Communiqué — Amélioration du processus entourant les demandes de citoyenneté

Ottawa, 3 juin 2013 — Le ministre de la Citoyenneté, de l’Immigration et du Multiculturalisme, Jason Kenney, a annoncé aujourd’hui que les demandeurs de la citoyenneté qui échouent à l’examen pour la citoyenneté auront maintenant la possibilité de passer l’examen de nouveau au lieu de devoir attendre de rencontrer un juge de la citoyenneté.

« Le gouvernement du Canada est déterminé à perpétuer cette tradition du Canada qui consiste à faire en sorte qu’un grand nombre de résidents permanents acquièrent la citoyenneté, et cette amélioration en est une parmi d’autres qui ont récemment été apportées au processus de citoyenneté dans le but d’accueillir les nouveaux citoyens en temps opportuns », a déclaré le ministre Kenney. « Depuis 2006, le Canada maintient les niveaux d’immigration les plus élevés de son histoire. Parallèlement, le nombre de demandes de citoyenneté a augmenté de 30 pour 100, avec une moyenne d’environ 200 000 nouveaux citoyens chaque année. »

Dans le passé, les personnes qui échouaient à l’examen des connaissances devaient attendre un certain nombre de mois pour obtenir un rendez-vous avec un juge de la citoyenneté, qui rendait une décision définitive relativement à leur cas. Toutefois, à compter d’aujourd’hui, les demandeurs seront informés de leur résultat immédiatement après avoir passé l’examen. Les personnes qui échouent, mais qui satisfont à tous les autres critères, pourront repasser l’examen quelques semaines plus tard. Celles qui réussissent l’examen seront convoquées à une cérémonie de citoyenneté.

En outre, les personnes qui attendent actuellement de rencontrer un juge de la citoyenneté du fait qu’elles ont échoué à l’examen seront également invitées à passer l’examen de nouveau.

Le ministre Kenney a également annoncé que l’approbation simultanée n’est dorénavant plus nécessaire pour les membres d’une famille inclus dans une même demande. Il est déjà arrivé, par le passé, que tous les membres d’une même famille ayant présenté des demandes simultanées doivent attendre avant d’acquérir la citoyenneté en raison de l’échec d’un seul membre de la famille lors de l’examen des connaissances ou de l’évaluation des compétences linguistiques.

Les demandeurs qui réussissent l’examen seront dorénavant informés qu’ils pourront faire traiter leur demande indépendamment de celle des autres membres de leur famille. Ainsi, moins de personnes devront attendre que leur demande soit traitée et elles pourront obtenir la citoyenneté directement.

Ces modifications se traduiront par des temps d’attente plus courts pour certains demandeurs de la citoyenneté.

Par ailleurs, grâce à l’augmentation du nombre de juges de la citoyenneté, davantage de décisions relatives aux demandes de citoyenneté seront rendues et plus de cérémonies de citoyenneté se tiendront. En effet, depuis le début de la présente année, huit juges de la citoyenneté additionnels ont été nommés.

Dans le Plan d’action économique de 2013, le gouvernement du Canada a annoncé un investissement de 44 millions de dollars sur deux ans pour apporter des améliorations au traitement des demandes de citoyenneté. Ces fonds permettront à CIC de mieux gérer le nombre croissant de demandes d’attribution de la citoyenneté et de preuve de citoyenneté, et aideront à traiter l’actuel arriéré de demandes.

« Nous sommes conscients que les nouveaux arrivants sont impatients d’acquérir la citoyenneté canadienne, et nous nous faisons un devoir d’aider les demandeurs admissibles à jouir de ce privilège en temps opportun », a affirmé le ministre Kenney. « Combinées, ces mesures se traduiront par l’accélération du traitement des demandes de citoyenneté. »

Pour savoir comment déterminer si vous pouvez présenter une demande d’attribution de la citoyenneté, rendez-vous à l’adresse suivante : Déterminer son admissibilité – Citoyenneté.

Pour obtenir des renseignements sur le guide d’étude officiel en vue de l’examen pour la citoyenneté, veuillez consulter le guide Découvrir le Canada : Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté.

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