Dans cette page
- Aperçu
- Ce que vous devez savoir avant de procéder au renouvellement
- Renouveler en ligne
- Coût et livraison
- À la réception de votre nouvelle vignette
- Renouvellement pour les propriétaires d’entreprise ou les concessionnaires
- Amendes impayées
- Assurance
- Vous avez déménagé récemment?
- Problème avec une vignette
- Analyse des émissions
- Obtenir un crédit ou un remboursement
Aperçu
Pour conduire légalement en Ontario, votre véhicule doit être assuré et muni d’une vignette d’immatriculation valide. La période de renouvellement de la vignette d’immatriculation varie selon le type de véhicule et le choix de renouvellement (un ou deux ans).
Renouveler pour 2 ans
Vous pouvez gagner du temps en renouvelant votre vignette jusqu'à 2 ans
60 $ à 240 $
de fraisLes frais de renouvellement peuvent varier en fonction de votre situation et si vous habitez dans le Nord ou le Sud de l'Ontario.
Valid é
2 ansVous devez renouveler votre vignette de plaque d'immatriculation tous les 1 à 2 ans
Ce que vous devez savoir avant de procéder au renouvellement
Ce qu’il vous faut pour renouveler votre vignette d’immatriculation :
- le numéro de votre plaque d’immatriculation
- le numéro d’immatriculationde votre véhicule
- le nom de votre compagnie d’assurance et le numéro de police
- le relevé de l’odomètre
- le paiement de toute amende, de tout péage ou tout frais en souffrance
- le paiement de vos frais de renouvellement
- si vous renouvelez la vignette d’un véhicule lourd à moteur diesel, on pourrait également vous demander de fournir les résultats de l’analyse d’émissions
Renouveler
En ligne
La plupart des clients peuvent renouveler en ligne.
Renouvelez votre vignette d’immatriculationEn personne
Vous devez renouveler votre vignette d’immatriculation en personne dans un centre ServiceOntario si le renouvellement est pour un véhicule agricole ou un véhicule utilitaire utilisé à des fins commerciales de plus de 3 000 kg (kilogrammes).
Si vous ne pouvez pas renouveler en ligne, rendez-vous à un centre ServiceOntario.Coût et livraison
Coût
Les frais de renouvellement peuvent varier en fonction de votre situation. Par exemple, la date d’expiration de votre vignette a changé.
Région | 1 an | 2 ans |
---|---|---|
Sud de l’Ontario | 120 $ | 240 $ |
Nord de l’Ontario | 60 $ | 120 $ |
Types de véhicules | Sud de l’Ontario | Nord de l’Ontario |
---|---|---|
Motocyclette | 42 $ | 21 $ |
Véhicule utilitaire utilisé à des fins commerciales (poids brut égal ou inférieur à 3 000 kg) | 120 $ | 120 $ |
Véhicule utilitaire utilisé à des fins personnelles (poids brut égal ou inférieur à 3 000 kg) | 120 $ | 60 $ |
Cyclomoteur | 12 $ | 12 $ |
Motoneige | 15 $ | 0 $ |
Caravane motorisée | 120 $ | 60 $ |
Véhicule de collection | 18 $ | 18 $ |
Mode de paiement
En ligne
Cartes de crédit VISA, Mastercard
Paiement par InteracMD En ligne
Vérifiez si votre institution financière offre le service InteracMD En ligne.
La carte Visa Débit ou les cartes de débit Mastercard ne sont pas acceptées actuellement en tant que mode de paiement même.
En personne
Espèces, mandat, Visa, Mastercard ou Interac®
Si vous payez par chèque, vous devez effectuer le renouvellement en personne. Sachez que :
- les chèques personnels doivent être certifiés (nous n’acceptons pas les chèques personnels non certifiés)
- le nom de l’entreprise doit être imprimé sur les chèques d’entreprise
- les chèques doivent être établis à l’ordre du ministre des Finances
Livraison
Renouvellement en ligne
Votre ou vos vignettes d’immatriculation seront envoyées par la poste dans un délai de 14 jours. Ce délai peut être plus long :
- si vous êtes à l’extérieur de l’Ontario
- lorsque la demande est supérieure à la normale
Votre vignette arrive bientôt à échéance
Vous recevrez un reçu temporaire attestant la prolongation de la vignette d’immatriculation lorsque vous renouvelez votre vignette :
- 14 jours ou moins avant son expiration
- après sa date d’expiration
Jusqu’à l’arrivée de la nouvelle vignette, vous devez :
- imprimer le reçu temporaire attestant la prolongation de la vignette d’immatriculation et le conserver dans le véhicule
- laisser la vignette actuelle apposée sur la plaque d’immatriculation
Le reçu temporaire attestant la prolongation de la vignette d’immatriculation :
- constitue une preuve que vous avez renouvelé votre vignette
- vous donne une prolongation de 14 jours à compter de la date de la commande jusqu’à l’arrivée de la nouvelle vignette
Renouvellement en personne
On vous remettra votre vignette d’immatriculation au centre ServiceOntario.
À la réception de votre nouvelle vignette
Votre plaque d’immatriculation n’est pas valide si la vignette n’y est pas apposée.
Laissez votre ancienne vignette d’immatriculation sur votre plaque d’immatriculation jusqu’à l’arrivée de la nouvelle.
Dès que vous recevez la nouvelle vignette, collez-la dans le coin supérieur droit de votre plaque d’immatriculation arrière ou sur la plaque avant d’un véhicule à usage commercial.
Renouvellement pour les propriétaires d’entreprise ou les concessionnaires
En ligne, vous pouvez renouveler jusqu’à 10 vignettes pour des véhicules de moins de 3 000 kg par transaction.
Pour renouveler la vignette de véhicules de plus de 3 000 kg, vous devez vous rendre en personne à un centre ServiceOntario.
Si vous payez par chèque, vous devez effectuer le renouvellement en personne. Sachez que :
- les chèques personnels doivent être certifiés (nous n’acceptons pas les chèques personnels non certifiés)
- le nom de l’entreprise doit être imprimé sur les chèques d’entreprise
- les chèques doivent être établis à l’ordre du ministre des Finances
Amendes impayées
Quand vous renouvelez votre vignette d’immatriculation, vous devez payer les amendes, les péages et les frais impayés, notamment :
- les péages autoroutiers
- les frais impayés liés à l’immatriculation (chèques sans provision, par exemple)
- les amendes relatives au véhicule, par exemple celles liées :
- au stationnement
- aux caméras de surveillance aux intersections
- au défaut d’arrêter pour un autobus scolaire
- à l’exploitation d’un taxi non autorisé
Vous devez également avoir payé toute amende relative à la conduite en défaut de paiement avant de pouvoir renouveler votre permis de conduire ou de commander une plaque d'immatriculation personnalisée. Vous pouvez payer en ligne ou à un centre ServiceOntario.
Payer en ligne les amendes ou les droits relatifs à la conduiteAssurance
Assurer votre véhicule
La loi exige que votre véhicule soit assuré pour que vous puissiez renouveler sa plaque d’immatriculation.
Le ministère des Transports vérifie si votre véhicule est assuré en comparant son numéro d’identification (NIV), un numéro unique attribué à votre véhicule, avec les renseignements provenant de votre assureur.
Si les renseignements provenant de votre assurance ne peuvent être confirmés ou ne concordent pas avec les données associées à votre NIV, vous ne pourrez pas renouveler votre vignette.
Vous devrez comparer le numéro d’identification du véhicule sur 3 éléments :
- le tableau de bord de votre véhicule
- le permis de conduire de votre véhicule
- votre carte canadienne d’assurance responsabilité automobile interprovinciale (carte rose).
Si le numéro d’identification du véhicule figurant sur le tableau de bord et la carte canadienne d’assurance responsabilité automobile interprovinciale ne correspondent pas, vous devrez communiquer avec votre compagnie d’assurance pour corriger la situation.
Vérifiez le numéro d'identification de votre véhicule avant de renouveler
Vous devrez corriger le numéro d’identification de votre véhicule avant de pouvoir renouveler votre vignette d’immatriculation en ligne.
Si le numéro d’identification du véhicule figurant sur votre tableau de bord et votre certificat d’immatriculation ne correspondent pas, vous devrez vous rendre à ServiceOntario pour le corriger. Vous devrez apporter les documents suivants :
- le permis d’immatriculation du véhicule (propriété) - la partie du permis concernant le véhicule est requise
- votre carte canadienne d’assurance responsabilité automobile interprovinciale (la carte rose)
- l’un des documents suivants :
- la garantie originale du fabricant du véhicule
- copie de la facture du fabricant
- original ou copie de la facture ou du certificat de vente du concessionnaire vendeur d’origine
- une lettre d’un concessionnaire agréé pour votre marque de véhicule attestant de l’exactitude du numéro d’identification du véhicule
- une copie du certificat de titre/certificat d’origine
- une copie de la description du véhicule neuf (D.V.N.).
- une confirmation écrite de la police municipale ou provinciale, attestant que le numéro d’identification du véhicule a été vérifié par le Centre d’information de la police canadienne.
- le certificat de sécurité original, formulaire SR-E-214, seulement si les 6 derniers caractères du numéro d’identification du véhicule sont corrects
- une déclaration sous serment du propriétaire du véhicule expliquant l’erreur du numéro d’identification du véhicule.
Si vous n’avez souscrit aucune assurance, vous devez vous adresser à un assureur autorisé à délivrer une police en Ontario. Une preuve d’assurance est requise pour renouveler la vignette de validation d’une plaque d’immatriculation.
Vous avez déménagé récemment?
Vous devez faire votre changement d’adresse dans les 6 jours suivant votre déménagement. Vous devriez toujours garder votre adresse à jour pour vous assurer que :
- tous les produits que vous commandez en ligne arriveront à la bonne adresse
- les frais d’immatriculation qui vous sont facturés correspondent à votre région de résidence
- vous respectez la loi
Problème avec une vignette
Si vous avez des questions concernant votre vignette, par exemple si votre vignette :
- n’a pas été reçue au bout de 14 jours
- était endommagée lorsque vous l’avez reçue
Veuillez téléphoner à l’un des numéros indiqués ci-dessous
Replacement vignette
Le remplacement est gratuit dans les 31 jours, dans les cas suivants :
- la vignette est défectueuse (ne colle pas, mauvaise date, etc.)
- la vignette a été perdue par la poste
- la vignette n’est pas la vôtre
Après 31 jours à partir de la date de la commande, vous devrez payer des frais de remplacement de 7 $ si la vignette a été :
- perdue
- endommagée
- volée
Analyse des émissions
Véhicules légers et véhicules lourds non diesel
À compter du 1er avril 2019, les véhicules de tourisme légers (la plupart des voitures, fourgonnettes, VUS et camions légers) et les véhicules lourds non diesel n’auront plus besoin de passer une analyse d’émissions.
Véhicules lourds à moteur diesel
Les véhicules lourds à moteur au diesel de 7 ans et plus, immatriculés en Ontario, doivent passer une analyse d’émissions pour le renouvellement des plaques d’immatriculation. Si la vignette d’immatriculation de votre véhicule est expirée ou arrive à échéance et que vous souhaitez la renouveler, mais que votre véhicule a besoin d’une analyse des émissions, vous pourriez être en mesure d’obtenir une prolongation de 6 mois.
Vérifiez en ligne si votre véhicule a besoin de passer une analyse.
Obtenir un crédit ou un remboursement
Si vous avez une vignette d’immatriculation qui est encore valide, mais dont vous n’avez plus besoin (par exemple, vous n’utilisez plus le véhicule ou vous avez déménagé à l’extérieur de la province), vous pouvez obtenir un remboursement ou un crédit pour le temps restant pour lequel vous avez payé.
Liens connexes
- Renouveler ou remplacer une vignette d’immatriculation pendant un séjour à l’extérieur de l’Ontario
- Droits des permis de conduire et des certificats d’immatriculation
- Changer l’adresse sur le permis de conduire
- Remplacer une plaque d’immatriculation perdue, volée ou endommagée
- L’engagement en matière de protection de la vie privée de ServiceOntario
- La collecte de renseignements personnels
- Inscrivez-vous aux rappels de renouvellement par courriel