réunions :
2 réunions personnelles par année/toutes les autres par téléconférence
Site Web :
Comité consultatif du Programme des produits de santé naturels

Bureau de la politique et de la promotion de la nutrition (BPPN)

Groupe consultatif d'experts sur la nutrition du nourrisson

Créé :
Printemps 2010
But :
Dirigera la révision des recommandations sur l'alimentation du nourrisson né à terme et en santé :
  • en aidant à la cueillette et à l'examen des données actuelles qui sertiront à la révision des recommandations;
  • en examinant et en commentant les versions préliminaires des recommandations et des documents justificatifs;
  • en communiquant avec les organisations respectives de ses membres afin de coordonner l'examen et l'approbation des recommandations avant leur publication;
  • en coordonnant la diffusion à grande échelle des recommandations.

Membres :
4-8
Fréquence des réunions :
1 ou 2 fois par année,
2 à 4 téléconférences par année
Site Web :
Groupe consultatif d'experts sur la nutrition du nourrisson

Groupe consultatif d'experts sur les lignes directrices nationales en matière de nutrition durant la grossesse

But :
Fournir des conseils et recommandations à Santé Canada lors de la révision des recommandations relatives aux deux sections suivantes du document de 1999 intitulé Nutrition pour une grossesse en santé - Lignes directrices nationales à l'intention des femmes en âge de procréer : «  Nutriments d'intérêt particulier » et « Prise de poids pendant la grossesse ».
Membres :
10
Fréquence des réunions :
1 ou deux réunions par année.  Téléconférences au besoin
Site Web :
Groupe consultatif d'experts sur les lignes directrices nationales en matière de nutrition durant la grossesse

Direction des politiques, de la planification et des affaires internationales (DPPAI)

Groupe de travail sur l'évaluation environnementale (GTEE)

But :
Prodiguer des conseils généraux et stratégiques sur des questions politiques, techniques, fonctionnelles et réglementaires pour Santé Canada et pour Environnement Canada en vue d'élaborer des réglementations sur l'évaluation environnementale approprié pour les nouvelles substances présentes dans les produits visés par la Loi sur les aliments et drogues, ainsi que la révision, l'établissement des priorités et la gestion des substances figurant sur la Liste des substances commercialisées (LSC).
Membres :
24
Fréquence des réunions :
3 à 4 fois par année
Site Web :
Groupe de travail sur l'évaluation environnementale

Comité consultatif de la DGPSA [anciennement Comité consultatif sur la gestion (CCG)]

But :
Forum d'échange d'idées, d'opinions, d'expertise et de conseils entre les intervenants externes de la DGPSA et les cadres supérieurs de la DGPSA. Le Comité consultatif de la DGPSA se compose d'experts de renom du milieu universitaire, du monde de l'industrie, de prestataires de soins de santé, de groupes de patients, de consommateurs et de communautés des technologies de la santé qui travaillent bénévolement à fournir à la Direction générale des conseils généraux d'ordre stratégique et politique sur des questions liées au mandat de réglementation, avant et après la commercialisation, des produits de santé.
Membres :
13
Fréquence des réunions :
2 fois par année

Comité consultatif d'experts sur les initiatives pédiatriques

But :
Aider la Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada, par des conseils stratégiques généraux, à améliorer la disponibilité, l'utilisation et l'échange de renseignements adaptés à la population pédiatrique, aux femmes enceintes et aux mères allaitantes, sur les avantages et les risques des produits de santé et la salubrité des aliments et à favoriser la communication de renseignements sur la nutrition et la santé.
Membres :
21
Fréquence des réunions :
2 rencontres personnelles par année plus des téléconférences au besoin
Site Web :
Comité consultatif d'experts sur les initiatives pédiatriques

Direction des produits thérapeutiques (DPT)

CCS (Comité consultatif scientifique) sur les thérapies anti-infectieuses

Créé :
Printemps 2010
But :
Fournir continuellement et en temps opportun des avis médicaux, techniques et scientifiques à Santé Canada sur l'évaluation de l'innocuité et de l'efficacité des médicaments utilisés pour les thérapies anti-infectieuses de même que sur des questions stratégiques.
Membres :
15
Fréquence des réunions :
1 fois par année

CCS (Comité consultatif scientifique) sur les traitements métaboliques et endocriniens (TME)

But :
Fournir continuellement et en temps opportun des avis médicaux, cliniques et scientifiques sur les questions courantes et récentes liées au travail de Santé Canada afférent aux médicaments servant aux traitements métaboliques et endocriniens.
Membres :
12
Fréquence des réunions :
Au besoin
Site Web :
Traitements métaboliques et endocriniens

CCS (Comité consultatif scientifique) sur les thérapies respiratoires et le traitement des allergies

But :
Fournir à Santé Canada, de façon continue, des conseils scientifiques, techniques, médicaux et cliniques sur l'évaluation de l'innocuité et de l'efficacité des médicaments et des appareils médicaux utilisés dans le traitement des maladies respiratoires et des allergies ainsi que sur l'évaluation des enjeux stratégiques.
Membres :
21
Fréquence des réunions :
2 fois par année
Site Web :
Thérapies respiratoires et le traitement des allergies

Direction des médicaments vétérinaires (DMV)

Comité consultatif canadien sur la réglementation des produits de santé animale

But :
Élaborer des recommandations, en collaboration avec la Direction des médicaments vétérinaires (DMV) et la Section des produits biologiques vétérinaires (SPBV), dans le but d'améliorer l'efficacité de la réglementation et l'efficacité par rapport aux coûts des médicaments vétérinaires, en veillant à satisfaire les normes canadiennes relatives à la sécurité des humains, des animaux et de l'environnement et à l'efficacité des produits.
Membres :
17
Fréquence des réunions :
2 ou 3 fois par année
Site Web :
Comité consultatif canadien sur la réglementation des produits de santé animale

Comité consultatif d'experts sur l'évaluation des risques de résistance aux antimicrobiens

But :
Fournir à la DMV des conseils d'experts sur une base permanente et au moment opportun, au sujet de l'évaluation des risques de résistance aux antimicrobiens (RAM) dus à l'utilisation d'agents antimicrobiens nouveaux et existants.
Membres :
14
Fréquence des réunions :
Au besoin
Site Web :
Comité consultatif d'experts sur l'évaluation des risques de résistance aux antimicrobiens

Comité consultatif d'experts sur les produits de santé naturels vétérinaires

But :
Le Comité consultatif d'experts sur les produits de santé naturelle vétérinaires (CCE-PSNv) fournit à la DGPSA des recommandations concernant les politiques liées à l'élaboration d'une approche appropriée pour les produits de santé naturelle vétérinaires.
Membres :
25
Fréquence des réunions :
2 ou 3 fois par année
Site Web :
Comité consultatif d'experts sur les produits de santé naturels vétérinaires
Date de modification : 2013-09-10

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