Un don consiste à remettre, pour toujours, du matériel excédentaire à un organisme caritatif reconnu ou sans but lucratif.
La préservation des monuments militaires est un volet important de la protection du patrimoine militaire du Canada. Des biens excédentaires qui peuvent servir à des fins d’exposition peuvent être donnés à des organismes caritatifs reconnus ou sans but lucratif, notamment des musées, des légions, des associations d’anciens combattants ou des municipalités, à titre de monuments permanents.
Les récipiendaires de biens militaires sont responsables de tous les coûts connexes, y compris le transport, la remise en état, le montage et l’entretien continu du matériel. Une analyse de rentabilisation peut s’avérer nécessaire en appui aux demandes concernant un matériel complexe.
Pour les questions relatives au processus d’alienation, veuillez communiquer avec: DDSAL-DSVAP@forces.gc.ca.
Les courriels envoyés à cette adresse seront acheminés à la personne concernée au sein de la direction.