Avez-vous des questions au sujet du rôle de la CCSN visant l’autorisation proposée de BWXT Nuclear Energy Canada Inc.?
Apprenez-en plus sur le rôle de la Commission et du personnel de la CCSN dans le cadre du processus d’autorisation, ainsi que sur d’autres questions concernant l’autorisation de BWXT en consultant notre plus récente FAQ.
Portes ouvertes à Toronto et Peterborough : Demande de renouvellement du permis de BWXT
BWXT cherche à faire renouveler son permis. Venez parler au personnel de la CCSN les 22 et 23 janvier 2020 pour en savoir plus.
La CCSN officialise sa relation avec la Nation métisse de l'Ontario
La CCSN et la Nation métisse de l’Ontario ont signé un mandat leur permettant de collaborer et d’aborder certaines questions d’intérêt soulevées par la communauté.
Protocole de coopération entre la CCSN et la USNRC
La CCSN et la USNRC signent un Protocole de coopération pour renforcer les examens techniques des technologies de réacteurs avancés et de petits réacteurs modulaires
Dernières nouvelles
2 février 2020
- La décision de la nation Saugeen Ojibway de ne pas appuyer le Projet de stockage dans des couches géologiques profondes d'Ontario Power Generation a aucun impact sur nos installations réglementées.
30 janvier 2020
- Il n’y a aucun risque pour les travailleurs, le public ou l’environnement
28 janvier 2020
- Avis de financement des participants et possibilité de soumettre une intervention écrite sur la portée d’une évaluation environnementale pour le projet de Global First Power
23 janvier 2020
- Une inspection de la CCSN a révélé des cas de non-conformité aux exigences réglementaires
22 janvier 2020
- Les résultats sont conformes à ceux de 2014, 2016 (Toronto seulement) et 2018 et montrent que les Canadiens et l’environnement à proximité de ces installations continuent d’être protégés.
17 janvier 2020
- Lire notre foire aux questions
- Le document fournit des renseignements sur la marche à suivre pour délivrer un ordre, ainsi que les étapes connexes de réception, d’examen, d’appel et de révision.
16 janvier 2020
- Rôles et responsabilités pendant une urgence nucléaire
Prochaines séances de la Commission
- 2 mars 2020 (Audience)
- 3 mars 2020 (Audience)
- 5 mars 2020 (Audience)
- 6 mars 2020 (Audience)
- 8 mai 2020 (Audience)
- Voir le calendrier complet
Décisions récentes
- 19 décembre 2019
Décision concernant la demande de Cameco Corporation de modifier son permis d’exploitation d’installation de gestion des déchets pour le site déclassé de la mine et de l’usine de concentration d’uranium Beaverlodge
Communiqué de presse - 19 décembre 2019
Décision concernant la demande de renouvellement de permis de déclassement d’un établissement de recherche et d’essais nucléaires des Laboratoires Nucléaires Canadiens Limitée pour les Laboratoires de Whiteshell
Communiqué de presse - 9 décembre 2019
Décision concernant la demande de modification de permis d’exploitation d’un réacteur non producteur de puissance du Conseil de recherche de la Saskatchewan afin de déclasser leur installation SLOWPOKE-2
Communiqué de presse - 25 juillet 2019
Décision concernant la demande de renouvellement du permis de la mine d’uranium d’Orano Canada pour son projet de Cluff Lake
Communiqué de presse - 26 juin 2019
Décision concernant la demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de traitement de substances nucléaires de catégorie IB appartenant à Best Theratronics Limited
Communiqué de presse | Compte rendu de décision
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Présidente et première dirigeante
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