Santé Canada
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Médicaments et produits de santé
Sang et sperme de donneur
Sang
- Stratégie d'inspection des établissements de sang et des établissements de plasma destiné au fractionnement (POL-0039) [2010-07-23]
- Classification des observations notées durant les inspections des établissements de sang en fonction de leur risque (GUI-0061)[2010-04-29]
- Ligne directrice : Plasma humain prélevé par plasmaphérèse
- Formulaire et instructions pour la licence d'établissement pour les produits pharmaceutiques
- Document d'orientation sur les licences d'établissement et le prix à payer pour les licences d'établissement (GUI-0002) [2011-04-01]
- Marche à suivre pour les retraits de produits du marché
- Annexe 14 à l'édition actuelle des Lignes directrices sur les Bonnes pratiques de fabrication - Drogues visées à l'annexe D, sang et composants du sang humain (GUI-0032) [2012-11-09]
Sperme de donneur
- Liste des établissements canadiens de traitement et/ou d'importation de sperme pour reproduction assistée [2013-06-17]
- Stratégie d'inspection des établissements de sperme (POLITIQUE-0023)
- Lignes directrices et Directives
- Guide de classification des observations en fonction du risque visant les établissements de sperme (GUI-0053)
- Guide d'interprétation du Règlement sur le traitement et la distribution du sperme destiné à la reproduction assistée (GUIDE-0041)
- Guide du programme d' accès spécial au sperme de donneur - sperme de donneur admissible à une autorisation d' accès spécial
- Directive de Santé Canada: Exigences techniques en matière d'insémination thérapeutique avec sperme de donneur
- Guide du programme d'accès spécial au sperme de donneur: Exigences relatives aux tests alternatifs
- Guide du Programme des produits thérapeutiques relatif au Programme d'accès spécial au sperme de donneur
Règlement sur le traitement et la distribution du sperme destiné à la reproduction assistée
