L’ABC de l’expédition

1	L'ABC de l’expédition

Pour veiller à ce que les envois parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et conformément au service choisi, les clients doivent prévoir toute l'expédition. Pour prévoir un envoi, il faut sélectionner un service approprié, calculer le poids et les dimensions des articles avec exactitude et fournir les documents pertinents. Les clients trouveront dans ce guide des renseignements qui les aideront à respecter leur calendrier de livraison et leur budget.

2	Applications d'expédition en ligne

Postes Canada a élaboré des ressources et des outils novateurs pour simplifier la tâche des clients en ce qui a trait à la préparation, au paiement et à l'expédition des envois.

2.1	Les consommateurs et clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises

2.1.1

ExpédiclicMC

Le service Expédiclic permet aux clients d'acheter en ligne des services d'expédition de Postes Canada en utilisant la plupart des cartes de crédit reconnues (VISA, MasterCard et Amercian Express). Les clients qui utilisent le service Expédiclic peuvent imprimer une étiquette d'expédition à partir de leur ordinateur personnel et déposer leurs articles dans une boîte aux lettres publique (si les dimensions le permettent) ou à un bureau de poste. Certaines restrictions ou conditions s'appliquent. Les services suivants sont en vente en ligne :

Visitez le site postescanada.ca/expediclic pour obtenir de plus amples renseignements.

2.1.2

Outil d’expédition en ligne eBayMC

L’outil d’expédition en ligne eBay fournit au vendeurs eBay un accès direct aux services d’expédition de Postes Canada et leur permet de créer, d’acheter et d’imprimer les étiquettes d’expédition à partir de eBay.ca. Les services de Postes Canada offerts par l’entremise de l’outil d’expédition en ligne eBay comprennent :

Visitez le site ebay.ca/postescanada pour de plus amples renseignements sur l’outil d’expédition en ligne.

2.1.3

Colis clic de Postes CanadaMC

Colis clic est un outil électronique d'expédition simplifié, conçu exclusivement pour les clients du programme Solutions pour petites entreprises (SPPE). Il sert à préparer des expéditions et à imprimer des étiquettes d'expédition partout où les clients du programme ont accès à une imprimante.

Visitez le site postescanada.ca/colisclic pour plus de renseignements sur l’outil d’expédition en ligne.

2.2	Les clients qui détiennent une Convention et les clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises

2.2.1

Outils électroniques d'expédition (OEE)

Le logiciel des Outils électroniques d'expédition (OEE) est gratuit et est accessible à partir du segment Entreprise du site Web de Postes Canada (postescanada.ca/nouvelutilisateur). Les clients doivent s'inscrire une fois dans le segment Entreprise pour accéder aux OEE. Pour toute question d'ordre technique, les clients peuvent appeler le Service d'assistance technique au 1 800 277-4799.

2.2.2

Services Web

Les Services Web de Postes Canada offrent des solutions d’expédition qui sont faciles à intégrer, à personnaliser et à utiliser à partir du site Web ou de la plate-forme du client. Les avantages d’utiliser les Services Web de Postes Canada comprennent ce qui suit :

• Boutiques en ligne et sites de cybercommerce
  Offrez à vos clients la possibilité de suivre la livraison en temps réel, de consulter le montant exact des frais d’expédition, de choisir leur mode de livraison et de bénéficier d’une bonne visibilité de leurs envois, tout ça à partir de votre propre site Web.
• Exécution des produits
  Intégrez les renseignements sur la livraison pour créer des étiquettes, vérifier la disponibilité pour le ramassage (etc.) pour que les clients n'aient pas à entrer ces données de nouveau.
• Soutien au client
  Intégrez les devis et les fonctions de repérage dans les systèmes de gestion des relations avec la clientèle (GRC) pour que les agents du centre d’appels aient accès aux tarifs et aux renseignements pertinents.
• Gestion des retours
  Faites en sorte que la production d'étiquettes pour le retour de produits ou les réparations soit rapide et facile pour offrir une expérience agréable aux clients.

Visitez postescanada.ca/servicesweb pour de plus amples renseignements sur les services web de Postes Canada.

3	Étapes liées à l'expédition d'un article par Postes Canada

Afin de veiller à ce que les articles parviennent à leur destination finale en toute sûreté, en toute sécurité et à un prix abordable, considérez la liste de contrôle suivante, tout en vous référant au guide du service pertinent :

1. S'assurer que l'article peut être expédié
2. Emballer et rembourrer les articles
3. Adresser l'article
4. Frais d'expédition et poids
5. Préparer les documents
6. Paiement d’article
7. Déposer l'article

3.1	S'assurer que l'article peut être expédié

Il incombe au client de s’assurer que le contenu de son envoi peut être expédié aux termes de la législation canadienne, y compris, sans toutefois s’y limiter, en vertu du Code criminel, de la Loi sur la Société canadienne des postes (notamment le Règlement sur les objets inadmissibles), la Loi sur le tabac, la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et ses Règlements, la Règlementation des marchandises dangereuses de l’Association du Transport Aérien International ou de l’Organisation de l’aviation civile internationale et de toutes les lois applicables.

Postes Canada n’expédiera pas d’articles offensants qui sont explicites du point de vue sexuel, ni de renseignements relatifs aux paris au livre, à l’établissement d’une cagnotte, de paris ou d’activités illicites ou encore d’objets ou de messages visant à frauder le public.

3.2	Emballer et rembourrer les articles

Grâce à une préparation et à un emballage soignés, les articles seront livrés en toute sûreté et sécurité. Le client peut visiter le site postescanada.ca/boutique pour acheter des matériaux d’emballage et de rembourrage.

Les méthodes d'emballage et de rembourrage peuvent varier selon le type d'article à expédier. Lorsque vous emballez votre article :

• Choisisser un contenant extérieur (boîtes en carton, boîtes en métal) qui est suffisamment solide pour protéger l’article envoyé par la poste.

• Les clients qui expédient des articles non emballés (qui n'est pas possible d'emballer en raison de sa forme ou de ses dimensions comme les seaux, les pneus, etc.), doivent verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.
• Un supplément sera appliqué aux tubes d'expédition de forme cylindrique, excluant les services Priorité^MC Mondial, Petit Paquet^MC et Paquet repérable^MC.

• Protéger l’article avec des matériaux de rembourrage (film à bulles, mousse, papier) afin que l'article ne se déplace pas dans le conteneur extérieur.
• Comme matériel de fermeture, nous recommandons l'utilisation du ruban d'emballage. Veiller à renforcer toutes les coutures avec du ruban adhésif.

• Assurez-vous que la bonne étiquette d'expédition est utilisée pour le service. L'étiquette d'expédition doit être dûment remplie, être visible, apposée à plat et sans plis sur le côté le plus grand de l'article.

3.2.1

Article adressé aux États-Unis ou à une destination internationale

Plusieurs pays, dont les États-Unis, ont commencé à appliquer la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires en conformité avec la réglementation relative aux matériaux d’emballage en bois (p. ex. les caisses, les boîtes et les morceaux de bois servant de supports ou de renforcement). La plupart des matériaux d’emballage en bois doivent être traités thermiquement ou subir une fumigation au bromométhane, en conformité avec les lignes directrices, et porter une marque internationale approuvée qui certifie ce traitement. Pour obtenir tous les détails, veuillez consulter le site Web des Normes internationales pour les mesures phytosanitaires à l’adresse suivante : http://www.ispm15.com/start.htm (en anglais seulement).

Le client doit s’assurer que l’emballage et le rembourrage sont conformes à toutes les exigences applicables à la destination internationale (voir la liste des destinations internationales à l’adresse postescanada.ca/destinationsinternationales).

3.2.2

Suggestions pour préparer et emballer des articles

Les suggestions susmentionnées sont seulement des exemples de procédure d'emballage et ne garantissent pas la livraison sécuritaire des articles.

Les corps gras qui ne se liquéfient pas facilement doivent être placés dans une boîte ou dans un sac étanche, par exemple en plastique, et placés dans un contenant extérieur solide en bois ou en métal. Les corps gras qui se liquéfient facilement doivent être préparés et emballés comme des liquides ou substances liquéfiables.

Les contenants utilisés pour la transmission de films doivent être assez solides pour empêcher les pertes ou dommages.

Les articles parfumés (y compris les échantillons) doivent être scellés de façon à empêcher l’odeur de s’échapper.

La peinture au latex et les tubes de peinture pour artistes peuvent être expédiés en vertu des spécifications afférentes aux liquides. Les contenants métalliques munis de couvercles à friction, scellés par des moyens mécaniques, doivent être fixés au moyen d’attaches de métal pour empêcher qu’ils ne s’enlèvent accidentellement en cours de transmission. Un contenant séparé doit être utilisé pour expédier chaque bidon de quatre litres. Les bidons d’un litre peuvent être expédiés à raison de quatre bidons par contenant, s’ils sont séparés par des cloisons solides.

Les poudres colorantes, par exemple le bleu d’aniline, doivent être placées dans une boîte en métal étanche, elle-même placée dans une boîte solide en métal, en bois ou en carton contenant un matériel absorbant et du rembourrage entre les conteneurs pour empêcher la poudre de s’échapper en cas de fuite.

Les poudres non colorantes doivent être placées dans un contenant solide en métal, en bois ou en carton à l’épreuve des fuites et de la moisissure, lui-même placé dans un contenant extérieur fabriqué en métal, en bois ou en carton.

Pour éviter que les rubans magnétiques soient effacés par accident, il faut les envelopper dans du papier d’aluminium et les revêtir de la mention « RUBAN MAGNÉTIQUE ».

3.2.3

Exigences en matière pour préparer et emballer des articles spécifiques

3.2.3.1

Oeufs (non fécondé)

Les œufs peuvent être envoyés au Canada via les services Priorité, Xpresspost, Colis accélérés ou Colis standard. Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

• les oeufs doivent être enveloppés séparément dans un matériau protecteur et suffisamment emballés ou rembourrés pour empêcher qu’ils s’entrechoquent ou frappent le contenant;
• ils doivent être placés dans une boîte propre, solide et de matériau rigide;
• la boîte doit être fermée solidement et porter la mention « OEUFS ».

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour plus de renseignements.

3.2.3.2

Oeufs d’incubation (fécondé)

Les œufs d'incubation (œufs à couver de poulets de chair) sont traités comme des animaux vivants. Avant d'expédier un envoi, veuillez consulter le Règlement sur l’exclusion de la définition de couvoir, car un permis d'exploitation d'une écloserie peut être nécessaire. Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

Il est fortement recommandé de déposer votre envoi dans l'une de nos installations soit le lundi ou le mardi.

Pour déterminer si la destination est réalisable dans le cadre d'une livraison anticipée de 3 jours, consultez le site de postescanada.ca/outilsdelivraison ou les Normes de livraison dans le Guide des postes du Canada ou à un bureau de poste. Certaines exceptions peuvent s'appliquer.

L'envoi doit se situer dans les limites locales ou régionales, normalement définies comme suit :

• envoi local - où la ville/municipalité d’origine est la même que la ville/municipalité de destination OU la province d'origine est la même que la province de destination (p. ex. : de Rolling Hills AB - T0J à Viking AB - T0B)
• envoi régional - où la destination est destinée à une province adjacente (p. ex. : de Rosenorth MB - ROG à
  Regina SK - S4T)

Les oeufs d’incubation ne doivent pas être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus).

Lors de l'expédition des œufs d’incubation, les exigences d'emballage suivantes doivent être respectées :

• les oeufs doivent être enveloppés séparément dans un matériau protecteur et suffisamment emballés ou rembourrés pour empêcher qu’ils s’entrechoquent ou frappent le contenant;
• ils doivent être placés dans une boîte propre, solide et de matériau rigide;
• la boîte doit être fermée solidement et porter la mention « OEUFS D’INCUBATION ». Il est fortement recommandé que l’expéditeur appose sur chaque article une étiquette bien visible portant l’indication suivante :

Pour de plus amples renseignements, consultez le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments pour la documentation de référence relatif à l’importation (tel que mentionné dans le Règlement sur la santé des animaux).

3.2.3.3

Poussins d’un jour

Les poussins d’un jour doivent être envoyés par voie de surface en utilisant le service Colis accélérés [l'option contre remboursement (CR). Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

• ne doivent transporter aucune maladie;
• peuvent être déposés au Canada, du 1^er mars au 31 octobre pourvu que l’expéditeur ait conclu une entente appropriée avec Postes Canada (peu importe le volume de l’envoi) avant le dépôt et que ses envois soient conformes aux règlements suivants de l’Agence canadienne d’inspection des aliments :

• les couvoirs doivent être enregistrés dans le cadre du programme pour les couvoirs de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Aux fins de dossier, le client désirant passer un contrat d’expédition de poussins d’un jour doit remettre à Postes Canada une copie de la Demande de permis pour opérer un couvoir fournie par l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments);
• ne peuvent être déposés que s’ils peuvent être livrés dans les 36 heures suivant le dépôt;
• l’envoi doit être correctement préparé (c.-à-d. que les boîtes utilisées par l’exploitant de couvoir pour la vente des poussins doivent être propres et fortes, fournir une ventilation suffisante pour les poussins et être munies de coussins protecteurs neufs).

• ne doivent pas être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus).
• Il est fortement recommandé que l’expéditeur appose sur chaque article une étiquette bien visible portant l’indication suivante :

Une exception a été faite pour accommoder l'expédition de poussins d'un jour, pas plus de 4 boîtes ne peuvent être attachées ensemble et les dimensions ne doivent pas dépasser nos spécifications. Chaque boîte doit avoir sa propre étiquette d'adresse.

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

3.2.3.4

Échantillons liquides et secs de patients (humains ou animaux)

Les envois d’échantillons liquides et secs de patients peuvent être expédiés au Canada via les services Priorité^MC, Xpresspost^MC, Colis accélérés^MC, Colis standard^MC, Poste-lettres^MC et Correspondance-réponse d'affaires^MC.

Les clients doivent appliquer les directives suivantes lors de la conception de leur emballage :

Les échantillons de patients (humains ou animaux) qui ont une faible probabilité de contenir des agents pathogènes infectieux, doivent être emballés de façon appropriée afin de réduire davantage le risque d'exposition, voir les règlements matières dangereuses de l’Association du transport aérien international (IATA) énoncées dans le document - Classification des substances d'infection (IATA) pour les exigences d’emballage. Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des agents pathogènes infectieux tels que le VIH ou le virus de la grippe sont inacceptables. Les échantillons mis à l'essai pour vérifier s'ils contiennent des cellules cancéreuses ou quelque chose de semblable sont acceptables. Les échantillons exemptés (humain ou animale) doivent être emballés et marqués conformément à ce qui suit :

• un récipient primaire étanche;
• un emballage secondaire étanche; et
• un emballage extérieur d'une solidité suffisante pour sa capacité, sa masse et son utilisation prévue, et avec au moins une surface mesurant un minimum de 100 mm x 100 mm.

Pour les liquides, un matériau absorbant en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu doit être placé entre le récipient primaire et l'emballage secondaire, de sorte que, pendant le transport, tout écoulement ou fuite de la matière liquide n'atteigne l'emballage extérieur et ne compromettre la capacité de rétention du matériau de rembourrage. Lorsque plusieurs récipients primaires fragiles sont placés dans un emballage secondaire unique, ils doivent être enveloppés individuellement ou séparés pour éviter tout contact entre eux.

L'article de courrier doit porté la mention «  ÉCHANTILLON HUMAIN EXEMPTÉ » ou « ÉCHANTILLON ANIMAL EXEMPTÉ », selon le cas.

Si le client veut s’assurer que son emballage respecte les directives d'expédition de Postes Canada, il doit soumettre un échantillon à l'adresse suivante pour un test :

POSTES CANADA
NORMES DU COURRIER ET ESSAIS
INGÉNIERIE DU MATÉRIEL À L’ÉCHELLES NATIONALE
2701 PROM RIVERSIDE BUREAU N0625
OTTAWA ON  K1A 0B1

Les échantillons biologiques infectieux ou qui contiennent des agents pathogènes ne peuvent être envoyés par la poste sous aucun prétexte.

3.2.3.5

Spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux

Les spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux, peuvent être expédiés au Canada seulement entre le 1^er avril et le 31 octobre via les services Colis accélérés ou Colis standard. Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce genre d’envoi.

• les spécimens vivants de petits animaux à sang froid non vénéneux ne doivent transporter aucune maladie;
• ne doivent pas être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus);
• tous les envois doivent être clairement identifiés avec la mention « SPÉCIMENS VIVANTS D’ANIMAUX À SANG FROID NON VÉNÉNEUX »;
• les articles doivent être déposés à une installation de Postes Canada;
• les articles doivent être expédiés seulement si l’heure de livraison prévue est dans les trois jours ouvrables consécutifs (exclut la fin de semaine et les jours fériés);
• la dimension individuelle des spécimens doit être inférieure à 25 cm;
• les articles ne doivent pas nécessiter de nourriture, d’eau ou de soins pendant leur manutention dans le flot de courrier;
• les articles ne doivent pas dégager d’odeurs nauséabondes (voici quelques exemples de créatures acceptées : vers, grenouilles, salamandres, lézards, escargots et têtards).

Consultez les Règlements sur la santé des animaux à l’adresse : http://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._296/.

3.2.3.6

Les parasites, les sangsues et les insectes

Les parasites, les sangsues et les insectes doivent être envoyés par voie de surface via les services Colis accélérés ou Colis standard. Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client.

• les parasites, les sangsues et les insectes ne doivent transporter aucune maladie;
• doivent être expédiés dans des boîtes sûres et solides;
• doivent être emballés de façon à ce que le contenu soit facile à identifier;
• ne doivent pas être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus).

Consultez l’Agence canadienne d’inspection des aliments au site inspection.gc.ca pour de plus amples renseignements.

3.2.3.7

Les abeilles

Les abeilles peuvent être expédiés au Canada via les services Priorité, Xpresspost, Colis accélérés et Colis standard. Tous les articles sont expédiés aux risques et périls du client; aucune couverture pour perte ou dommages n’est disponible pour ce type d’envoi.

• les abeilles ne doivent transporter aucune maladie;
• doivent être emballées dans une boîte ou un tube couvert d’une moustiquaire de calibre, conformément aux normes de l'industrie, afin d'empêcher un bris ou une fuite pendant le transport et la manutention;
• le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur;

Consultez le site Web de l’Association du transport aérien international (IATA) à l’adresse iata.org/whatwedo/cargo/live-animals/Pages/index.aspx (l’URL n’est pas disponible en français) ou le site Web de l’Agence canadienne d’inspection des aliments à l’adresse inspection.gc.ca pour plus de renseignements.

De plus, pour :

Les abeilles domestiques
Les abeilles domestiques ne peuvent être envoyées entre le 1^er mars et 31 octobre utilisant les services Colis standard ou Colis accélérés.

Les reines abeilles et leurs ouvrières
Les reines abeilles et leurs ouvrières (d’un maximum de huit) doivent être expédiées par le service Priorité^MCentre le 1^e avril et le 31 octobre seulement.

• les reines abeilles et leurs ouvrières ne doivent pas être expédiés aux régions éloignées au Canada (pour une liste des destinations, voir Liste des bureaux du service aérien omnibus);
• le contenu doit être facilement repérable sur le conteneur (apposer une étiquette indiquant « REINES ABEILLES ET OUVRIÈRES »);
• aucun miel ne peut être envoyé dans le même contenant que la reine abeille et ses ouvrières.

3.2.3.8

Les dépouilles incinérées

Les dépouilles incinérées (humaines ou animales) peuvent être expédiées selon les exigences suivantes :

• elles sont expédiées par l’entremise d’un service de colis avec repérage;
• l’adresse du destinataire et celle de l’expéditeur doivent être correctes et complètes;
• elles doivent être déposées à l’intérieur d’un réceptable complètement scellé (urne ou tout autre réceptacle) et celui-ci doit être inséré dans un autre contenant solide et étanche (à l’épreuve des fuites); les réceptacles fragiles doivent être protégés d’un matériel d’emballage;
• un certificat d’incinération émis par les autorités compétentes doit être joint au paquet. Ce document doit être inséré dans une enveloppe de plastique, laquelle doit être fixée solidement au haut du paquet;

3.2.3.9

Piles

En règle générale, les piles de type AA, AAA, C et D utilisées dans les produits électroniques de consommation peuvent être acceptés pour expédition. TOUS LES ENVOIS CONTENANT DES PILES DOIVENT RESPECTER LES EXIGENCES SUIVANTES :

• Les bornes des batteries et des piles doivent toujours être protégées afin de prévenir les courts-circuits. Les clients peuvent protéger les bornes avec un matériau isolant (p. e.x., un ruban isolant ou placer chaque batterie individuellement dans un sac de plastique) ou expédier avec l’emballage original du manufacturier.
• Le contenu doit être expédié dans un emballage solide et rigide qui peux supporter les conditions normales en cours de transport.
• Les batteries ou l’équipement NE DOIVENT PAS être endommagés, être défectueux, faire l’objet d’un rappel ou être expédiés aux fins de recyclage ou de mise au rebut.
• Les batteries et l’équipement doivent être équipés d'un dispositif efficace permettant d'éviter toute activation accidentelle.
• L’équipement doit être emballé de façon à prévenir le mouvements des batteries (piles) et empêcher un bris pendant le transport et la manutention.

Batterie (piles) au lithium
Dans la plupart des cas, les piles et batteries au lithium utilisées pour le fonctionnement d’appareils électroniques tels que les appareils de stockage de la musique, les appareils photographiques, les appareils mobiles et les ordinateurs portatifs rencontrent ces exigences. Cependant, les véhicules alimentés par des batteries au lithium tels que les gyropodes, les batteries servant au fonctionnement d’appareils tels que les fauteuils roulants et les bicyclettes électriques ne sont PAS acceptables.

Catégories
Pile au lithium	Batterie au lithium
Une unité contenue dans une enveloppe individuelle constituée d’une électrode positive et d’une électrode négative où se produit une différence de tension entre deux bornes (comme une pile AA).	Une batterie au lithium est composée d’une ou plusieurs piles reliées électroniquement (comme une batterie d’ordinateur portatif).

Exigences supplémentaires qui s'appliquent aux batteries au lithium.

• Tous les batteries au lithium doit respecter les exigences tel qu’énoncées dans les dispositions particulières 34 (2) du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (en anglais seulement).
• Les batteries au lithium seules ou celles emballées avec l’équipement (mais non installées) ou celles installées dans l’équipement (avec plus de quatre piles ou de deux batteries) ne sont seulement acceptable que pour le transport par voie de surface du régime intérieur. Ces batteries ne sont pas acceptables pour le transport par voie aérienne ou pour les destinations à l’extérieur du Canada**.
• Vérifiez la liste des destinations internationales pour vous assurer que le pays de destination accepte les appareils qui contiennent des batteries au lithium installées.
• Un Formulaire douanier doit être dûment complété et le contenu du colis doit y être indiqué correctement (pour les destinations internationales et aux É.-U. seulement).

description du contenu	Étiquette et document requis	Régime intérieur		É.-U. et Régime international
		Avion*	Surface*	Colis Seulement
Installées dans l'équipement (maximum de quatre piles ou de deux batteries)	Non
Installées dans l'équipement (plus de quatre piles ou de deux batteries)	Oui (voir Figure 1)	Non accepté**	***	Non accepté
Emballées avec, non installées dans l'équipement	Oui (voir Figure 1)	Non accepté**	***	Non accepté
Piles emballées seules	Oui (voir Figure 1)	Non accepté**	***	Non accepté

L'étiquette de manutention pour les piles et batteries au lithium a été modifié pour un usage universel et est appelée Marque pour les batteries au lithium. L’Étiquette doit tenir sur un côté de l'emballage.

Nouvelle marque pour batterie au lithium

Étiquette de manutention pour batteries au lithium (Étiquette en anglais seulement) L'étiquette de manutention pour les batteries au lithium peut continuer à être utilisée jusqu'au 1er janvier 2019.

3.3	Adresser l'article

Pour éviter des délais, suivez les lignes directrices pour l’adressage suivantes :

• l’adresse s’écrit en majuscules;
• deux caractères d'espacement devraient séparer le code de la province ou du territoire et le Code postal;
• le Code postal^MO doit être en lettres majuscules et un caractère d’espacement doit séparer les trois premiers caractères des trois derniers. On ne doit pas utiliser le trait d’union. Si le Code postal ne suit pas cette présentation, ceci pourrait causer des retards.

Consultez Directives d’adressage pour les grilles de symboles et abréviations.

3.4	Frais d'expédition et poids

Tarif de base de votre article
Le tarif de base¹ pour l'expédition d'un article est énoncé sur les grilles tarifaires de Postes Canada qui sont mises à la disposition du client. Ces grilles tarifaires indiquent le tarif de base en fonction du poids réel (PR) de l'article et d'un équivalent volumétrique du poids réel (EV) correspondant. Consultez « Comment calculer l'équivalent volumétrique du poids réel (EV) » dans cette section.

Il incombe au client de déclarer le poids réel d'un article sur la commande d'expédition ou sur le manifeste au moment de l'expédition. Le client peut aussi déclarer les dimensions de l'article ou son équivalent volumétrique du poids réel. Il incombe au client, et à lui seul, de s'assurer que les déclarations sont exactes.

Postes Canada se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mesurer tout article ou de le peser de nouveau et de calculer l’équivalent volumétrique du poids réel qui s’y applique. En vérifiant la déclaration du client, Postes Canada utilise uniquement des instruments de mesure approuvés pour un usage commercial par Mesures Canada. Lorsqu’un article est cubé, les dimensions calculées sont celles de la plus petite boîte dans laquelle l’article peut être contenu.

Détermination de votre tarif de base et des frais d'expédition total
Postes Canada détermine le tarif de base, dans le cadre des limites prescrites en matière de poids et de dimensions pour le produit concerné, à partir du poids réel d'un article ou de l'équivalent volumétrique du poids réel, selon la plus importante des deux valeurs.

Le tarif de base pour un article, les frais s'appliquant aux options sélectionnées, les suppléments applicables, les frais additionnels et les taxes forment le total des frais d'expédition pour l'article et figureront sur la facture ou le reçu du client.

La facture ou le reçu indiquera les rajustements tarifaires s'appliquant à tous les articles pour lesquels Postes Canada exige le tarif de base en fonction d'un poids réel ou d'un équivalent volumétrique du poids réel, autre que ce qui a été déclaré par le client.

Lorsque le client ne fait aucune déclaration ou que, pour une raison ou une autre, la déclaration est inutilisable ou non disponible, Postes Canada facture selon un poids par défaut de 5 kg (11 lb).

Les articles contenus dans les envois des clients qui ne remplissent pas et ne soumettent pas tous les documents requis pour le service ou qui soumettent des documents inexacts pourraient, à la discrétion de Postes Canada :

• être renvoyés à l'expéditeur à ses frais pour qu'il les rende conformes, lorsque c'est possible;
• être traités et facturés dans la catégorie de produit ou service suivante ou la plus appropriée, le cas échéant;
• être assujettis à un supplément;
• être refusés.

Comment calculer l'équivalent volumétrique du poids réel (EV)
L'équivalent volumétrique du poids réel d'un article correspond au volume de l'article divisé par un facteur de densité.

Volume ÷ Facteur de densité = Équivalent volumétrique du poids réel (EV)

Le volume de l'article est calculé en multipliant sa longueur par sa largeur par sa hauteur. La mesure doit être prise à l'endroit où la valeur est la plus élevée (pour avoir les dimensions d'une boîte à six côtés pouvant contenir l'article).

Un facteur de densité de 6 000 (lorsque les mesures sont en cm) ou de 166 (lorsque les mesures sont en pouces) s'applique aux articles expédiés au moyen des services Colis accélérés ou Colis standard. Pour les services Priorité et Xpresspost, ainsi que tous les services à destination des É.-U. et du régime international (excluant les services Paquet repérable et Petit paquet), utilisez un facteur de densité de 5 000 (lorsque les mesures sont en cm) ou de 139 (lorsque les mesures sont en pouces). L'utilisation de ces facteurs de densité reflète l'expérience de Postes Canada selon laquelle un article d'une telle densité pèsera environ un kilogramme.

Exemple 1 :
Un article mesurant 100 cm x 60 cm x 20 cm a un poids réel de 8 kg. Selon les dimensions du colis, son volume est de 120 000 centimètres cubes. S'il est expédié au moyen du service Xpresspost, un facteur de densité de 5 000 s'appliquera, lui donnant ainsi un équivalent volumétrique du poids réel de 24,0.

Comme l'équivalent volumétrique du poids réel de 24 est supérieur au poids réel de 8 kg, les frais d'expédition doivent être calculés en fonction de l'équivalent volumétrique de 24.

Exemple 2 :
Un article mesurant 100 cm x 60 cm x 20 cm a un poids réel de 26 kg. Selon les dimensions du colis, son volume est de 120 000 centimètres cubes. S'il est expédié au moyen du service Colis standard, un facteur de densité de 6 000 s'appliquera, lui donnant ainsi un équivalent volumétrique du poids réel de 20,0.

Comme le poids réel est supérieur à l'équivalent volumétrique du poids réel, les frais d'expédition doivent être calculés en fonction du poids réel de 26 kg.

L'équivalent volumétrique du poids réel n'est pas une unité de mesure ni une masse ou un volume. Il s'agit d'un outil qui a été mis au point à partir d'une longue expérience au sein de l'industrie pour définir les densités habituelles des colis et qui assure une tarification plus exacte d'un article, compte tenu de son poids et de l'espace qu'il requiert dans un camion ou un avion.

3.5	Préparer les documents

Les étiquettes d’envoi adéquates doivent être apposées à l’article, accompagnés des documents de Commande remplis (p. ex., les manifestes, les connaissements) dûment remplis. Toutes les étiquettes d’expédition devraient être produites conformément aux spécifications de fabrication de Postes Canada et doivent être conformes en tout temps. Ces spécifications permettent de s’assurer que le code à barres peut être balayé et que les colis peuvent être traités à l’aide de notre équipement de tri mécanisé.

Les documents d'expédition suivants sont offerts pour les services de colis. Certains services n'exigent pas d'étiquettes ou de documents. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le Guide des postes du Canada au service utilisé ou Liste des destinations internationales et Formalités douanières pour les articles expédiés à l’extérieur du Canada.

3.5.1

Apposer l’étiquette d’expédition sur l’article

• Apposez l’étiquette d’expédition de façon visible, à plat et sans plis sur le côté le plus grand de l’article; elle ne doit pas couvrir les rebords de l’article ou être apposée d’une façon qui rend difficile le balayage du code à barres. Pour plus d’exemples, visitez postescanada.ca/etiquettesexpedition;

• Évitez de placer l’étiquette à l’endroit de fermeture de la boîte;
• Ne recouvrez pas l’étiquette d’une sangle ou d’un matériel qui réfléchit la lumière (p. ex. ruban adhésif);
• Pour les produits prépayés en particulier, assurez-vous que les étiquettes sont apposées en ligne droite, à plat et sans pli à l’intérieur de l’endroit indiqué à l’endos de l’enveloppe;
• Les étiquettes des tubes d’expédition doivent être apposées dans le sens de la longueur de sorte que les côtés du code à barres soient orientés vers les extrémités du tube pour faciliter le balayage. La garantie de livraison ne s’applique pas aux envois par tubes d'expédition cylindriques. L’emploi de boîtes de forme triangulaire ou rectangulaire est vivement recommandé.

3.5.2

Étiquettes d'expédition codées

Les clients utilisateurs du service Expédiclic^MC peuvent imprimer leur propres étiquettes d’expédition. Sinon, ils peuvent apporter leur articles au bureau de poste pour y faire apposer une étiquette d’expédition avec code à barres.

Lorsque vous apposez l'étiquette d'expédition à l’article, assurez-vous de respecter toutes les exigences ci-dessous :

• l'étiquette doit être posée à plat sur le côté le plus grand de l'article afin de faciliter le balayage du code à barres;
• l'étiquette ne doit pas être recouverte d'un matériel qui réfléchit la lumière, tel que du ruban adhésif, et ne doit pas être repliée sur une extrémité du colis;
• l'étiquette et, s’il y a lieu, d'autres documents d'expédition peuvent être insérés dans une enveloppe en plastique (adhésive) afin de les protéger;
• le code à barres doit être de qualité suffisante pour être lu par l’équipement postal.

3.5.3

Commande (connaissement)

Les Commandes (connaissements) sont seulement disponibles avec des renseignements sur le client surimprimés en communiquant avec le service à la clientèle au 1 888 550-6333. Lorsqu’un client utilise un connaissement du régime intérieur, il n'est pas nécessaire d'utiliser un manifeste ou une étiquette d'expédition, puisqu’une étiquette d’expédition et un connaissement sont du pareil au même.

Visitez le site postescanada.ca/connaissementduregimeinterieur pour obtenir des directives détaillées sur la façon de remplir une Commande (connaissement).

3.5.4

Documentation supplémentaire

Documentation supplémentaire pour les clients qui détiennent une Convention et les clients titulaires d’une carte Solutions pour petites entreprises.

3.5.4.1

Commande (Manifeste)

Les clients doivent préparer une Commande (manifeste ou connaissement) sauf lorsqu'ils utilisent la version En ligne des OEE [voir Commande (connaissement)]. Vous pouvez produire et transmettre les renseignements de livraison à l'aide des OEE (consultez Outils électroniques d'expédition (OEE) pour obtenir de plus amples renseignements). Le numéro de compte et le numéro de convention sont requis pour toutes les Commandes. Quant aux produits prépayés, aucun manifeste n'est requis sauf si la quantité expédiée doit être prise en compte dans le volume hebdomadaire de ramassage à horaire fixe chez le client ou si des options supplémentaires sont sélectionnées.

Les clients peuvent préparer une Commande par voie électronique, en utilisant des OEE, Colis clic, un logiciel d’expédition approuvé conçu par une tierce partie ou un client ou encore manuellement en se servant d'une copie papier de la Commande fournie par Postes Canada. Les clients qui soumettent un manifeste par voie électronique et apposent une étiquette codée lisible de Postes Canada à leurs articles de courrier peuvent profiter d'un rabais. De plus, les articles (à l'exception du service Priorité^MC) traités avec la version En ligne des OEE seulement peuvent être déposés dans les boîtes aux lettres publiques s'ils entrent dans la boîte. L'étiquette d’expédition produite par la version En ligne des OEE fait fonction de manifeste et indiquera « AUCUN MANIFESTE REQUIS ». Cette étiquette d’expédition permet donc le dépôt dans une boîte aux lettres publique pour des produits précis.

Deux copies imprimées de la Commande (manifeste) électronique ou l'original de la Commande (manifeste ou connaissement) remplie manuellement doivent être remises avec chaque commande de colis au moment du ramassage ou du dépôt à un représentant autorisé de Postes Canada d'une installation postale approuvée par Postes Canada ou à un conducteur approuvé par Postes Canada pour les clients qui se prévalent du service de ramassage à horaire fixe. Tous les articles sur le formulaire de commande peuvent faire l'objet d'une vérification par Postes Canada en ce qui concerne le poids, équivalent volumétrique du poids réel, la quantité, le type de produit et les options de service et seront ajustés si nécessaire. L’envoi ne sera accepté que lorsque la documentation appropriée est complétée et fournie.

Commande (manifeste pour envois en nombre)
Le Manifeste pour envois en nombre (33-086-565) peut être utilisé :

• les produits prépayés avec options;
• les articles du régime international ou à destination des É.-U.

En ce qui concerne les produits prépayés, saisissez la quantité totale à expédier dans la case J du Manifeste en nombre.

Le Manifeste pour envois en nombre ne peut pas être utilisé pour les articles Contre remboursement (CR).

Visitez le site postescanada.ca/manifesteennombre pour obtenir des directives détaillées quant à la manière de remplir un Manifeste pour envois en nombre.

3.5.5

Documents douaniers

Les articles expédiés à l'extérieur du Canada doivent être accompagnés d’un formulaire Déclaration en douane (voir Formalités de douane à la Section 1.1.1). Le formulaire Déclaration en douane fait partie intégrante de l’étiquette d’expédition de Postes Canada et doit comprendre le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire.

4	Paiement d’article

Les modes de paiement sont selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.

5	Déposer l'article

Les articles peuvent être déposés selon les exigences du service utilisé. Reportez-vous au service pertinent.