Cécogrammes
Le service Cécogrammes offert par Postes Canada permet d’expédier sans frais des articles spécifiques utilisés par les aveugles. Tout envoi de documentation à l’usage des aveugles peut être expédié gratuitement par courrier recommandé ou, au Canada, par le service XpresspostMC. Les articles suivants, tels que définis dans les conditions et restrictions des Règlements sur la documentation à l’usage des aveugles, peuvent être expédiés sans frais comme Cécogrammes :
La documentation à l’usage des aveugles qui ne conforment pas aux conditions et restrictions définis dans la Loi sur la Société canadienne des postes et aux règlements ne sont pas admissibles comme documentation à l’usage des aveugles et par conséquent, ne pourront pas être envoyés sans frais. Pour les envois à l’extérieur du Canada, veuillez consulter Liste des destinations internationales pour des renseignements sur les articles interdits.
Tous les articles Cécogrammes doivent respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.
Les normes de livraison sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier du point de dépôt au point de destination. Les normes de livraison sont régies par le service utilisé. Ces normes de livraison ne sont pas garanties.
Toutes les options sont régies par le service auquel l’option Cécogrammes est appliquée et sont offertes à des frais additionnels.
Les Cécogrammes doivent être conditionnés de façon à en empêcher la perte ou l’avarie, tout en permettant d’en examiner le contenu avec rapidité et facilité.
Les Cécogrammes livrés au Canada doivent porter une étiquette ou la mention « DOCUMENTATION À L’USAGE DES AVEUGLES » ou « LITERATURE FOR THE BLIND », dans le coin supérieur droit du côté de l’adresse (imprimée ou inscrite ou figurant sur une étiquette). Toute autre forme d’étiquetage doit être approuvée par Postes Canada.
Les Cécogrammes livrés à l’extérieur du Canada doivent porter une étiquette ou la mention « CÉCOGRAMMES » ou « CÉCOGRAMMES (DOCUMENTATION À L’USAGE DES AVEUGLES) », dans le coin supérieur droit du côté de l’adresse (imprimée ou inscrite ou figurant sur une étiquette). Toute autre forme d’étiquetage doit être approuvée par Postes Canada.
Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal exact. Les articles adressés aux États-Unis doivent comprendre le code ZIP; les articles du régime international doivent comprendre le nom du pays de destination, en anglais ou en français. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.
Conformément au service utilisé.
Dans le cas des articles du régime intérieur, conformément au service utilisé. Pour ce qui est des États-Unis ou du régime international, conformément au service offert dans le pays de destination. |