Services d’expédition de colis au Canada
Les services d’expédition de colis au Canada sont destinés aux personnes qui souhaitent envoyer des documents, des paquets et des colis, lesquels doivent être déposés et livrés au Canada. Les services suivants sont disponible:
Les Services d’expédition de colis au Canada sont également disponible avec une convention. Les clients qui détiennent une convention doivent consulter leur Guide du client pour obtenir des renseignements détaillés sur les Services d’expédition de colis au Canada. Les clients qui détiennent une convention peuvent se rendre à l'adresse postescanada.ca/servicesdecolis pour consulter la liste de documents connexes ou communiquer avec un représentant du Réseau du service aux entreprises (RSE) au 1 800 277-4799 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada.
Des enveloppes prépayés sont disponible pour les services Priorité et Xpresspost. Les produits prépayés sont des produits à tarif fixe, avec affranchissement compris pour les enveloppes et on peut commander des enveloppes prépayées en appelant le 1 888 550-6333. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir la section 3.1 Dimensions et poids - Produits prépayés.
Xpresspost certifié est un service d’expédition de documents qui exige la signature du destinataire lors de la livraison de l’article. Le service est offert uniquement aux clients commerciaux titulaires d’une convention des Services de colis. Postes Canada a élaboré un Guide du client qui renferme des renseignements détaillés visant à aider le client à tirer le maximum du service Xpresspost certifié de Postes Canada. De plus, vous trouverez à l’adresse postescanada.ca/servicespostaux sous Services de colis une liste de documents connexes détaillant les exigences du service Xpresspost certifié. Vous pouvez également communiquer avec un représentant commercial de Postes Canada au 1 800 277-4799 pour en savoir plus sur les produits et services de Postes Canada.
Un article est considéré comme non admissible si :
Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter, en vertu du Code criminel, de la Loi sur la Société canadienne des postes (notamment le Règlement sur les objets inadmissibles), la Loi sur le tabac, la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et ses Règlements, la Règlementation des marchandises dangereuses de l’Association du Transport Aérien International ou de l’Organisation de l’aviation civile internationale et de toutes les lois applicables. Postes Canada n’expédiera pas d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel, ni de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites ou encore d’objets ou de messages visant à frauder le public.
Chaque article doit respecter les spécifications de dimensions et de poids suivante :
Un droit supplémentaire pour article surdimensionné s’applique si l'une des dimensions d'un article dépasse 1 m (longueur, largeur ou hauteur). Dans le cas des articles non rectangulaires de forme irrégulière, les mesures sont prises aux points les plus larges. Les poids et les mesures sont régis par la Loi sur les poids et mesures et ses règlements et les conditions. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le site www.mc.ic.gc.ca.
Des paquets économiques sont disponibles pour le service Xpresspost et pour les enveloppes en formats Standard et Lettre. Les paquets économiques (vendus par quatre) coûtent moins cher qu’à l’unité et sont seulement en vente aux bureaux de poste.
Régional : Pour les articles circulant à l’intérieur d’une même région (p. ex., de Vancouver à Winnipeg). National : Pour les articles circulant d’une région du Canada vers une autre (p. ex., de Halifax à Vancouver).
Pour obtenir des renseignements sur les tarifs* :
Les preuves de paiement et les modes de paiement qui s’appliquent aux consommateurs et Solutions pour petites entreprises aux articles Services d’expédition de colis au Canada, sous réserve de certaines conditions et restrictions. Pour plus de renseignements, voir Paiement des dépôts.
Les normes de livraison représentent le délai maximal en jours ouvrables au cours duquel Postes Canada s’engage à livrer le courrier, bien que la livraison puisse se faire avant l’échéance. Les normes de livraison sont garanties pour certains services. Voici un aperçu général des normes de livraison des services d’expédition de colis au Canada :
Les normes de livraison sont mesurées à compter du jour suivant le dépôt jusqu’à la première tentative de livraison; une norme d’une journée signifie que l’article est livré le jour ouvrable suivant. On considère tous les articles qui sont déposés au cours de la fin de semaine comme ayant été déposés le lundi ou le premier jour ouvrable après un congé férié. Les articles déposés après l'heure de la dernière levée précisée sur la boîte aux lettres publique ou après l'heure de fermeture de l'installation postale approuvée par Postes Canada, le cas échéant, sont jugés déposés le jour ouvrable suivant. Les normes de livraison peuvent être modifiées sans préavis. Les normes de livraison ne s’appliquent pas aux articles réexpédiés ou renvoyés à l’expéditeur, ni aux articles qui ne sont pas conformes aux spécifications en vigueur ou qui ne sont pas emballés ou adressés correctement. Pour les articles expédiés utilisant une étiquette du Service de retour, les normes de livraison s’appliquent mais ne sont pas garanties. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la Section 4 de la rubrique « Normes de livraison » du Guide des postes du Canada.
Une caractéristique est un service qui est inclus au service de base. Certaines caractéristiques exigent des frais. Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas incluse d’emblée dans le service de base. Toutes les options doivent être sélectionnées au moment de l’expédition pour s’assurer qu’elles sont saisies comme il se doit et reliées à un numéro de repérage unique. Les options peuvent être sélectionnées en utilisant les Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada, l’outil Colis clic, l’outil ExpédiclicMC, un logiciel d’expédition conçu par le Client/logiciel d’expédition par tierce partie et approuvé par Postes Canada ou en fixant une étiquette ou un autocollant supplémentaire sur l’étiquette d’expédition. La plupart des options sont offertes moyennant des frais supplémentaires. Pour en savoir plus sur les caractéristiques et les options, reportez-vous à la Section 7.1.
Postes Canada offre un service de remplacement ou de crédit des frais d’expédition (frais de transport) si l’envoi du client n’est pas livré à temps, c’est-à-dire selon les normes de livraison publiées, conformément aux conditions générales. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter les Conditions générales sur le site postescanada.ca/conditionsgenerales.
Activités et services aux repérages
Postes Canada a déployé des systèmes et des fonctions à l’échelle du réseau de livraison permettant le balayage des codes à barres et le repérage des colis. Vous pouvez visualiser en tout temps la progression de chacune de vos livraisons de colis dotés d’un code à barres grâce à notre système en ligne. Chaque activité de suivi de l’article est enregistrée et affichée dans notre système de suivi en ligne pendant un an. Une fois le colis livré, vous pouvez afficher et imprimer une Confirmation de livraison en ligne jusqu’à 45 jours. Une copie papier d'une Confirmation de livraison est également disponible jusqu'à sept ans par l’entremise de notre service à la clientèle. La création des étiquettes et le suivi des activités se produisent aux moments suivants :
Par courriel - Cette option offerte gratuitement permet aux clients de recevoir des avis électroniques chaque fois que des activités de repérage des articles se produisent. Cette option est offerte si vous créez des commandes de colis à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada, de Colis clic ou si vous utilisez l’outil « Repérer » à l’adresse postescanada.ca. Vous pouvez saisir jusqu’à quatre adresses électroniques par expédition. Les types d’activités de repérage des mises à jour sur la livraison incluent :
En ligne - Postes Canada s’engage à effectuer un balayage à la livraison pour tout article ayant un code à barres, livré avec succès ou jugé non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Cela permet d’obtenir une confirmation électronique du statut de livraison. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, le numéro de l’article est balayé et la date et l’heure sont saisies. Ces données sont habituellement disponibles immédiatement après la livraison, au plus tard, à midi le jour ouvrable suivant la livraison, à l’adresse postescanada.ca/reperer. Par téléphone - Par l’entremise d’un système automatisé de réponse vocale (1 888 550-6333). Options couverture
Les services Priorité, Xpresspost et Colis accélérés sont accompagnés d’une couverture-responsabilité d'un montant maximal de 100 $ en cas de perte ou de dommage, y compris des produits prépayés. La première tranche de 100 $ de couverture-responsabilité doit être achetée pour le service Colis standard. La disponibilité et les restrictions de la couverture-responsabilité peuvent varier selon la nature des articles expédiés et du service utilisé. Consulter la rubrique Limitation de la responsabilité et garantie au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements.
Le client peut acheter une couverture-responsabilité par tranches de 100 $, jusqu’à concurrence de 5 000 $ pour la plupart des articles, y compris les produits prépayés. À l’exception du service Priorité, ou la signature est une option sans frais, l’achat de l’option signature est obligatoire pour toute couverture-responsabilité supplémentaire. Toutes les options doivent être sélectionnées au moment de l’expédition pour s’assurer qu’elles sont saisies comme il se doit et reliées à un numéro de repérage unique. Certaines exceptions s'appliquent. Consultez les Conditions générales au site postescanada.ca/conditionsgenerales pour de plus amples renseignements. Option contre remboursement
Le service de livraison contre remboursement (CR) est offert pour les envois du régime intérieur, moyennant des frais supplémentaires (L’option CR n’est pas disponible aux bureaux de poste non automatisés). Une carte Avis de livraison est laissée à la porte pour tous les envois CR (aucune livraison à la porte). Avant que l'article soit remis au destinataire, le destinataire (ou son représentant) doit payer le montant de l'envoi CR selon les indications de l'expéditeur sur le formulaire d'envoi contre remboursement ou sur l'étiquette d'expédition. Une fois perçues, les sommes du service CR sont transmises à l'expéditeur par l'intermédiaire d'un chèque ou d'un transfert électronique de fonds et peuvent être assujetties à un délai de versement de 10 jours ouvrables. Le service CR est offert pour des transactions jusqu'à concurrence de 5 000 $. Un expéditeur ne peut pas envoyer d'articles que le destinataire n'a pas demandés, ni utiliser les services CR pour percevoir des sommes qui lui sont dues pour une transaction antérieure. Tous les mandats-poste, les traites bancaires et les chèques certifiés au montant à percevoir doivent être libellés à l'ordre de Postes Canada. L'expéditeur assume tous les risques liés au paiement par mandat-poste, par traite bancaire et par chèque certifié. S’il est impossible de trouver le destinataire, si celui-ci ne paie pas ou refuse de payer le montant de l’envoi CR ou si une étiquette manuelle d’expédition (33-086-397 ou 33-086-414) est utilisée, l’article sera considéré comme non distribuable et renvoyé à l’expéditeur. Des frais de retour s’appliqueront. Les frais associés au service d’envoi CR ne seront pas remboursés. Pour obtenir plus de renseignements, consultez les modalités pertinentes du Guide des postes du Canada disponible sur le site postescanada.ca/conditionsgenerales ou à un bureau de poste. Un article Contre remboursement ne peut être retourné ou remboursé par Postes Canada lorsqu’il a été accepté par le destinataire. Toute demande de remboursement doit être négociée entre le destinataire et l’expéditeur. La période de retenue des articles Contre remboursement est de 15 jours civils (30 jours civils pour les adresses des régions du nord). Les articles Contre remboursement qui ne sont pas réclamés durant la période de retenue sont jugés non distribuables et sont renvoyés à l’expéditeur.
Options de services avec signature et preuve d’identité
En achetant l’option Signature (pour le service PrioritéMC, la signature est une option gratuite) le client s’assure que l’article sera remis en mains propres à la livraison et que vous en recevez la preuve. Le nom de la personne qui reçoit l’envoi est consigné ainsi que sa signature. L’option Signature doit être sélectionnée au moment de l’expédition pour s’assurer qu’elles sont bien saisies et reliées à un numéro de repérage unique. À l’exception du service Priorité, ou la signature est une option sans frais, l’achat de l’option signature est obligatoire pour toute couverture-responsabilité supplémentaire. Si le destinataire refuse de signer, l’agent de livraison de Postes Canada lui demandera d'écrire son nom en caractères d'imprimerie. Si le destinataire refuse, l’agent de livraison livrera l'article et inscrira « SIGNATURE REFUSÉE » aux fins de suivi de l’article en question. Ce procédé varie pour les articles expédiés par l’entremise du service XpresspostMC certifié si le destinataire refuse de signer au moment de la livraison, l’article Xpresspost certifié sera renvoyé (Renvoi à l’expéditeur) à l’expéditeur d’origine Lorsque la signature est recueillie à la porte : Si une personne ouvre la porteà l’agent de livraison, celui-ci recueillera la signature et le nom du signataire, puis remettra l’article. Les articles nécessitant une signature ne seront pas livrés à des enfants. Si personne ne répond, l’agent de livraison laissera une carte Avis de livraison dans le réceptacle à courrier du destinataire l’invitant à se rendre au bureau de poste désigné pour ramasser son article. Lorsque la signature est recueillie au bureau de poste : Seul le destinataire ou son représentant autorisé peut ramasser un article nécessitant une signature au bureau de poste. Le destinataire doit présenter une pièce d’identité valide avec photo émise par le gouvernement portant la même adresse que celle indiquée sur l’article. Consultez les politiques offertes sur le site postescanada.ca/guidedespostes pour obtenir de plus amples renseignements. Si une personne ramasse un envoi adressé à une autre personne, elle doit présenter une pièce d’identité valide avec photo émise par le gouvernement et, selon le cas:
Image en ligne de la signature: La signature est généralement disponible avant midi le jour ouvrable suivant la livraison (certaines exceptions peuvent s’appliquer dans certaines régions). Une copie de l’image de la signature sera disponible en ligne durant 45 jours à l’adresse postescanada.ca/repérer; elle peut être consultée et imprimée sans frais supplémentaires.
Si vous désirez obtenir une copie papier du nom et de la signature de la personne qui a signé à la réception de l’article, Postes Canada offre cette option gratuitement en ligne, ou une copie peut vous être envoyée, moyennant des frais, à condition que l’option Signature ait été sélectionnée au moment de l’expédition. Une fois le colis livre, vous pouvez afficher et imprimer une Confirmation de livraison en ligne jusqu'à 45 jours. La copie de la signature vous parviendra par le service Poste-lettresMC ou par télécopieur, selon votre choix, dans les trois jours ouvrables suivant votre demande. Consultez notre site à l’adresse postescanada.ca/soutien ou communiquez avec le Service à la Clientèle en composant le 1 888 550-6333.
Option offerte moyennant des frais aux clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises qui utilisent un logiciel d’expédition approuvé par Postes Canada. Si, au moment de la livraison, le destinataire semble avoir moins de 25 ans, une pièce d’identité avec photo prouvant son âge sera demandée, et que la signature et le nom du signataire seront enregistrés. L’article sera uniquement remis à une personne ayant présenté une pièce d’identité acceptable prouvant l’âge requis (18 ou 19) choisi par le client sous l’option Preuve d’âge. Âge de la majorité, selon la province ou le territoire
Options de livraison à la carte
Les options de livraison à la carte suivantes sont offertes gratuitement aux clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises qui utilisent les Outils électroniques d’expédition (OEE) de Postes Canada ou l’outil Colis clic (à l’exception de l’outil Expédiclic) :
Cette option est disponible uniquement pour les articles habituellement livrés à la porte. Une tentative de livraison sera effectuée à la porte. Si personne ne peut prendre livraison de l’article et que celui-ci entre dans le réceptacle à courrier du destinataire, l’agent de livraison le laissera dans le réceptacle. Si l’article n’entre pas dans le réceptacle à courrier ou si celui-ci est plein, et s’il y a un endroit où l’article peut être déposé en lieu sûr (c’est-à-dire où il peut être laissé à l’abri des intempéries et hors de la vue des passants), il y sera déposé. Une carte Remise en lieu sur, sur laquelle est indiqué l’emplacement du dépôt en lieu sûr, sera déposée dans le réceptacle à courrier du destinataire au moment de la livraison. Si l’article ne peut pas être laissé en lieu sûr, l’agent de livraison laissera une carte Avis de livraison et le destinataire pourra aller chercher l’article au bureau de poste désigné.
Cette option modifie uniquement le procédé de livraison disponible pour les articles livrés à la porte. L’article sera laissé dans le réceptacle à courrier du destinataire. Si l’article n’entre pas dans le réceptacle, une tentative de livraison sera effectuée à la porte. Si personne ne peut prendre livraison de l’article, une carte Avis de livraison sera laissée à l’intention du destinataire, qui pourra aller chercher l’article au bureau de poste désigné.
Cette option convient aux envois contenant des produits thermosensibles. Une carte Avis de livraison sera laissée à l’attention du destinataire et l’article sera expédié au bureau de poste désigné. Le destinataire (ou son représentant) doit présenter une pièce d’identité valide avec photo émise par le gouvernement au moment de ramasser l’article.
Livrer au bureau de poste est une option de livraison qui est offerte par l'intermédiaire du programme de services Web de Postes Canada (pas disponible comme option de livraison avec l’outil Colis clic). Cette option permet aux clients de faire livrer leur(s) article(s) par le service Xpresspost ou Colis accélérés au bureau de poste de leur choix. Postes Canada a un réseau étendu d'installations sécuritaires dans ses bureaux de poste, ce qui en fait le service idéal pour les articles de grande valeur ou sensibles à la température. Dès que l'article est livré au bureau de poste, un avis par voie électronique est envoyé au destinataire afin de l'informer que son colis peut être ramassé. S'il n'a pas ramassé son article dans les cinq jours suivants, le client recevra un deuxième courriel et un message téléphonique lui rappelant de ramasser son article. Aux fins de vérification, le destinataire ou son représentant sera tenu de présenter une pièce d'identité avec photo valide émise par le gouvernement au bureau de poste. Après 15 jours, si l'article n'a pas été ramassé, il sera retourné à l'adresse de l'expéditeur qui est marquée sur l'étiquette d'expédition.
L’option de livraison à la carte suivantes est offerte gratuitement aux clients sans convention.
FlexiLivraison est un service exclusif de Postes Canada qui permet l’option au client de faire systématiquement livrer leurs achats en ligne au bureau de poste de leur choix (pas disponible comme option de livraison avec l’outil Colis clic). Les clients s’incrivent au service de façon gratuite enligne sur le site postescanada.ca/flexilivraison et choisissent leurs bureaux de poste préférés. Ils reçoivent une adresse FlexiLivraison à utiliser pour chaque emplacement et leur numéro d'identification unique. Les clients achètent en ligne en utilisant leur adresse FlexiLivraison comme leur adresse de livraison. Le commerçant (qui accepte les livraisons à des boîtes postales) expédie l’article. Exemple : Dès que l'article est livré au bureau de poste, un premier avis par courriel est envoyé au destinataire afin de l'informer que son colis peut être ramassé. S'il n'a pas ramassé son article dans les cinq jours civils, le client recevra un avis final par courriel et un message téléphonique lui rappelant de ramasser son article. Aux fins de vérification, le destinataire ou son représentant sera tenu de présenter une pièce d'identité avec photo valide émise par le gouvernement au bureau de poste. Après 15 jours civils, si l'article n'a pas été ramassé, il sera retourné à l'adresse de l'expéditeur indiquée sur l'étiquette d'expédition. Services de ramassage
Le ramassage à horaire fixe est seulement offert aux clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises et qui paye par carte de crédit pour les services de colis. Le service de ramassage à horaire fixe convient aux expéditeurs plus fréquents qui demandent un service de ramassage trois jours ou plus par semaine et par emplacement. Le ramassage à horaire fixe est offert les jours ouvrables et peut être organisé à une heure déterminée d'un commun accord afin d'assurer un dépôt efficace de vos articles dans le réseau de livraison de Postes Canada. Les frais de ramassage à horaire fixe sont fondés sur le total annuel des achats de services d'expédition de colis par emplacement de ramassage. Ce tarif hebdomadaire fixe permet de prévoir et d’établir les budgets plus facilement, surtout si les volumes de vos envois varient d’une semaine à l’autre. Il y a deux niveaux de frais de ramassage à horaire fixe :
Postes Canada examinera les achats de colis annuels de chaque client par emplacement de ramassage pour déterminer la disponibilité des services de ramassage et les frais connexes du client pour l'année à venir. Les achats des services de colis à destination des É.-U. et du régime international sont regroupés avec les achats des services de colis du Canada en vue de la détermination des frais hebdomadaires du client.
Le service de ramassage sur demande est offert à tous les clients titulaires d'une carte Solutions pour petites entreprises (paiement par carte de crédit seulement). Il n'y a aucune exigence de volume minimal pour le service de ramassage sur demande de Postes Canada. Un droit de ramassage par arrêt s'appliquera, à moins que l'expédition ne soit faite par l'entremise de service PrioritéMC. On peut organiser un ramassage jusqu'à cinq jours ouvrables à l'avance ou le même jour ouvrable si la demande a été reçue avant l'heure limite locale.
Le service de ramassage sur demande en tierce partie est offert à tous les clients titulaires d'une carte Solutions pour petites entreprises (paiement par carte de crédit seulement). Le ramassage sur demande en tierce partie permet aux clients d'autoriser un ramassage de Postes Canada à l'adresse d'un tiers ou à une autre adresse. Les clients peuvent prendre eux-mêmes les dispositions pour les emplacements supplémentaires de ramassage ou fournir leur numéro de client de Postes Canada à sept chiffres au tiers, l'autorisant ainsi à organiser le ramassage sur demande. Le tiers autorisé peut également régler les frais inhérents à ce service par carte de crédit.
Retours
Les articles sont renvoyés à l'expéditeur dans les situations suivantes :
Postes Canada tentera de livrer tous les colis. Cependant, si elle n’est pas en mesure d’effectuer la livraison de l’article, le colis sera retourné à l’adresse d’origine inscrite sur l’étiquette d’expédition. Si l’article demeure intact, les frais de renvoi à l’expéditeur correspondront au prix d’envoi du colis original, sans les caractéristiques et les options. Le client doit acquitter tous les frais connexes de Renvoi à l’expéditeur, qui sont établis en fonction de la valeur la plus élevée entre le poids réel de l’article et son équivalent volumétrique. Toutes les garanties sont nulles pour les articles renvoyés à l’expéditeur.
Les articles doivent comporter une étiquette avec code à barres ou une étiquette avec code à barres accompagnée d’un identificateur, ainsi que les adresses de destination et de retour. Il n’y a pas une étiquette identificateur pour le service Colis standard.
L’article doit satisfaire aux exigences en matière d’emballage de Postes Canada, et il ne doit contenir aucune marchandise dangereuse ou interdite. Les articles qui sont mal emballés, étiquetés ou pour lesquels il manque des documens pertinents, peuvent être retardés, refusé et retourné à la frais du client. Les clients qui expédient des articles non emballés (qui n'est pas possible d'emballer en raison de sa forme ou de ses dimensions comme les seaux, les pneus, etc.), doivent verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.
Pour obtenir des détails sur les exigences en matière d'emballage, consultez L'ABC de l'expédition du Guide des postes du Canada.
Tous les articles doivent afficher une adresse de destination et une adresse de retour canadienne lisibles incluant le Code postalMO exact, un code à barres autorisé par Postes Canada, une preuve de paiement et un identificateur. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.
Postes Canada offre les options suivantes pour le dépôt d’articles :
Voici les options de livraison offertes par les Services d’expédition de colis au Canada de Postes Canada :
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