Accueil > Outils en ligne > Guide des postes > ******

Autres produits et services

PDF à imprimer

Mise à jour : 2008-01-14

Les sections suivantes sont abordées dans le présent chapitre :

1 Service de changement d’adresse

2 Retenue du courrier

3 Produits de données

4 Service des clés

5 Fournitures postales

6 Mandats-poste

7 Coupons-réponses internationaux

8 Programme aliments-poste

9 Cases postales

1
Service de changement d’adresse

PDF à imprimer

Tarifs ($) pour le Service de changement d’adresse permanent


Catégorie	Dans la même province		Vers une autre province		Vers l’international
Catégorie	6 mois	12 mois	6 mois	12 mois	6 mois	12 mois
Résidentiel	37,00	66,00	40,00	72,00	105,00	185,00
Commercial	115,00	205,00	125,00	225,00	235,00	410,00

Tarifs ($) pour le Service de changement d’adresse temporaire


Catégorie	Dans la même province		Vers une autre province		Vers l’international
	3 mois	Mois additionnel	3 mois	Mois additionnel	3 mois	Mois additionnel
Résidentiel	34,50	11,50	37,50	12,50	66,00	22,00
Commercial	75,00 par mois		82,00 par mois		170,00 par mois
Écoles	150,00 par année (peut inclure le service Retenue du courrier)				s.o.

REMARQUE 1 :

Le client peut annuler le service de changement d’adresse en tout temps en présentant son reçu à n’importe quel comptoir postal. Cependant, aucun remboursement ne sera accordé une fois que le service est commencé.

2 :

La réexpédition du courrier au nom de la succession d’une personne décédée est gratuite pour une année complète.

2
Retenue du courrier

PDF à imprimer

Tarifs ($)


Catégorie	Tarifs ($)
Résidentiel	7,00 par semaine (minimum 10 jours ouvrables)
Commercial	6,50 par jour (minimum 5 jours ouvrables)
Écoles	120,00 par année

REMARQUE :

Le client peut annuler le service de Retenue du courrier en tout temps en présentant son reçu à n’importe quel comptoir postal. Cependant, aucun remboursement ne sera accordé une fois que le service est commencé.

3
Produits de données

PDF à imprimer

Tarifs ($)


Produit	Tarifs/ Frais d’abonnement	Segment de client	Date d’entrée en vigueur
Programme national sur les changements d’adresse	6 500,00 par année	Gros expéditeurs de courrier, Fournisseurs de services postaux et agences de marketing direct.	le 1^er janvier 2008
Données sur les adresses et les codes postaux (DACP)	3 500,00 par année	Gros expéditeurs de courrier	le 1^er janvier 2008
Données sur les chefs de ménage (frais annuels)	1 500,00 par année	Expéditeurs moyens et gros expéditeurs de courrier	le 1^er janvier 2008
Données sur les chefs de ménage - Plus	6 500,00 par année	Agences de marketing direct	le 1^er janvier 2008
Données sur les chefs de ménage Élite	8 000,00 par année	Expéditeurs moyens et gros expéditeurs de courrier et Agences de marketing direct	le 1er juillet 2008
Données sur les modes de livraison (ML)	1 500,00 par année	Clients de la Poste-lettres à tarifs préférentiels	le 1^er janvier 2008
Répertoire des codes postaux canadiens	35,95	Particuliers et PME	le 14 janvier 2008
Service d’appel 1-900 pour les codes postaux	1,25 par appel (maximum de trois codes postaux)	Particuliers	le 17 janvier 2005

4
Service des clés

PDF à imprimer

Tarifs ($)


Poids	Tarifs
0-100 g	2,00
100-200 g	3,00
200-500 g	4,25

5
Fournitures postales

PDF à imprimer


Timbres courants	Sujet	Tarif ($)
Timbre PERMANENTMC* – Le tarif du régime intérieur du service Poste-lettres est de 52 ¢
Timbres-poste – 1 ¢; 2 ¢; 3 ¢; 5 ¢; 9 ¢;10 ¢; 25 ¢; 1,00 $; 2,00 $; 5,00 $; 8,00 $		Valeur nominale
Carnet de timbres-poste – 10 x 52 ¢	Drapeau/Reine	5,20
Carnet de timbres-poste – 30 x 52 ¢	Drapeau	15,60
Carnet de timbres-poste – 6 x 52 ¢	Célébration	3,12
Carnet de timbres-poste – 100 x 52 ¢	Fleurs	52,00
Carnet de timbres-poste – 6 x 96 ¢ – É.-U.	Fleurs	5,76
Carnet de timbres-poste – 6 x 1,15 $ – Surd.	Fleurs	6,90
Carnet de timbres-poste – 6 x 1,60 $ – International	Fleurs	9,60
Rouleaux de timbres-poste – 50 x 96 ¢ – É.-U.	Fleurs	48,00
Rouleaux de timbres-poste – 50 x 1,15 $ – Surd.	Fleurs	57,50
Rouleaux de timbres-poste – 50 x 1,60 $ – International	Fleurs	80,00
Timbres commémoratifs
Timbres-poste en feuillets – 16 x 1,00 $	Morse de l’Atlantique/Cerf de Virginie	16,00
Timbres-poste en feuillets – 16 x 2,00 $	Cheval de l’Île de Sable/Faucon pélerin	32,00
Timbres-poste en feuillets – 4 x 5,00 $	Orignal	16,00
Timbres-poste en feuillets – 4 x 8,00 $	Ours brun	32,00

*	Le timbre PERMANENTMC est un timbre sans valeur nominale qui est vendu au tarif du régime intérieur du service Poste-lettres standard (0 à 30 g)

Tarifs ($).


Enveloppes port payé	Tarifs ($)
	Unité	Paquet de 10
No. 8 – Attractions touristiques	0,59	5,90
No. 10 – Attractions touristiques	0,60	6,00
No. 8 – Fleurs	0,59	5,90
No. 10 – Fleurs	0,60	6,00

Tarifs ($)


Enveloppe premier pli	Tarifs ($)
Enveloppe spéciale de collection portant un ou des timbres oblitérés au moyen d’un cachet indiquant l’endroit et la date d’émission, qui présente des données historiques et des photos sur l’émission.	Affranchisement approprié plus 1,00

6
Mandats-poste

PDF à imprimer

Tous les mandats-poste du régime intérieur correspondent au code de droit 0. Se référer au pays de destination dans la Liste des destinations internationales pour trouver le code de droit de mandat-poste international approprié.Voir la Liste des destinations internationales dans le Guide des postes du Canada.

Tarifs ($)


Code de droit	Tarifs en vigueur le 1^er janvier 2008
0	4,95
1	4,95
2	5,50
3	6,00

REMARQUE :

Le montant maximal d’un mandat-poste en devises canadiennes ou américaines est de 999,99 $. Le montant maximal d’un mandat-poste en devises de la Grande-Bretagne est de 100 £.

7
Coupons-réponses internationaux

PDF à imprimer

Tarif: 3,50 $.

REMARQUE :

Les coupons-réponses internationaux à destination de Taiwan ne sont pas offerts.

8
Programme aliments-poste

PDF à imprimer

Définitions et codes tarifaires pour le Programme aliments-poste


Code tarifaire	Définitions
A	Aliments nutritifs périssables (à l’exception des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon. Aliments nutritifs périssables – Inuvik (à l’exception des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’Inuvik à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest.
B	Aliments non périssables (à l’exception des mets cuisinés périssables et des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon.
C	Articles non alimentaires expédiés à partir d’un bureau d’expédition désigné à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon.
D	Aliments périssables prioritaires vers Kugaaruk, Fort Severn et Kangiqsualujjuaq (projet-pilote Aliments-poste).
E	Aliments nutritifs périssables (à l’exception des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus de n’importe quelle province (à l’exception des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon).
F	Aliments non périssables (à l’exception des mets cuisinés périssables et des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus de n’importe quelle province (à l’exception des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon).
G	Articles non alimentaires expédiés à partir d’un bureau d’expédition désigné à un bureau du service aérien omnibus de n’importe quelle province (à l’exception des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon).

REMARQUE :

Pour consulter la liste des « aliments » et des « articles non alimentaires », voir le chapitre « Programme aliments-poste » du Guide des postes du Canada.

Tarifs ($)


Tarifs	Code tarifaires
Tarifs	A		B	C	D	E	F	G
Tarifs par article	0,75 $	0,75 $	0,75 $	0,75 $	0,75 $	0,75 $	0,75 $	0,75 $
PLUS	+	+	+	+	+	+	+	+
Tarifs par kilo (ou la fraction)	0,80 $	0,30 $	2,15 $	2,15 $	0,30 $	0,80 $	1,00 $	1,00 $

9
Cases postales

PDF à imprimer

Les tarifs des Cases postales entrent en vigueur le 1er janvier 2008.


Dépôt pour clés	Tarif
Dépôt par jeu de deux (2) clés pour chaque case postale	11,70 $ (Postes Canada ne fournit pas de clé supplémentaire)
Dépôt par clé d’accès 24 heures sur 24	15,90 $ (Postes Canada ne fournit pas de clé supplémentaire)

9.1
Grilles tarifaires pour les cases postales

Communiquez avec votre bureau de poste local pour savoir quel tableau s’applique pour votre « secteur » (secteur urbain, secteur centre-ville ou secteur rural).

Tarifs ($) pour les secteurs urbains (à l’exception des centres-villes de Toronto et de Vancouver)


Catégorie	Case postale	Dimensions approximatives	3 mois	6 mois	Annuel
A	Petite case ou poste restante	100 mm x 140 mm x 350 mm	45,00	81,00	121,00
B	Case moyenne	150 mm x 140 mm x 350 mm	62,00	109,00	164,00
C	Grande case	300 mm x 140 mm x 350 mm	79,00	141,00	211,00
D	Case très grande	300 mm x 280 mm x 350 mm	98,00	175,00	262,00
E	Case extra grande	600 mm x 280 mm x 350 mm	241,00	428,00	642,00
Sacs et conteneurs			241,00	428,00	642,00

Tarifs ($) pour les secteurs urbains (centre-villes de Toronto et de Vancouver)*


Catégorie	Case postale	Dimensions approximatives	3 mois	6 mois	Annuel
A	Petite case ou poste restante	100 mm x 140 mm x 350 mm	56,00	100,00	150,00
B	Case moyenne	150 mm x 140 mm x 350 mm	69,00	123,00	185,00
C	Grande case	300 mm x 140 mm x 350 mm	98,00	173,00	260,00
D	Case très grande	300 mm x 280 mm x 350 mm	122,00	216,00	324,00
E	Case extra grande	600 mm x 280 mm x 350 mm	241,00	428,00	642,00
Sacs et conteneurs			241,00	428,00	642,00

Le centre-ville de Toronto est délimité comme suit : rue Bloor, lac Ontario, rue Jarvis et rue Bathurst. Les régions de tri d’acheminement (RTA) correspondantes sont les suivantes : M4Y, M5B, M5C, M5S, M5T, M5V et M5W. Le centre-ville de Vancouver est délimité comme suit : Coal Harbour, False Creek, rue Main et le parc Stanley. Les régions de tri d’acheminement (RTA) correspondantes sont les suivantes : V6A, V6B, V6C, V6E, V6G, V6Z, V7X et V7Y.

Tarifs ($) pour les secteurs ruraux


Catégorie	Case postale	Dimensions approximatives	3 mois	6 mois	Annuel
A	Petite case ou poste restante	100 mm x 140 mm x 350 mm	41,00	72,00	108,00
B	Case moyenne	150 mm x 140 mm x 350 mm	58,00	103,00	154,00
C	Grande case	300 mm x 140 mm x 350 mm	72,00	129,00	193,00
D	Case très grande	300 mm x 280 mm x 350 mm	90,00	159,00	239,00
E	Case extra grande	600 mm x 280 mm x 350 mm	187,00	332,00	498,00
Sacs et conteneurs			187,00	332,00	498,00

9.2
Tableaux des remboursements pour les cases postales

Remboursement pour les secteurs urbains (à l’exception des centres-villes de Toronto et de Vancouver)


Période de location ou de renouvellement	Type A	Type B	Type C	Type D	Type E, sacs ou conteneurs
3 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours	Aucun remboursement
6 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	13,50 $	18,17 $	23,50 $	29,17 $	71,33 $
Après 3 mois	Aucun remboursement
12 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	30,25 $	41,00 $	52,75 $	65,50 $	160,50 $
Après les 3 premiers mois, à l’intérieur des 6 premiers mois	20,17 $	27,33 $	35,17 $	43,67 $	107,00 $
Après 6 mois	Aucun remboursement

Remboursement pour les secteurs centres-villes (centres-villes de Toronto et de Vancouver)


Période de location ou de renouvellement	Type A	Type B	Type C	Type D	Type E, sacs ou conteneurs
3 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours	Aucun remboursement
6 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	16,67 $	20,83 $	28,83 $	36,00 $	71,33 $
Après 3 mois	Aucun remboursement
12 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	37,50 $	46,25 $	65,00 $	81,00 $	160,50 $
Après les 3 premiers mois, à l’intérieur des 6 premiers mois	25,00 $	30,83 $	43,33 $	54,00 $	107,00 $
Après 6 mois	Aucun remboursement

Remboursement pour les secteurs ruraux


Période de location ou de renouvellement	Type A	Type B	Type C	Type D	Type E, sacs ou conteneurs
3 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours	Aucun remboursement
6 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	12,00 $	17,17 $	21,50 $	26,50 $	55,33 $
Après 3 mois	Aucun remboursement
12 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	27,00 $	38,50 $	48,25 $	59,75 $	124,50 $
Après les 3 premiers mois, à l’intérieur des 6 premiers mois	18,00 $	25,67 $	32,17 $	39,83 $	83,00 $
Après 6 mois	Aucun remboursement

Remboursement pour la poste restante


Période de location ou de renouvellement	Secteurs Urbains	Secteurs centre-ville	Secteurs ruraux
3 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours	Aucun remboursement
6 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	13,50 $	16,67 $	12,00 $
Après 3 mois	Aucun remboursement
12 mois
Annulation durant les 5 premiers jours	Plein remboursement
Après les 5 premiers jours, à l’intérieur des 3 premiers mois	30,25 $	37,50 $	27,00 $
Après les 3 premiers mois, à l’intérieur des 6 premiers mois	20,17 $	25,00 $	18,00 $
Après 6 mois	Aucun remboursement