Archivé - Archives de rapports d'examen préalable type
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Les examens préalables types énumérés ci-dessous sont périmés ou ne sont plus nécessaires en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.
Modèles
- Activités commerciales de services de guide dans les parcs nationaux canadiens du Nord (2005-2010)
- Activités commerciales de services de guide dans les parcs nationaux du Nord canadien (Nouvelle déclaration) (2011-2021)
- Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses (2005-2008)
- Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses (Nouvelle déclaration) (2008-2013)
- Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources terrestres dans les parcs nationaux Canadiens des Rocheuses (2004-2009)
- Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources terrestres dans les parcs nationaux Canadiens des Rocheuses (Nouvelle déclaration) (2009-2019)
- Activités courantes d'exploitation et d'entretien des installations de distribution d'électricité dans le parc national Banff (2003-2008)
- Activités courantes d'exploitation et d'entretien des installations de transport d'électricité dans le parc national Banff (2003-2008)
- Exploitation et entretien d'installations de transport d'électricité dans le Parc national Banff (Nouvelle déclaration) (2009-2019)
- Importation d'abeilles domestiques européennes au Canada (1999-2004)
- Les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (2004-2009)
- Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)
- Les projets relatifs aux routes utilisées pour le transport du grain des Prairies au Manitoba, en Saskatchewan et en Alberta (2002-2007)
- Permis d'exploitation commerciale relatifs à l'écotourisme dans la réserve de parc national du Canada Pacific Rim (2006-2011)
- Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)
- Projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (Nouvelle déclaration) (2009-2014)
- Projets courants dans les installations de l'avant-pays du parc national Jasper (2006-2011)
- Projets courants dans les installations de l'avant-pays du parc national Jasper (Nouvelle déclaration) (2012-2017)
- Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay (2006-2011)
- Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay (2012-2017)
- Projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
- Projets de ponceaux encastrés dans des petits ruisseaux poissonneux passant sous des chemins forestiers en Colombie-Britannique (2005-2010)
- Projets de stations hydrométriques de la région de l'Ontario (2006-2011)
- Projets de stations hydrométriques de la région de l'Ontario (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
- Projets des avant-pays dans le parc national Banff (2005-2010)
- Projets routiniers de reconstitution et d'amélioration de l'habitat du poisson en Colombie-Britannique et au Yukon (2000-2005)
Substituts
- Activités d'atterrissage d'avions dans les parcs nationaux du Nord canadien (Nouvelle déclaration) (2011-2021)
- Activités d'atterrissage dans les parcs nationaux du Nord du Canada (2005-2010)
- Aides à la navigation fixes - Région du Pacifique (2007-2012)
- Aides fixes à la navigation - région de Terre-Neuve et du Labrador (2011-2016)
- Aides fixes à la navigation - Région des Maritimes (2008-2018)
- Événements spéciaux tenus dans le Complexe de défense d'Halifax (2004-2009)
- Événements spéciaux tenus dans le Complexe de défense d'Halifax (Nouvelle déclaration) (2009-2014)
- Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada à l'Est de Terre-Neuve (2008-2013)
- Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada au Cap-Breton (2006-2011)
- Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada au Cap-Breton (2011-2016)
- Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada du Sud-Ouest de la Nouvelle-Écosse (2005-2009)
- Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada du Sud-ouest de la Nouvelle-Écosse (Nouvelle déclaration) (2009-2014)
- Immersion en mer de déchets de poisson à Terre-Neuve-et-Labrador (2007-2012)
- L'Installation, exploitation, expansion, modification, enlèvement ou désaffectation de systèmes de stockage hors-sol de produits pétroliers et apparentés (2010-2015)
- La construction et de la désaffectation de puits (2005-2010)
- La construction et la désaffectation de puits (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
- Ostréiculture dans la colonne d'eau au Nouveau-Brunswick (2007-2012)
- Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn (2006-2011)
- Programme Annuel de Travaux de Redragage Mineurs: Ouest de Terre-Neuve et Sud du Labrador (nouvelle déclaration) (2012-2017)
- Programme annuel de travaux mineurs de redragage, ouest de Terre-Neuve et sud du Labrador (2007-2012)
- Projets d'envergure restreinte liés aux transports (2008-2013)
- Projets de petites infrastructures agricoles (2005-2010)
- Projets de petites infrastructures agricoles (Nouvelle déclaration) (2011-2016)
- Projets de restauration mineure - Région de Terre-Neuve-et-Labrador (2011-2016)
- Projets de restauration mineure - Région des Maritimes/Région du Golfe (2008-2013)
- Récolte de bois sur des propriétés du ministère de la Défense nationale en Ontario (2010-2015)
- Redragage d'entrentien des ports et dépôt terrestre des sédiments de redragage à l'Île-du-Prince-Édouard (2007-2012)
- Redragage d'entretien des ports et immersion en mer des sédiments de dragage à l'Île-du-Prince-Édouard (2010-2015)
- Travaux mineurs de réfection de l'infrastructure de transport dans les parcs nationaux du Canada atlantique (2012-2017)
- Travaux sur les sites d'hivernage pour l'ostréiculture (2007-2010)
- Travaux sur les sites d'hivernage pour l'ostréiculture (Nouvelle déclaration) (2010-2012)
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