Remplacer une plaque d’immatriculation perdue, volée ou endommagée

Plaque d’immatriculation bleue

Si vous possédez une plaque d’immatriculation bleue :

• vous pouvez continuer à l’utiliser
• vous recevrez des directives, à la reprise des services normaux, sur la façon de remplacer votre plaque d’immatriculation bleue par une plaque en relief blanche portant l’inscription « Yours to discover » (Tant à découvrir)

Plaque d’immatriculation en relief blanche portant l’inscription « Tant à découvrir »

Si vous possédez actuellement une plaque d’immatriculation en relief blanche, vous n’avez aucune mesure à prendre.

Plaque d’immatriculation perdue

En cas de perte de plaque, vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario pour obtenir une plaque de remplacement.

Coût : 59 $

Vous devez apporter :

• une pièce d’identité;
• la preuve de la validité de votre assurance;
• le certificat d’immatriculation original (partie relative au véhicule et à la plaque);
• l’autre plaque (le cas échéant);
• la déclaration de remplacement dûment remplie (sans faire remplir la partie réservée au service de police).

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Plaque d’immatriculation volée

En cas de vol de plaque, vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario pour obtenir une plaque de remplacement.

Coût : 59 $

Vous devez apporter :

• une pièce d’identité;
• la preuve de la validité de votre assurance;
• le certificat d’immatriculation original (partie relative au véhicule et à la plaque);
• l’autre plaque (le cas échéant);
• la déclaration de remplacement dûment remplie (la partie concernant le service de police doit être remplie – pour ce faire, rendez-vous au bureau de police de votre localité). Si vous signalez le cas par téléphone ou en ligne, inscrivez le numéro de dossier sur le formulaire.

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Plaque d’immatriculation endommagée

En cas d’endommagement de plaque, vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario pour obtenir une plaque de remplacement.

Coût : 59 $

Vous devez apporter :

• une pièce d’identité;
• la preuve de la validité de votre assurance;
• le certificat d’immatriculation original (partie relative au véhicule et à la plaque);
• la plaque endommagée.

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Plaque de transfert

Les deux personnes doivent accepter par écrit le transfert de plaque. Une déclaration de transfert d’une plaque d’immatriculation est signée par les deux parties pour le transfert de la plaque et pour accepter la responsabilité de toute amende ou de tous frais imposés relativement à la plaque, avant ou après le transfert.

En Ontario, les plaques d’immatriculation peuvent seulement être transférées :

1. entre membres d’une même famille, notamment :
   • conjoint ou conjointe
   • parents, beaux-parents, grands-parents, grands-parents par alliance ou grands-parents adoptifs
   • fils, beau-fils, petit-fils, petit-fils par alliance ou petit-fils adoptif
   • fille, belle-fille, petite-fille, petite-fille par alliance ou petite-fille adoptée
   • gendre, bru; beau-père ou belle-mère par alliance
   • frère ou sœur, demi-frère ou demi-sœur ou frère adopté ou sœur adoptée
2. Lorsqu’une plaque d’immatriculation personnalisée est commandée en tant que cadeau, la plaque peut devoir être transférée à la personne qui la reçoit. Un formulaire à cet effet est joint aux plaques.

Plaques personnalisées

Vous recevrez une série de plaques ordinaires gratuites à installer sur votre véhicule jusqu’à l’arrivée de vos plaques personnalisées de remplacement. Vous devez attendre six mois avant de recevoir les plaques personnalisées de remplacement.

Une fois les plaques personnalisées reçues, rendez-vous à un centre ServiceOntario et présentez-y :

• vos plaques provisoires;
• la lettre qui accompagnait les plaques personnalisées que vous avez reçues;
• Tous les documents originaux des parties relatives au véhicule et aux plaques du certificat d’immatriculation des plaques provisoires;
• le nom de votre assureur et le numéro de votre police d’assurance.

Vous devez remplir et signer le formulaire de demande d’immatriculation (que vous trouverez chez ServiceOntario).

Remplacer une plaque personnalisée : 100,70 $
Remplacer une plaque avec élément graphique : 54,60 $

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Plaques délaminées (écaillement ou formation de bulles)

Si vos plaques sont délaminées (écaillement ou formation de bulles), allez à un centre ServiceOntario pour les faire remplacer.

Vous devez apporter les deux plaques, même si une seule est écaillée ou présente des bulles. Vous avez remarqué ce qui suit :

• signes visibles d’écaillement – ce qui rend les numéros et les lettres difficiles à lire;
• formation de bulles autour des numéros et des lettres – ce qui rend les numéros et les lettres difficiles à lire;
• peinture disparue à certains endroits ou sur toute la plaque.

Apportez les deux plaques avec les documents suivants à un centre ServiceOntario :

• pièce d’identité (p. ex., permis de conduire);
• preuve de la validité de l’assurance, souscrite chez un assureur autorisé en Ontario;
• certificat d’immatriculation original (parties relatives à la plaque et au véhicule).

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Garantie du fabricant

Les plaques d’immatriculation de l’Ontario sont garanties par le fabricant pendant 5 ans à partir de la date d’achat.

ServiceOntario remplacera gratuitement les plaques d’immatriculation qui s’avèrent défectueuses si celles-ci lui sont retournées au cours de ces cinq ans. Sinon, leur remplacement coûte 59 $.

NOTA : Les images ci-dessous sont des EXEMPLES de ce à quoi ressemble une plaque d’immatriculation décollée.