Courrier recommandé (États-Unis et du régime international)
Le service Courrier recommandé (États-Unis et du régime international) est offert aux clients qui requièrent une preuve de dépôt. Ce service procure à l’expéditeur un reçu officiel frappé du timbre à date comme preuve de dépôt. Les articles Courrier recommandé États-Unis et régime international peuvent contenir :
Le service Courrier recommandé (États-Unis et du régime international) ne peut être utilisé pour transmettre :
Chaque article Courrier recommandé (États-Unis et du régime international) doit respecter les exigences de dimensions et poids énumérées dans le Tableau 1.
Pour obtenir des renseignements sur les tarifs :
Voir Tarifs de Postes Canada.
Les preuves de paiement et les modes de paiement qui s’appliquent aux articles Courrier recommandé (États-Unis et du régime international), sous réserve de certaines conditions et restrictions.
Voir Normes de livraison pour de plus amples renseignements
Une caractéristique est comprise dans le service de base. Les caractéristiques disponibles sont expliquées ci-dessous.
Le service Courrier recommandé permet d’obtenir une confirmation que l’article a été reçu par Postes Canada pour être livré au destinataire. Postes Canada fournit à l’expéditeur un reçu officiel frappé du timbre à date dans le format ci-dessous :
Le tarif comprend une couverture-responsabilité pouvant atteindre 60 $ pour les articles à destination des États-Unis et à destination du régime international. Postes Canada décline toute responsabilité en cas de perte, d’endommagement ou de spoliation de tout article recommandé à destination des États-Unis ou du régime international contenant des billets de banque, des actions, des obligations ou tout autre titre négociable par le porteur, des billets de loterie, des chèques de voyage, des pièces de monnaie, des bijoux, des métaux précieux travaillés ou non, des pierres précieuses, des lingots d’or, de la poudre d’or ou des timbres-poste oblitérés ou non. L’expéditeur ne peut pas réclamer une indemnité pour les dépenses engagées pour effectuer la demande d’indemnité ou pour les droits payés pour la couverture.
Une option est une valeur ajoutée au service qui n’est pas automatiquement offerte dans le cadre du service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes à des frais additionnels.
Courrier recommandé - États-Unis : est livré par le service Xpresspost É.-U. La carte Avis de réception n'est pas nécessaire puisque la signature est automatiquement incluse au service sans frais supplémentaires. L’option Signature assure que votre article sera remis en mains propres à la livraison et que vous en recevrez la preuve. Le nom de la personne qui reçoit l’article est consigné ainsi que sa signature. Le nom du signataire pourra être consulté à l’adresse postescanada.ca/reperer, généralement avant midi le jour ouvrable suivant la livraison (certaines exceptions peuvent s’appliquer dans certaines régions). Courrier recommandé - International : le client a également l’option d’acheter une carte Avis de réception au moment de l’envoi. La carte Avis de réception fournit une preuve de livraison à la destination.
Les impressions en relief à l’usage des aveugles provenant du Canada à destination des États-Unis et de tout autre pays peuvent être expédiées gratuitement. Voir Cécogrammes pour de plus amples renseignements.
Le client qui dépose des articles Courrier recommandé :
Les articles Courrier recommandé peuvent être passibles de droits de douane. Courrier recommandé - États-Unis : Lors de l’envoi vers les États-Unis, l’étiquette d’expédition Xpresspost É.-U. comprend une étiquette des douanes CN22 / CN23 qui doit être dûment remplie. Courrier recommandé - International : Lors de l’envoi vers une destination internationale, les articles Poste aux lettres passibles de droits de douane peuvent être déposés, pourvu qu’une étiquette CN22/CN23 de douane soit apposée à l’article. Lorsque la valeur déclarée d’un article Poste aux lettres dépasse 500 $CAN, une déclaration en douane doit également être remplie et apposée à l’emballage. Pour tout complément d’information concernant les formulaires de douane et la manière de les remplir, voir Formalités de douane.
Tous les articles doivent être emballés conformément aux normes d’emballage du service d’origine utilisé. Pour ce qui est du courrier du régime international, les articles portant une adresse au crayon ou composée d’initiales ne sont pas admissibles.
Les adresses doivent être lisibles et complètes et comprendre le Code postal / code ZIP exact, ainsi que le nom du pays de destination, en anglais ou en français. Voir Directives d’adressage pour de plus amples renseignements.
Le client peut déposer ses articles Courrier recommandé à l’un des emplacements suivants :
Les articles Courrier recommandé sont livrés conformément aux procédures de livraison en vigueur dans le pays de destination. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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