Guide de subventions et bourses des IRSC
Dernière mise à jour : 1er avril 2013
Sommaire des modifications
- Introduction
- Date d'entrée en vigueur
- Application
- Objectifs des politiques
- Communication des changements
- Non-conformité
- Exigences des organismes en matière de financement de la recherche
- Coordonnées
- Section 1 : Administration des demandes
- 1-A Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
- 1-B Nouvelles demandes
- 1-C Demandes de renouvellement
- 1-D Conditions d'admissibilité
- 1-E Restrictions concernant les demandes (Programmes de subventions et de bourses de formation)
- 1-F Signatures requises sur les demandes
- 1-F1 Demandes soumises électroniquement par RechercheNet
- 1-F1.1 Candidat principal désigné
- 1-F1.2 Autres candidats et participants au projet
- 1-F1.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
- 1-F1.4 Représentant autorisé approprié à l'établissement de recherche (principal lieu de recherche) (programmes de bourses de formation uniquement)
- 1-F1.5 Partenaires financiers
- 1-F2 Demandes non soumises électroniquement par RechercheNet
- 1-F2.1 Candidat principal désigné
- 1-F2.2 Autres candidats et participants au projet
- 1-F2.3 Représentant autorisé approprié à l'établissement payé
- 1-F2.4 Représentant autorisé approprié à l'établissement de recherche (principal lieu de recherche) (programmes de bourses de formation uniquement)
- 1-F2.5 Partenaires financiers
- 1-F3 Contenu de la demande
- 1-F1 Demandes soumises électroniquement par RechercheNet
- 1-G Portée des signatures figurant sur les demandes
- 1-H Demandes de report des dates limites de présentation des demandes
- 1-I Communication des résultats des concours
- 1-J Délai pour accepter une offre (programmes de bourses salariales et de bourses de formation uniquement)
- 1-K Assurance
- Section 2: Gestion des subventions et bourses
- 2-A Administration générale
- 2-A1 Conditions de paiement
- 2-A2 Subventions et bourses en attente
- 2-A3 Dépassement de crédit
- 2-A4 Types de paiement
- 2-A5 Autres sources de financement
- 2-A6 Autres activités des titulaires durant la période de la bourse (programmes de bourses salariales uniquement)
- 2-A7 Admissibilité des contributions du partenaire
- 2-A8 Admissibilité des dépenses
- 2-A9 Conditions d'admissibilité continue pour les individus
- 2-A9 Conditions d'admissibilité continue pour les individus
- 2-A11 Propriété des articles achetés à l'aide de fonds des IRSC
- 2-A12 Propriété des collections et spécimens
- 2-A13 demandes de fonds supplémentaires
- 2-A14 Report de versements ou de paiements d'engagements annuels (programmes de subventions et de bourses de formation uniquement)
- 2-A15 Prolongation pour l'utilisation des fonds au-delà de la période de financement (programmes de subventions uniquement)
- 2-A16 Cessation de versements ou d'engagements annuels
- 2-A17 Fonds non dépensés
- 2-A18 Impôt général sur le revenu et avantages sociaux (programmes de bourses de formation uniquement)
- 2-A19 Rapports financiers
- 2-A20 Exigences en matière de propriété intellectuelle et de brevets
- 2-A21 Rapports de recherche
- 2-B Circonstances spéciales
- 2-B1 Congés
- 2-B1.1 Congés pour maladie dans la famille
- 2-B1.2 Congés de maternité ou congés parentaux
- 2-B1.3 Congés de maladie
- 2-B1.4 Congé pour réinstallation (programmes de bourses de formation uniquement)
- 2-B1.5 Congé sabbatique (programmes de subventions et de bourses salariales uniquement)
- 2-B1.6 Autres congés (programmes de bourses de formation uniquement)
- 2-B2 Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux
- 2-B3 Réinstallation d'un candidat principal désigné dans un établissement canadien admissible
- 2-B4 Déplacement de l'appareillage
- 2-B5 Remplacement, ajout, retrait ou promotion des candidats principaux et des cocandidats (subventions existantes)
- 2-B5.1 Signatures requises sur la Demande de remplacement, d'ajout, de retrait ou de promotion d'individus dans le cadre de subventions existantes
- 2-B5.2 Portée des signatures figurant sur la Demande de remplacement, d'ajout, de retrait ou de promotion d'individus dans le cadre de subventions existantes
- 2-B6 Remplacement d'individus (bourses de formation existantes uniquement)
- 2-B1 Congés
- 2-A Administration générale
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